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France-Grenoble: Machines industrielles II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d’exéc...
CNRS délégation Alpes 38042Grenoble
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France-Grenoble: Machines industrielles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441596

Date de clôture estimée : 27/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (17/03/15)
92298-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
CNRS délégation Alpes
Grenoble Cedex 9
M. Vitre Jérôme
38042
FRANCE
25 rue des Martyrs
+33 476881000

Adresse(s) internet:

http://www.alpes.cnrs.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
CNRS - lNCMI
Grenoble Cedex 9
M. Pugnat Pierre
38042
+33 476887878
25 rue des Martyrs
pierre.pugnat@lncmi.cnrs.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
CNRS - délégation Alpes
Grenoble Cedex 9
Mme Iodice Corinne
38042
+33 476889017
Bureau achats/marchés
25 rue des Martyrs
a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
CNRS - délégation Alpes
https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=180017&orgAcronyme=f2h
M. Vitre Jérôme
Grenoble Cedex 9
38042
M. le délégué régional
25 rue des Martyrs - bureau achats/marchés
+33 476881000


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Autre: Recherche
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CNRS/LNCMI 25 rue des Martyrs, 38000 Grenoble.
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fournitures pour la réalisation du conducteur supraconducteur de la bobine hybride pour le compte du laboratoire national des champs magnétiques intenses de Grenoble (LNCMI).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Machines industrielles , Profilés
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1) Description succincte
Fourniture du profilé CU-AG constituant le stabilisateur du conducteur de l'aimant supraconducteur de la bobine Hybride.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Profilés
44334000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Fourniture de la ligne de production permettant le brasage, le sertissage du câble supraconducteur sur le profilé ainsi que l'enroulage en simple galette.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Machines industrielles
42000000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Une retenue de garantie est prévue. Elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les sommes dues au titulaire du marché seront payées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise pour la réalisation des fournitures et services objet du présent marché.
Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Si le candidat n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés, le CNRS accepte toute autre preuve de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. Valeur technique. Pondération 50 2. Prix. Pondération 30 3. Délais d'exécution. Pondération 20
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AOO-01.2015
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27.4.2015 - 11:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr

https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome

La présente consultation est passée selon l'appel d'offres ouvert, en application des articles 7, 28 et 29 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Le délai d'exécution est de: 12 mois maximum à compter de la date de notification du marché pour le lot 1 et 15 mois maximum pour le lot 2.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Grenoble
Grenoble
38022
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
+33 476422269
2 place de Verdun - BP 1135
+33 476429000
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal administratif de Grenoble
Grenoble
38022
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
+33 476422269
2 place de Verdun - BP 1135
+33 476429000
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
12.3.2015
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