1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS DELEGATION ALPES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d’une machine de pulvérisation confocale (Lot 1) et d’une station de test non destructive (Lot 2) - Bati KID (Kinetic Inductance Detectors)
Description: La présente consultation a pour objet l’acquisition de différents équipements dans le cadre du projet BATI KID afin de permettre développement en interne de capacités technologiques nécessaires à la réalisation et à la pré-caractérisation de couches minces métalliques de haute qualité sur une surface allant jusqu'à 200 mm de diamètre, contre 100 mm actuellement. Pour atteindre cet objectif, la présente consultation est répartie en deux lots.
Identifiant de la procédure: 4829f56c-7bf8-4f94-b98b-5e44b249f430
Identifiant interne: AOO-20-2025
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation est passée selon la procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Voir DCE
Ville: Au cours des différentes phases d'exécution détaillées au CCAP, les lieux d'exécution pourront être, selon la phase, soit sur le site du titulaire, soit à Grenoble ou Saint-Martin-d'Hères.
Code postal: 38042
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: L'installation des fournitures des lots 1 et 2 de la présente consultation devra être réalisée dans les locaux de l'Institut Radio Astronomie Millimétrique (IRAM), 300 Rue de la Piscine, 38400 Saint-Martin-d'Hères, selon les modalités définies au Cahier des clauses administratives générales (C.C.A.P.), joint au DCE. Au cours des différentes phases d'exécution détaillées au CCAP, les lieux d'exécution pourront être, selon la phase, soit sur le site du titulaire, soit à Grenoble ou Saint-Martin-d'Hères.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d'une machine de pulvérisation confocale (Lot 1) - Bati KID (Kinetic Inductance Detectors)
Description: Le présent lot a pour objectif d'acquérir la capacité de déposer en interne des couches minces métalliques de haute qualité, principalement supraconductrices (Al, Ti, Au, Nb, TBD), sur des substrats diélectriques (généralement silicium, quartz, saphir…) d'une épaisseur comprise entre 0,1 mm (100 µm) et 10 mm et d'un diamètre maximal de 200 mm. L'épaisseur typique des couches déposées ne dépassera pas 500 nm. Outre la haute qualité (pureté élevée), l'uniformité de l'épaisseur de la couche est un critère essentiel. Nous visons une uniformité d'épaisseur supérieure à 3 % sur un diamètre de 180 mm, à 2 % sur un diamètre de 130 mm et supérieure à 1 % sur les 90 mm centraux. Pour réaliser des multicouches, il est nécessaire de déposer jusqu'à cinq matériaux sans rupture de vide. La surface du substrat diélectrique doit être nettoyée in situ par gravure plasma RF avant le dépôt.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: L'installation des fournitures des lots 1 et 2 de la présente consultation devra être réalisée dans les locaux de l'Institut Radio Astronomie Millimétrique (IRAM), 300 Rue de la Piscine, 38400 Saint-Martin-d'Hères, selon les modalités définies au Cahier des clauses administratives générales (C.C.A.P.), joint au DCE. Les candidats sont invités à prendre connaissance des dispositions du CCAP.
Ville: Grenoble
Code postal: 38042
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 15 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Les phases d'exécution du lot n°01 sont détaillées à l'article 6 du CCAP, joint au DCE. Le délai d'exécution plafond du lot n°01 est de 15 mois. Les candidats devront renseigner leurs délais d'exécution (par phases) au sein de leur offre. Les délais proposés devront être inférieurs ou égaux aux délais plafonds. Le lot n°02 fera l'objet d'une période de garantie de 48 mois dont les modalités sont définies au CCAP. La présente consultation comporte également deux Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) dont la présentation et le chiffrage est Facultatif pour les candidats (Voir règlement de la consultation notamment). Le détail de ces PSE est indiqué au sein des pièces du DCE. Avant la signature du marché, le CNRS informera l'attributaire de son intention de retenir les PSE Facultatives n°01 et n°02, si ce dernier l'a prévu au sein de son offre.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Critère QUALITÉ - Valeur technique (sous-critères définis au Règlement de la consultation) - Pondération (pourcentage, valeur exacte) - 55 % ; - Critère PRIX - Prix - Pondération (pourcentage, valeur exacte) - 20 % ; - Critère QUALITÉ - Délai de livraison de l'équipement - Pondération (pourcentage, valeur exacte) - 15 % ; - Critère QUALITÉ - Développement durable (sous-critères définis au règlement de la consultation - Pondération (pourcentage, valeur exacte) - 10 % ;
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Canal de communication ad hoc:
Nom: PLACE
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché, • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNRS DELEGATION ALPES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition d'une station de test non destructive - Bati KID (Kinetic Inductance Detectors)
Description: Pour contrôler l'uniformité des films métalliques, nous avons besoin d'une station de test semi-automatique non destructive adaptée, capable de cartographier, sur une seule plaquette, la résistivité du film métallique dans la gamme 0,01-10 Ohm/square. La cartographie obtenue doit avoir un pas de balayage inférieur ou égal à 1 mm.
Identifiant interne: LOT n°02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: L'installation des fournitures des lots 1 et 2 de la présente consultation devra être réalisée dans les locaux de l'Institut Radio Astronomie Millimétrique (IRAM), 300 Rue de la Piscine, 38400 Saint-Martin-d'Hères, selon les modalités définies au Cahier des clauses administratives générales (C.C.A.P.), joint au DCE. Les candidats sont invités à prendre connaissance des dispositions du CCAP.
Ville: Grenoble
Code postal: 38042
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Les phases d'exécution du lot n°02 sont détaillées à l'article 6 du CCAP, joint au DCE. Le délai d'exécution plafond du lot n°02 est de 12 mois. Les candidats devront renseigner leurs délais d'exécution au sein de leur offre. Les délais proposés devront être inférieurs ou égaux aux délais plafonds. Le lot n°02 fera l'objet d'une période de garantie de 48 mois dont les modalités sont définies au CCAP. La présente consultation comporte également deux Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) dont la présentation et le chiffrage est Facultatif pour les candidats (Voir règlement de la consultation notamment). Le détail de ces PSE est indiqué au sein des pièces du DCE. Avant la signature du marché, le CNRS informera l'attributaire de son intention de retenir les PSE Facultatives n°01 et n°02, si ce dernier l'a prévu au sein de son offre.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Critère QUALITÉ - Valeur technique (sous-critères définis au Règlement de la consultation) - Pondération (pourcentage, valeur exacte) - 55 % ; - Critère PRIX - Prix - Pondération (pourcentage, valeur exacte) - 25 % ; - Critère QUALITÉ - Délai de livraison de l'équipement - Pondération (pourcentage, valeur exacte) - 15 % ; - Critère QUALITÉ - Développement durable (sous-critères définis au règlement de la consultation - Pondération (pourcentage, valeur exacte) - 5 % ;
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché, • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS DELEGATION ALPES
Numéro d’enregistrement: 18008901304595
Adresse postale: 25 Avenue des Martyrs
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38042
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats & Marchés
Téléphone: +33476881000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135 38 022
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: db1c2cf2-1717-4364-ba1c-a2632ec5ca02 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/03/2026 07:30:19 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 194650-2026
Numéro de publication au JO S: 56/2026
Date de publication: 20/03/2026
