Centrale des marchés
Fourniture HARVONI 90MG/400MG Le présent marché a pour objet de répondre au besoin du pôle pharmacie quant aux dispositifs médicaux définit ci-dessous : Fourniture de la spécialité HARVONI 90mg/400mg comprimé.Le présent marché ...
CHU de Grenoble 38043Grenoble chugmarchespps@chu-grenoble.fr 04 76 76 68 50
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture HARVONI 90MG/400MG

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1668916

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (08/09/15)
15-136524
Résultat de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce No 15-136524 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


CHU de Grenoble, pole mangement, cellule des marchés, F-38043 Grenoble. Tél. (+33) 4 76 76 87 00. E-mail : chugmarchespps@chu-grenoble.fr. Fax (+33) 4 76 76 68 50.
Code d'identification national : 26380030200014.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-grenoble.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Organisme de droit public.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Santé.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


fourniture HARVONI 90mg/400mg.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.




Code NUTS .

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


le présent marché a pour objet de répondre au besoin du pôle pharmacie quant aux dispositifs médicaux définit ci-dessous : Fourniture de la spécialité HARVONI 90mg/400mg comprimé.
Le présent marché public est passé en procédure négociée sans mise en concurrence soumise aux dispositions de l'article 35 II 8° du code des marchés public.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2015.
Reconduction du marché :
Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2016.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


33651400.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché.
Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne :
Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un soumissionnaire déterminé pour des raisons : tenant à la protection de droits d'exclusivité
le laboratoire Gilead Sciences, dont le siège se trouve 65 quai Georges Gorse, 92100, Boulogne Billancourt, assure en exclusivité la distribution de sa spécialité Harvoni 90mg/400mg sur le territoire français

IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :





Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 15P254
INTITULÉ : FOURNITURE HARVONI 90MG/400MG

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


6 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Gilead sciences, F-92100 Boulogne Billancourt.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 septembre 2015.

VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


tribunal administratif, 2 place verdun, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 4 76 42 90 00. Adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml. Fax (+33) 4 76 42 22 69.



VI.3.2)
Introduction des recours :


Précisions concernant les délais d'introduction des recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, devant le tribunal administratif de Grenoble
-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, devant le tribunal administratif de Grenoble
-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique devant le tribunal administratif de Grenoble
-Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme devant le tribunal administratif de Grenoble.
VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


7 septembre 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


CHU de Grenoble, pole mangement, cellule des marchés, F-38043 Grenoble. Tél. (+33) 4 76 76 87 00. E-mail : chugmarchespps@chu-grenoble.fr. Fax (+33) 4 76 76 68 50.
Code d'identification national : 26380030200014.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-grenoble.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Organisme de droit public.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Santé.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


fourniture HARVONI 90mg/400mg.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.




Code NUTS .

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


le présent marché a pour objet de répondre au besoin du pôle pharmacie quant aux dispositifs médicaux définit ci-dessous : Fourniture de la spécialité HARVONI 90mg/400mg comprimé.
Le présent marché public est passé en procédure négociée sans mise en concurrence soumise aux dispositions de l'article 35 II 8° du code des marchés public.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2015.
Reconduction du marché :
Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2016.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


33651400.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché.
Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne :
Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un soumissionnaire déterminé pour des raisons : tenant à la protection de droits d'exclusivité
le laboratoire Gilead Sciences, dont le siège se trouve 65 quai Georges Gorse, 92100, Boulogne Billancourt, assure en exclusivité la distribution de sa spécialité Harvoni 90mg/400mg sur le territoire français

IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :





MARCHÉ no : 15P254
INTITULÉ : FOURNITURE HARVONI 90MG/400MG

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


6 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Gilead sciences, F-92100 Boulogne Billancourt.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 septembre 2015.

VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


tribunal administratif, 2 place verdun, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 4 76 42 90 00. Adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml. Fax (+33) 4 76 42 22 69.



VI.3.2)
Introduction des recours :


Précisions concernant les délais d'introduction des recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, devant le tribunal administratif de Grenoble
-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, devant le tribunal administratif de Grenoble
-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique devant le tribunal administratif de Grenoble
-Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme devant le tribunal administratif de Grenoble.
VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


7 septembre 2015.
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous