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38 rehabilitation des blocs de chirurgie cardiaque et vasculaire 1er et 2e etage des ailes A et D au CHU à Grenoble 38 rehabilitation des blocs de chirurgie cardiaque et vasculaire 1er et 2e etage des ailes A et D au CHU à Grenoble rehabilitation des blocs de chirurgie cardiaque et vasculaire 1er et 2e etage des...
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38 rehabilitation des blocs de chirurgie cardiaque et vasculaire 1er et 2e etage des ailes A et D au CHU à Grenoble

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742288

Date de clôture estimée : 08/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/06/13)
13-113007

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU de Grenoble.
Correspondant : Mlle CHARVET, pôle Achats et Patrimoine Direction Technique et Biomédicale Cellule marché 38043 Grenoble Cedex 09 tél. : 04-76-76-50-33 télécopieur : 04-76-76-50-99 courriel : chugmarchespps@chu-grenoble.fr adresse internet : http://www.chu-grenoble.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_tgAbvIaqnD.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : rehabilitation des blocs de chirurgie cardiaque et vasculaire 1er et 2e etage des ailes a et d- lot 4.

Type de marché de travaux : exécution.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent projet consiste en la restructuration des blocs de chirurgie Vasculaire situé au 1 er étage et 2e étage de l'hôpital A. Michallon.
Le pouvoir adjudicateur a souhaité réaliser l'opération en 2 temps.
Une première procédure composée de 2 lots Désamiantage, installation de chantier-maçonnerie-déposes-confinement -étanchéité, dont le calendrier prévisionnel vise un début d'exécution des travaux début mai.
Une deuxième procédure concernait les lots 3 à 8.
Le lot 4 n'ayant pas reçu d'offre et ayant été modifié, il est relancé par cette consultation
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre l'article 35 II 5 et 6 du code des marchés publics.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics Français. Le délai global de paiement est de 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières
Capacités professionnelles.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : se reporter aux dispositions du règlement de consultation. ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 60 % ;
- valeur technique : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 juillet 2013, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13DST025.

Renseignements complémentaires : conformément à l'article 28 alinéa 2, avant l'attribution du marché le pouvoir adjudicateur mènera une phase de négociation dont les conditions sont définies au règlement de consultation.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le Dce est disponible gratuitement à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_tgAbvIaqnD.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions :
Offre pour : Réhabilitation des blocs de chirurgie cardiaque et vasculaire 1er et 2e étage des ailes A&D Lots 4
NSiret:
Ne pas ouvrir
A l'adresse suivante :
Chu - pôle Achats et Patrimoine
Cellule marchés
Cs 10217
38043 GRENOBLE Cedex 09.
Ils peuvent également déposer leur offre sur le site : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_tgAbvIaqnD

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 juin 2013.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun 38022 Grenoble tél. : 04-76-42-90-00 courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr télécopieur : 04-76-42-22-69 adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 4 menuiseries intérieures et extérieures.
Le lot 4 n'ayant reçu aucune candidature lors de la précédente consultation et celui-ci ayant été modifié, il fait l'objet de la présente consultation.

Livraison : 14 janvier 2013.

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