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38 acquisition de matériels pour le service de chirurgie cardiaque et l'unité de réanimation chirurgicale cardio-vasculaire du CHU de Grenoble 38 acquisition de matériels pour le service de chirurgie cardiaque et l'unité de réanimation chirurgicale cardio-vasculaire du CHU de Grenoble la présente consultation concerne : l'acquisition de m...
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38 acquisition de matériels pour le service de chirurgie cardiaque et l'unité de réanimation chirurgicale cardio-vasculaire du CHU de Grenoble

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Marché public ou privé
Référence du marché : 846664

Date de clôture estimée : 05/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/13)
13-176398

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU de Grenoble.
Correspondant : Mlle HECHAM Naima, pôle Achats et Patrimoine Direction technique et biomédicale CS 10217 38043 Grenoble tél. : 04-76-76-50-33 télécopieur : 04-76-76-87-00 courriel : chugmarchespps@chu-grenoble.fr adresse internet : http://www.chu-grenoble.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_qpc3BUEbDr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : la présente consultation concerne : l'acquisition de matériels pour le service de chirurgie cardiaque et l'unité de réanimation chirurgicale cardio-vasculaire du CHU de Grenoble.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33000000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché a pour objet deux lots.
Pour le lot n1, le marché a pour objet l'acquisition de deux thromboelastographes pour le service de chirurgie cardiaque et l'unité de réanimation chirurgicale cardio-vasculaire.
Pour le lot n2 , le marché a pour objet l'acquisition de trois analyseurs de coagulation permettant la détection de caillot dans les échantillons de sang total ou de sang total citraté, au chevet du patient, dans le cadre des CEC pour les blocs de chirurgie cardiaque
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.il s'agit d'un marché à bon de commande .Le marché est conclu pour une période de quatre ans ferme à compter de la notification.
Lot n°1 :
Le montant total des commandes pour la durée du marché est de :
Pour la première année : 60 000 EUR /Ht Seuil maximum
Pour la deuxième année : 9 000 EUR /Ht Seuil maximum
Troisième année : 9 000 EUR/Ht Seuil maximum
Quatrième année : 9 000 EUR/Ht Seuil maximum
Lot n°2 :
Le montant total des commandes pour la durée du marché est de : 8 000euros/ht Seuil maximum.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : option 1 :
Deux thromboelastographes supplémentaires.
Option 2 :
Connexion bidirectionnelle au SIL laboratoire.
Option 3 :
Formation pour 2 techniciens biomédicaux.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
- une retenue de garantie de 5,00 % portant sur l'acquisition (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée, Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations, objet du marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel d'investissement du CHU de Grenoble, sans obtenir de subvention particulière.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : conjoint avec mandataire solidaire.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 40 % ;
- prix : 30 % ;
- coût d'exploitation : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 novembre 2013, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13DST052.

Renseignements complémentaires .

Recours possible : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja),
Et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja ;
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est.
Rendue publique.
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou
Publication de la décision de l'organisme.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 octobre 2013.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif 2 place verdun 38022 Grenoble tél. : 04-76-42-90-00 courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr télécopieur : 04-76-42-22-69 adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours .

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délaisprévus à l'article R. 551-7 du cja ;
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux moissuivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) Pour le lot n1 acquisition, installation, mise en service, formation, maintenance de deux thromboelastographes pour le service de chirurgie cardiaque et l'unité de réanimation chirurgicale cardio-vasculaire du CHU de Grenoble.

- l'installation et la mise en service ;
- la validation de méthodes conformément à la norme nf en iso 22870 ;
- la formation du personnel utilisateur, de l'équipe de biologie délocalisée et des techniciens biomédicaux en charge de la biologie délocalisée ;
- la maintenance à l'issue de la période de garantie.
Les réactifs et consommables associés seront à donner à titre indicatif dans le cadre de l'étude financière globale.
; deux thromboelastographes.
Lot(s) 2 acquisition, installation, mise en service, formation de trois analyseurs.
Le marché a pour objet l'acquisition de trois analyseurs de coagulation permettant la détection de caillot dans les échantillons de sang total ou de sang total citraté, au chevet du patient, dans le cadre des CEC pour les blocs de chirurgie cardiaque.
; trois analyseurs de coagulation.

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