1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU Grenoble Alpes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de laits infantiles, de préparations et d'aliments lactés destinés à l'enfant
Description: Fourniture de laits infantiles, de préparations et d'aliments lactés destinés à l'enfant
Identifiant de la procédure: ad645bab-8beb-4c01-b031-0686ffb21cbd
Identifiant interne: 2025E002_14
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 13
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 13
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Préparation pour nourrisson (1er âge), en minibiberon prêt à l'emploi
Description: Préparation pour nourrisson (1er âge), en minibiberon prêt à l'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE GRENOBLE CS10217
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Il s'agit d'un accordcadre à bons de commande multiattributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 16 500 euros HT. La période initiale de l'accordcadre débute le 01/03/2025 (ou à la date de notification si celleci est postérieure au 01/03/2025) pour une durée d'un an. Pour les lots 1 et 3 multi attributaires, le titulaire qui sera en charge du dernier « tour de lait » verra la durée de son accord cadre prolongée d'un mois afin que celuici puisse le terminer. Reconduction de l'accordcadre à bons de commande L'accordcadre peut être reconduit trois fois par périodes de 12 mois (et 13 mois pour la dernière période des lots 1et 3). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois et par exception de 49 mois pour les lots 1 et 3. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accordcadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir art 5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir art 5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et/ou environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres: CHU Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Préparation infantile pour prématurés et/ou nourrissons de faible poids de naissance (<1800g), en mini-biberon prêt à l'emploi
Description: Préparation infantile pour prématurés et/ou nourrissons de faible poids de naissance (<1800g), en mini-biberon prêt à l'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE GRENOBLE CS10217
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Il s'agit d'un accordcadre à bons de commande multiattributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 5000 euros HT. La période initiale de l'accordcadre débute le 01/03/2025 (ou à la date de notification si celleci est postérieure au 01/03/2025) pour une durée d'un an. Pour les lots 1 et 3 multi attributaires, le titulaire qui sera en charge du dernier « tour de lait » verra la durée de son accord cadre prolongée d'un mois afin que celuici puisse le terminer. Reconduction de l'accordcadre à bons de commande L'accordcadre peut être reconduit trois fois par périodes de 12 mois (et 13 mois pour la dernière période des lots 1et 3). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois et par exception de 49 mois pour les lots 1 et 3. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accordcadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir art 5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir art 5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et/ou environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres: CHU Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Préparation infantile pour prématurés et/ou nourrissons de faible poids de naissance (>1800g), en mini-biberon prêt à l'emploi
Description: Préparation infantile pour prématurés et/ou nourrissons de faible poids de naissance (>1800g), en mini-biberon prêt à l'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE GRENOBLE CS10217
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Il s'agit d'un accordcadre à bons de commande multiattributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 66000 euros HT. La période initiale de l'accordcadre débute le 01/03/2025 (ou à la date de notification si celleci est postérieure au 01/03/2025) pour une durée d'un an. Pour les lots 1 et 3 multi attributaires, le titulaire qui sera en charge du dernier « tour de lait » verra la durée de son accord cadre prolongée d'un mois afin que celuici puisse le terminer. Reconduction de l'accordcadre à bons de commande L'accordcadre peut être reconduit trois fois par périodes de 12 mois (et 13 mois pour la dernière période des lots 1et 3). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois et par exception de 49 mois pour les lots 1 et 3. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accordcadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir art 5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir art 5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et/ou environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres: CHU Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Préparation infantile pour prématurés et/ou nourrissons de faible poids de naissance (>1800g), en poudre
Description: Préparation infantile pour prématurés et/ou nourrissons de faible poids de naissance (>1800g), en poudre
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE GRENOBLE CS10217
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Il s'agit d'un accordcadre à bons de commande multiattributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 7700 euros HT. La période initiale de l'accordcadre débute le 01/03/2025 (ou à la date de notification si celleci est postérieure au 01/03/2025) pour une durée d'un an. Pour les lots 1 et 3 multi attributaires, le titulaire qui sera en charge du dernier « tour de lait » verra la durée de son accord cadre prolongée d'un mois afin que celuici puisse le terminer. Reconduction de l'accordcadre à bons de commande L'accordcadre peut être reconduit trois fois par périodes de 12 mois (et 13 mois pour la dernière période des lots 1et 3). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois et par exception de 49 mois pour les lots 1 et 3. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accordcadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir art 5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir art 5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et/ou environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres: CHU Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Préparation pour nourrisson (1er âge), en poudre
Description: Préparation pour nourrisson (1er âge), en poudre
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE GRENOBLE CS10217
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Il s'agit d'un accordcadre à bons de commande multiattributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 5000 euros HT. La période initiale de l'accordcadre débute le 01/03/2025 (ou à la date de notification si celleci est postérieure au 01/03/2025) pour une durée d'un an. Pour les lots 1 et 3 multi attributaires, le titulaire qui sera en charge du dernier « tour de lait » verra la durée de son accord cadre prolongée d'un mois afin que celuici puisse le terminer. Reconduction de l'accordcadre à bons de commande L'accordcadre peut être reconduit trois fois par périodes de 12 mois (et 13 mois pour la dernière période des lots 1et 3). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois et par exception de 49 mois pour les lots 1 et 3. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accordcadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir art 5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir art 5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et/ou environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres: CHU Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Préparation de suite (2è âge), en poudre
Description: Préparation de suite (2è âge), en poudre
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE GRENOBLE CS10217
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Il s'agit d'un accordcadre à bons de commande multiattributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 5000 euros HT. La période initiale de l'accordcadre débute le 01/03/2025 (ou à la date de notification si celleci est postérieure au 01/03/2025) pour une durée d'un an. Pour les lots 1 et 3 multi attributaires, le titulaire qui sera en charge du dernier « tour de lait » verra la durée de son accord cadre prolongée d'un mois afin que celuici puisse le terminer. Reconduction de l'accordcadre à bons de commande L'accordcadre peut être reconduit trois fois par périodes de 12 mois (et 13 mois pour la dernière période des lots 1et 3). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois et par exception de 49 mois pour les lots 1 et 3. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accordcadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir art 5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir art 5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et/ou environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres: CHU Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Préparation pour enfant en bas âge, liquide prêt à l'emploi
Description: Préparation pour enfant en bas âge, liquide prêt à l'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE GRENOBLE CS10217
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Il s'agit d'un accordcadre à bons de commande multiattributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 13200 euros HT. La période initiale de l'accordcadre débute le 01/03/2025 (ou à la date de notification si celleci est postérieure au 01/03/2025) pour une durée d'un an. Pour les lots 1 et 3 multi attributaires, le titulaire qui sera en charge du dernier « tour de lait » verra la durée de son accord cadre prolongée d'un mois afin que celuici puisse le terminer. Reconduction de l'accordcadre à bons de commande L'accordcadre peut être reconduit trois fois par périodes de 12 mois (et 13 mois pour la dernière période des lots 1et 3). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois et par exception de 49 mois pour les lots 1 et 3. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accordcadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir art 5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir art 5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et/ou environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres: CHU Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Préparation infantile anti-régurgitations,100% amidon, sans caroube, en poudre
Description: Préparation infantile anti-régurgitations,100% amidon, sans caroube, en poudre
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE GRENOBLE CS10217
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Il s'agit d'un accordcadre à bons de commande multiattributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 5000 euros HT. La période initiale de l'accordcadre débute le 01/03/2025 (ou à la date de notification si celleci est postérieure au 01/03/2025) pour une durée d'un an. Pour les lots 1 et 3 multi attributaires, le titulaire qui sera en charge du dernier « tour de lait » verra la durée de son accord cadre prolongée d'un mois afin que celuici puisse le terminer. Reconduction de l'accordcadre à bons de commande L'accordcadre peut être reconduit trois fois par périodes de 12 mois (et 13 mois pour la dernière période des lots 1et 3). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois et par exception de 49 mois pour les lots 1 et 3. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accordcadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir art 5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir art 5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et/ou environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres: CHU Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Préparation infantile anti-régurgitations, avec caroube, en poudre
Description: Préparation infantile anti-régurgitations, avec caroube, en poudre
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE GRENOBLE CS10217
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Il s'agit d'un accordcadre à bons de commande multiattributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 5000 euros HT. La période initiale de l'accordcadre débute le 01/03/2025 (ou à la date de notification si celleci est postérieure au 01/03/2025) pour une durée d'un an. Pour les lots 1 et 3 multi attributaires, le titulaire qui sera en charge du dernier « tour de lait » verra la durée de son accord cadre prolongée d'un mois afin que celuici puisse le terminer. Reconduction de l'accordcadre à bons de commande L'accordcadre peut être reconduit trois fois par périodes de 12 mois (et 13 mois pour la dernière période des lots 1et 3). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois et par exception de 49 mois pour les lots 1 et 3. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accordcadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir art 5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir art 5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et/ou environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres: CHU Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Préparation infantile sans lactose, en poudre
Description: Préparation infantile sans lactose, en poudre
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE GRENOBLE CS10217
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Il s'agit d'un accordcadre à bons de commande multiattributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 5000 euros HT. La période initiale de l'accordcadre débute le 01/03/2025 (ou à la date de notification si celleci est postérieure au 01/03/2025) pour une durée d'un an. Pour les lots 1 et 3 multi attributaires, le titulaire qui sera en charge du dernier « tour de lait » verra la durée de son accord cadre prolongée d'un mois afin que celuici puisse le terminer. Reconduction de l'accordcadre à bons de commande L'accordcadre peut être reconduit trois fois par périodes de 12 mois (et 13 mois pour la dernière période des lots 1et 3). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois et par exception de 49 mois pour les lots 1 et 3. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accordcadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir art 5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir art 5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et/ou environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres: CHU Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Préparation infantile à base de protéines de riz hydrolysées, en poudre
Description: Préparation infantile à base de protéines de riz hydrolysées, en poudre
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE GRENOBLE CS10217
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Il s'agit d'un accordcadre à bons de commande multiattributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 5000 euros HT. La période initiale de l'accordcadre débute le 01/03/2025 (ou à la date de notification si celleci est postérieure au 01/03/2025) pour une durée d'un an. Pour les lots 1 et 3 multi attributaires, le titulaire qui sera en charge du dernier « tour de lait » verra la durée de son accord cadre prolongée d'un mois afin que celuici puisse le terminer. Reconduction de l'accordcadre à bons de commande L'accordcadre peut être reconduit trois fois par périodes de 12 mois (et 13 mois pour la dernière période des lots 1et 3). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois et par exception de 49 mois pour les lots 1 et 3. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accordcadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir art 5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir art 5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et/ou environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres: CHU Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Préparation infantile à base d'hydrolysats de protéines de lait de vache, avec une teneur en TCM < 35%, en poudre
Description: Préparation infantile à base d'hydrolysats de protéines de lait de vache, avec une teneur en TCM < 35%, en poudre
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE GRENOBLE CS10217
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Il s'agit d'un accordcadre à bons de commande multiattributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 11000 euros HT. La période initiale de l'accordcadre débute le 01/03/2025 (ou à la date de notification si celleci est postérieure au 01/03/2025) pour une durée d'un an. Pour les lots 1 et 3 multi attributaires, le titulaire qui sera en charge du dernier « tour de lait » verra la durée de son accord cadre prolongée d'un mois afin que celuici puisse le terminer. Reconduction de l'accordcadre à bons de commande L'accordcadre peut être reconduit trois fois par périodes de 12 mois (et 13 mois pour la dernière période des lots 1et 3). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois et par exception de 49 mois pour les lots 1 et 3. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accordcadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir art 5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir art 5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et/ou environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres: CHU Grenoble Alpes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Préparation infantile à base d'hydrolysats de protéines de lait de vache, avec une teneur en TCM ≥ 35%, sans lactose, en poudre
Description: Préparation infantile à base d'hydrolysats de protéines de lait de vache, avec une teneur en TCM ≥ 35%, sans lactose, en poudre
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE GRENOBLE CS10217
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimatif est sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Il s'agit d'un accordcadre à bons de commande multiattributaire sans minimum mais avec un maximum annuel de 5500 euros HT. La période initiale de l'accordcadre débute le 01/03/2025 (ou à la date de notification si celleci est postérieure au 01/03/2025) pour une durée d'un an. Pour les lots 1 et 3 multi attributaires, le titulaire qui sera en charge du dernier « tour de lait » verra la durée de son accord cadre prolongée d'un mois afin que celuici puisse le terminer. Reconduction de l'accordcadre à bons de commande L'accordcadre peut être reconduit trois fois par périodes de 12 mois (et 13 mois pour la dernière période des lots 1et 3). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois et par exception de 49 mois pour les lots 1 et 3. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accordcadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir art 5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir art 5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et/ou environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres: CHU Grenoble Alpes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU Grenoble Alpes
Numéro d’enregistrement: 26380030200014
Département: ISERE
Adresse postale: CS 10217 CS 10217 CS 10217
Ville: Grenoble
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Cellule des Marchés
Téléphone: 0476767188
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement: Tribunal Administratif
Adresse postale: 2 Place de Verdun BP 1135
Ville: GRENOBLE CEDEX
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 94afd50b-8291-4fa9-8c80-afe924d03ca8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/12/2024 11:33:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 747378-2024
Numéro de publication au JO S: 238/2024
Date de publication: 06/12/2024
