1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU Grenoble Alpes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'un séquenceur NGS avec réactifs consommables et maintenance associés
Description: Fourniture d'un séquenceur NGS avec réactifs consommables et maintenance associés
Identifiant de la procédure: 983326f9-d029-441d-83fa-1d21ee0506c1
Identifiant interne: 2025E103
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: L'accord cadre est conclu pour une période ferme de 4 ans à compter de la notification du marché. Les montants estimatifs ne sont pas contractuels. Les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade de la candidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupement doit alors obligatoirement comporter un document de chacun des cotraitants habilitant le mandataire à le représenter. La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434540 Matériel biomédical
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le budget alloué est de 1 400 000 euros HT. Montant au-delà duquel les offres pourront être déclarées inacceptables.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au Règlement de consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Fourniture d'un séquenceur NGS avec réactifs consommables et maintenance associés
Description: Fourniture d'un séquenceur NGS avec réactifs consommables et maintenance associés
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU GRENOBLE ALPES CS 10217
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Information sur les variantes : La présentation d'une offre de base, offre d'achat, est obligatoire. Cependant, les candidats ont la possibilité de faire une ou plusieurs propositions d'offres en variante, au nombre limité de 2 par candidat. La ou les propositions de variante porteront sur une solution financière et devront être entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Si les candidats souhaitent présenter, en plus de l'offre de base, une ou des offres variantes, chaque offre variante devra être présentée dans un dossier spécifique nommé « variante n° ». En effet, chaque offre variante est une offre à part entière. A noter : quelle que soit la solution variante proposée, le pouvoir adjudicateur souhaite qu'un transfert de propriété soit effectué avant la fin d'exécution du marché. Par conséquent, la valeur résiduelle de l'équipement devra être stipulée dans l'offre.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf. article 4.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Coût complet
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des prestations décomposé en sous critères comme suit : Débit adapté aux activités de la plateforme et flexibilité d'utilisation du matériel (15%) • SAV, support technique (15%) Adéquation du matériel avec le workflow de la plateforme (10%) Qualité des séquences obtenues (5%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et/ou environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 11:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres: CHU Grenoble Alpes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU Grenoble Alpes
Numéro d’enregistrement: 26380030200014
Adresse postale: CS 10217
Ville: Grenoble
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Cellule des Marchés
Téléphone: 0476767188
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun BP 1135
Ville: GRENOBLE CEDEX
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: d0e4c363-ea2d-4928-a52c-4c03309c7ada - 04
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/04/2025 14:34:54 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 249641-2025
Numéro de publication au JO S: 75/2025
Date de publication: 16/04/2025
