1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU GRENOBLE-ALPES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et d'oxygénothérapie pour les services de l’HAD et les services de soins du GHT Alpes Dauphiné
Description: Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et d'oxygénothérapie pour les services de l’HAD et les services de soins du GHT Alpes Dauphiné
Identifiant de la procédure: 6f35992a-b710-474e-9656-c449f0bbe47a
Identifiant interne: 2026E093_2026E094
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CS 10217
Ville: Grenoble
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, - En qualité de membres de plusieurs groupements.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Conformément à l'article 1, 2 du RC: Il s’agit d’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et un maximum pour le lot 1 et sans minimum avec maximum pour le lot 2. Il est passé en application des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162- 6 relatif aux accords-cadres et R.2162-13 et R.2162-14 relatifs aux bons de commande en application du code de la commande publique. Il est exécuté au fur et à mesure des demandes émises par les établissements membres du GHT concernés. La valeur estimative de cet accord-cadre est de 1 500 000 euros HT sur toute la durée (reconductions incluses).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et d'oxygénothérapie pour les services de l’HAD
Description: Lot n°1 : Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et d'oxygénothérapie pour les services de l’HAD
Identifiant interne: 2026E093
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: Des clauses de reexamen (article 4.3) sont prévues au CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 050 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: le montant maximum du lot 1 est fixé à 875 000 euros HT par an.Les critères de sélection des candidatures et de jugement des offres sont prévus à l'article 6 du RC. le budget alloué de ce lot sur toute la durée du marché est 1 050 000 euros HT. ce lot est passé pour 1 an reconductible 3 fois. il ne peut excéder 4ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/04/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU Grenoble Alpes et de chacun des établissements membres du GHT concernés par l'accord-cadre les sommes dues au (x) titulaire (s) et au (x) sous-traitant (s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 9 999 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU GRENOBLE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU GRENOBLE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHU GRENOBLE-ALPES
Organisation qui traite les offres: CHU GRENOBLE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et d'oxygénothérapie pour les services de soins
Description: Lot n°2 : Location de matériel médical de nutrition entérale et perfusion et d'oxygénothérapie pour les services de soins
Identifiant interne: 2026E094
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: Des clauses de reexamen (article 4.3) sont prévues au CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 450 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: le montant maximum du lot 2 est fixé à 375 000 euros HT par an. Les critères de sélection des candidatures et de jugement des offres sont prévus à l'article 6 du RC. le budget alloué de ce lot sur toute la durée du marché est de 450 000 euros HT. ce lot est passé pour 1 an reconductible 3 fois. il ne peut excéder 4ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/04/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 9 999 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU GRENOBLE-ALPES
Numéro d’enregistrement: 26380030200014
Département: Isère
Adresse postale: CS 10217
Ville: Grenoble
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Isère
Téléphone: +33 476766859
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Département: Isère
Adresse postale: 2 place verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Greffe
Téléphone: 0476429000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 6611423b-519b-4e05-a0ac-db7fccb37fe0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/03/2026 08:43:47 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 179122-2026
Numéro de publication au JO S: 52/2026
Date de publication: 16/03/2026
