1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU Grenoble Alpes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de matériel et prestations associées pour les systèmes de plomberie et CVC du GHT Alpes Dauphiné
Description: Fourniture de matériel et prestations associées pour les systèmes de plomberie et CVC du GHT Alpes Dauphiné
Identifiant de la procédure: fa2905ba-82ee-4053-9220-c45585f66173
Avis précédent: 753059-2025
Identifiant interne: 2025T168
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux d'exécution sont indiqués en page de garde du RC et du CCAP
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 543 847,94 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 460 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les pièces constitutives du marché sont consultables sur place et uniquement sur rendez-vous pris auprès de la Cellule des marchés du CHUGA, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'adresse suivante : Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple- Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38 700 La Tronche (Isère, France). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé à 365 000 euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une période ferme initiale de 12 mois à compter de sa notification puis pourra être reconduit 3 fois par périodes successives de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra ainsi excéder 4 ans. Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat (périodes de reconduction comprises) et est donné à titre indicatif, il n'est pas contractuel. Le montant maximum indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat et ne peut dépasser 365 000 euros HT par période. Forme juridique du groupement : La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Des clauses de variation de prix sont prévues à l'article 4.2 du CCAP. Des clauses de réexamen sont prévues à l'article 5 du CCAP.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Article L. 2124-2, Code de la commande publique - Appel d'offres ouvert
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de matériel et prestations associées pour les systèmes de plomberie et CVC du GHT Alpes Dauphiné
Description: Fourniture de matériel et prestations associées pour les systèmes de plomberie et CVC du GHT Alpes Dauphiné
Identifiant interne: 2025T168
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre sera conclu pour une période ferme initiale de 12 mois à compter de sa notification puis pourra être reconduit 3 fois par périodes successives de 12mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra ainsi excéder 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 543 847,94 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 460 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 733059-2025
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé à 365 000 euros HT. L'accord-cadre sera conclu pour une période ferme initiale de 12 mois à compter de sa notification puis pourra être reconduit 3 fois par périodes successives de 12mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra ainsi excéder 4 ans. Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat (périodes de reconduction comprises) et est donné à titre indicatif, il n'est pas contractuel. Le montant maximum indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat. Forme juridique du groupement : La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Des clauses de variation de prix sont prévues à l'article 4.2 du CCAP. Des clauses de réexamen sont prévues à l'article 5 du CCAP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: Valeur technique (décomposée en sous-critères)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Développement durable (Décomposé en sous-critères)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui signe le contrat: CHU Grenoble Alpes
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 460 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 460 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PROLIANS SMG
Offre:
Identifiant de l’offre: PROLIANS SMG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025T168
Titre: Fourniture de matériel et prestations associées pour les systèmes de plomberie et CVC du GHT Alpes Dauphiné
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU Grenoble Alpes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU Grenoble Alpes
Numéro d’enregistrement: 26380030200014
Ville: Grenoble
Code postal: 38043
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Cellule des marchés
Téléphone: 0476766859
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33476429000
Télécopieur: +3347622269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PROLIANS SMG
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 77559508500041
Adresse postale: 6 avenue Victor Hugo
Ville: Echirolles
Code postal: 38130
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: 60c61135-f6ac-4cf0-b644-f99ceeed2d4a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/02/2026 16:10:22 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 116277-2026
Numéro de publication au JO S: 34/2026
Date de publication: 18/02/2026