1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEA/Grenoble
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de layouts analogiques et mixtes
Description: Les activités de recherche du CEA/LETI nécessitent la réalisation de prestations de conception de dessins (appelés layouts) analogiques et mixtes.
Identifiant de la procédure: 118903d0-9568-4560-8ca6-f60dbe2df9fa
Avis précédent: 348315-2024
Identifiant interne: AOO-B24-02595-EB
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Layout de module mémoires Feram
Description: Ce lot concerne le layout de circuits en technologie FDSOI22nm pour des applications mémoires, en vue d’un run MPW pour le run LETI dit MAD305. Le Titulaire doit réaliser des layouts de dispositifs matriciels (utilisation de scripts en skill pour une meilleure efficacité de layout optimisation de la densité sans impact sur la performance - notamment crosstalks), et de fonctions analogiques.
Identifiant interne: AOO-B24-02595-EB Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
Options:
Description des options: - Tranche optionnelle : la réalisation de la tâche 1.13 Le CEA affermit la tranche optionnelle dans un délai de deux (2) mois avant le terme du marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/08/2024
Date de fin de durée: 20/08/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix des prestations 45%; Maitrise des assemblages de SoC intégrés mixtes avec responsabilité floorplan, assemblage, padring 25%; Maitrise de la conception de layout en technologie FDX22nm 10%; Maitrise de la conception de layout de circuits mémoires 10%; Maitrise des outils de conception de layout de cellules analogiques intégrées, de vérifications et extractions, disponibles dans les environnements Cadence 5%; Maitrise de la conception de layout de cellules analogiques intégrées 5%;
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CEA/Grenoble
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CEA/Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui signe le marché: CEA/Grenoble
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Layout de fonctions analogiques en technologie XFAB018
Description: Le laboratoire est impliqué dans la réalisation de circuits interfaces capteurs en technologie XFAB018 pour des applications de métrologie haute précision. Le LOT 2 concerne deux projets : le projet ruban de mesure et le projet capteur de gaz.
Identifiant interne: AOO-B24-02595-EB Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
Options:
Description des options: - Une tranche optionnelle n°1 relative à la réalisation des tâches 2.11 et 2.12 Le CEA affermit la tranche optionnelle dans un délai de deux (2) mois avant le terme du marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/08/2024
Date de fin de durée: 15/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix des prestations 45%; Maitrise des assemblages de SoC intégrés mixtes avec responsabilité floorplan, assemblage, padring 25%; Maitrise de la conception de layout analogique et bas bruit, en vue d’une minimisation du mismatch, limitation crosstalk et parasites et une faible IRDrop 15%; Maitrise de la conception de layout en technologie XFAB 0.18μm 10%; Maitrise des outils de conception de layout de cellules analogiques intégrées, de vérifications et extractions, disponibles dans les environnements Cadence 5%;
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CEA/Grenoble
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CEA/Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui signe le marché: CEA/Grenoble
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 : Layout de fonctions analogiques de wake-up audio en technologie FDSOI22nm
Description: Ce projet concerne le layout de circuits analogiques très faibles consommation pour un système de réveil ultra faible consommation. Il fait suite à un premier projet parti sur le run MAD304 et le travail devra commencer par une prise en main de la base de données existantes.
Identifiant interne: AOO-B24-0259-EB Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/08/2024
Date de fin de durée: 20/01/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix des prestations 45%; Maitrise de la conception de layout de cellules analogiques intégrées 15%; Maitrise de la conception de layout en technologie FDX22nm 15%; Maitrise des assemblages de SoC intégrés mixtes avec responsabilité loorplan, assemblage, padring 15%; Maitrise des outils de conception de layout de cellules analogiques intégrées, de vérifications et extractions, disponibles dans les environnements Cadence 10%;
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CEA/Grenoble
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CEA/Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui signe le marché: CEA/Grenoble
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°3 : Layout de fonctions analogiques pour application cryogénique en technologie FDSOI22nm
Description: Ce projet concerne le layout de circuits de mesures en environnement cryogénique en technologie FDSOI22nm. Le Titulaire doit réaliser des layouts de dispositifs matriciels (utilisation de scripts en skill pour une meilleure efficacité de layout optimisation de la densité sans impact sur la performance - notamment crosstalks), et de fonctions analogiques.
Identifiant interne: AOO-B24-02595-EB Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
Options:
Description des options: - Tranche optionnelle n°1 : la réalisation de la tâche 3.6 Le CEA affermit la tranche optionnelle dans un délai de deux (2) mois avant le terme de l'accord-cadre.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/08/2024
Date de fin de durée: 20/07/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix des prestations 45% ; Maitrise des assemblages de SoC intégrés mixtes avec responsabilité floorplan, assemblage, padring 25%; Maitrise de la conception de layout de cellules analogiques intégrées en assemblage matriciel 15%; Maitrise de la conception de layout en technologie FDX22nm 10%; Maitrise des outils de conception de layout de cellules analogiques intégrées, de vérifications et extractions, disponibles dans les environnements Cadence 5%;
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CEA/Grenoble
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CEA/Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui signe le marché: CEA/Grenoble
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ADENTIS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: ADENTIS SA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 4001056598
Date de conclusion du marché: 19/08/2024
Organisation qui signe le marché: CEA/Grenoble
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATOS FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: ATOS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 4001056633
Date de conclusion du marché: 19/08/2024
Organisation qui signe le marché: CEA/Grenoble
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 1,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 1,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AGAP2 MOONGY
Offre:
Identifiant de l’offre: AGAP2 MOONGY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 4001055594
Date de conclusion du marché: 12/08/2024
Organisation qui signe le marché: CEA/Grenoble
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 1,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 1,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AGAP2 MOONGY_
Offre:
Identifiant de l’offre: AGAP2 MOONGY_
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 4001055594_1
Date de conclusion du marché: 12/08/2024
Organisation qui signe le marché: CEA/Grenoble
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 1,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 1,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEA/Grenoble
Numéro d’enregistrement: 775 685 019 00298
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Ville: GRENOBLE Cedex 9
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Estelle BASTIEN
Téléphone: 0658313577
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 173800053
Département: Isère
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Téléphone: +33 476429000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ADENTIS SAS
Numéro d’enregistrement: 433242351
Ville: Boulogne Billancourt
Code postal: 92012
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ATOS FRANCE
Numéro d’enregistrement: 408024719
Ville: Bezons
Code postal: 95870
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: ATOS ATOS FRANCE
Subdivision pays (NUTS): FR108
Pays: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AGAP2 MOONGY
Numéro d’enregistrement: 488404823
Ville: Boulogne Billancourt
Code postal: 92012
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: AGAP2 MOONGY AGAP2 MOONGY
Subdivision pays (NUTS): FR105
Pays: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: AGAP2 MOONGY_
Numéro d’enregistrement: 488404823_
Ville: Boulogne Billancourt
Code postal: 92012
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3b320fda-8af3-4a50-b6d5-b9c880a74e54 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/10/2024 14:15:49 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 598739-2024
Numéro de publication au JO S: 194/2024
Date de publication: 04/10/2024
