1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEA Grenoble
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d’un équipement 300mm de dépôt de diélectriques
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture d’un équipement 300mm de dépôt de diélectriques
Identifiant de la procédure: 7133eadb-25a1-402a-8a31-bd816810861c
Avis précédent: 84998-2024
Identifiant interne: B23-07437-AT
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712100 Machines et appareils microélectroniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Grenoble
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1,00 USD
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: « Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. 7/39 Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; - en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables ».
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d’un équipement 300mm de dépôt de diélectriques
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture d’un équipement 300mm de dépôt de diélectriques. Les options avec chiffrage facultatif* suivantes sont susceptibles d’être affermies dès la notification du marché : - Option n°1 : Echangeurs de chaleur et systèmes de refroidissement conformément à l’article 3.2.6 du cahier des charges ; - Option n°2 : Transformateur électrique conformément à l’article 4.1.4 du cahier des charges ; - Option n°3 : Formation maintenance de niveau 1 conformément à l’article 9 du cahier des charges ; - Option n°4 : Formation maintenance avancée conformément à l’article 9 du cahier des charges ; - Option n°5 : Souscription d’une deuxième année de garantie conformément à l’article 11.1 du cahier des charges ; - Option n°6 : Le transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020) ; Justificatif non allotissement : Le marché a pour objet l’achat d’un équipement 300mm de dépôt de diélectriques. Les prestations fournies avec cet équipement (formations, garantie…) sont liées entre elles et doivent nécessairement être réalisées par le titulaire. Dès lors, en application de l’article L 2113-10 du code de la commande publique, l’objet de la présente consultation ne permet pas l’identification de prestations distinctes.
Identifiant interne: B23-07437-AT
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712100 Machines et appareils microélectroniques
Options:
Description des options: La tranche optionnelle consiste à fournir le matériel suivant : • Une chambre de dépôt de diélectriques sur la face arrière des plaques conformément à l’article 3.1 du cahier des charges ; Un (1) an après la notification du présent marché, la tranche optionnelle relative au matériel défini ci-dessus, peut être affermie par le CEA par courrier recommandé et/ou par messagerie dématérialisée via la plateforme PLACE avec accusé réception, sur la base des prix indiqués à l’article 12 du projet de marché. Le retard dans l’affermissement ou le non affermissement de cette tranche optionnelle n’ouvrent droit à aucune indemnité au bénéfice du Titulaire.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Ville: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Grenoble
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1,00 USD
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération (décimal, valeur exacte): 1
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CEA Grenoble
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CEA Grenoble
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1,00 USD
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Lam Research International Sdn. Bhd
Offre:
Identifiant de l’offre: B23-07437-AT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1,00 USD
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: B23-07437-AT
Date de conclusion du marché: 07/11/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEA Grenoble
Numéro d’enregistrement: 775 685 019 00298
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: M. Anguéran Thirion
Téléphone: 0659450565
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33 476429000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Lam Research International Sdn. Bhd
Numéro d’enregistrement: 202001006985
Adresse postale: PMT 789, Persiaran Cassia Selatan 1, Batu Kawan Industrial Park
Ville: Penang
Code postal: 14110
Pays: Malaisie
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e32d26c9-b0c1-4b0f-972c-91e24548bfc5 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/11/2024 13:41:45 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français, anglais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 710877-2024
Numéro de publication au JO S: 227/2024
Date de publication: 21/11/2024
