Centrale des marchés
Structures diverses Étude, réalisation et mise en place de châssis de support d'équipements de Salles Blanche.
CEA/Grenoble 38054Grenoble +49 38785 060
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Structures diverses

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2558536

Date de clôture estimée : 07/02/17
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (10/01/17)
008232-2017
10/01/2017    S6    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Grenoble: Structures diverses

2017/S 006-008232

Avis de marché

Fournitures

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
CEA/Grenoble
17 rue des Martyrs
Grenoble Cedex 9
38054
France
Point(s) de contact: Anne-Charlotte Milani
Téléphone: +49 38780423
Courriel: anne-charlotte.milani@cea.fr
Fax: +49 38785060
Code NUTS: FR714

Adresse(s) internet:

Adresse principale: www.cea.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://avis-de-marches.cea.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://avis-de-marches.cea.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Étude, réalisation et mise en place de châssis de support d'équipements de Salles Blanche.

Numéro de référence: AOO-160779-ACM
II.1.2)Code CPV principal
44212320
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Il s'agit de la réalisation de châssis devant supporter des équipements de salles blanches, et permettant de répondre aux exigences vibratoires des équipements. La prestation demandée consiste en l'étude d'exécution, la réalisation et la mise en place de châssis.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR714
Lieu principal d'exécution:

CEA Grenoble — Conditions d'accès réglementées.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de la réalisation de châssis devant supporter des équipements de salles blanches, et permettant de répondre aux exigences vibratoires des équipements. La prestation demandée consiste en l'étude d'exécution, la réalisation et la mise en place de châssis.

Les descriptions détaillées sont données dans le dossier de consultation. Les éléments quantitatifs mentionnés sont des ordres de grandeur qui n'ont pas de valeurs contractuelle.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Phase de prise en charge et phase de réversibilité.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite sur site facultative à prévoir selon des conditions du règlement de consultation.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:

Le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.

Le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics

Lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Documents à produire au stade de l'attribution du marché:

Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/02/2017
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/02/2017
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr.

Modalités d'obtention du dossier de consultation:

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:

— devra le demander par télécopie adressée à l'attention de Mme Anne-charlotte Milani (fax :04.38.78.50.60) ou par courrier à l'adresse suivante:

CEA/Grenoble — service achats — Mme Anne-Charlotte Milani — bât C4 — pièce 420 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble.

— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr

Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante :AOO-160779-ACM.

Modalités de transmission des candidatures et des offres:

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:

— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires,

— capacité financière.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Grenoble
2 place de Verdun
Grenoble
38000
France
Téléphone: +49 76429000
Courriel: ta-grenoble@juradm.fr
Fax: +49 76422269

Adresse internet:http://grenoble.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Grenoble
2 place de Verdun
Grenoble
38000
France
Téléphone: +49 76429000
Courriel: ta-grenoble@juradm.fr
Fax: +49 76422269

Adresse internet:http://grenoble.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/01/2017
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
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