Centrale des marchés
Fourniture de gaz et de mélanges spéciaux pour les activités de recherches et de développements technologiques du CEA Grenoble II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de gaz et de mélanges spéciaux pour les activités de recherches et de développements technologiques du...
CEA/Grenoble 38054Grenoble delphine.chevrier@cea.fr 0438785060
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture de gaz et de mélanges spéciaux pour les activités de recherches et de développements technologiques du CEA Grenoble

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 537783

Date de clôture estimée : 22/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/03/13)
100392-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Grenoble Cedex 9
+33 438785060
+33 438783566
FRANCE
CEA/Grenoble
Mme Chevrier Delphine
17 rue des Martyrs
38054
delphine.chevrier@cea.fr

Adresse(s) internet:

www.cea.fr

https://avis-de-marches.cea.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Grenoble Cedex 9
+33 438785060
+33 438783566
FRANCE
CEA/Grenoble
Service achats – Madame Chevrier Delphine, bât. C4 – pièce 402G
17 rue des Martyrs
38054
delphine.chevrier@cea.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Grenoble Cedex 9
+33 438784830
FRANCE
CEA/Grenoble
M. Valignat Christophe
17 rue des Martyrs
38054
christophe.valignat@cea.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Grenoble Cedex 9
+33 438783566
FRANCE
CEA/Grenoble
Delphine Chevrier
17 rue des Martyrs
38054
delphine.chevrier@cea.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Défense
Autre: Recherche

I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de gaz et de mélanges spéciaux pour les activités de recherches et de développements technologiques du CEA Grenoble.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA Grenoble
Isère
FR714


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 2

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans le cadre de marché(s) à bons de commande sur lequel seront émises des commandes successives selon les besoins du CEA.
Chaque gaz à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 63 (soixante-trois) gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
— le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire (Air Liquide à Voreppe 38),
— le site « INES » située sur le site de Techno lac du Bourget du Lac (73),
— le site « LITEN DTNM D2M » situé sur l’université Jean Monet à Saint-Étienne (42).
Les point de livraisons peuvent être amenés à évoluer selon le périmètre défini dans le cahier des charges et feront l’objet d’avenant. Prise d’effet prévisionnelle : août 2013. Les marchés à bons de commande seront sur une durée de 24 mois avec une option de prolongation d’un mois renouvelable une fois.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2
dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs:
en mois: 26 (à compter de la date d’attribution du marché)

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Ammoniac NH3 Qualité 5.0; Masse 4 à 5kg; raccord C ou DIN 6; Vanne Manuelle; emballage cible: B 10
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ammoniac NH3 Qualité 6.0; emballage B50; 20 à 30 kg; raccord DISS 720; Vanne Pneumatique
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Argon Ar qualité 5.6; emballage B1; raccord C; Caractéristiques cibles: pression: 150 bar; masse: 0.268kg; vanne manuelle
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Argon Ar
Caractéristiques cibles: qualité 6.0; emballage B20; pression: 200 bar; masse: 7.35 kg; raccord:C; vanne manuelle.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Argon Ar
Caractéristiques cibles: qualité 6.0; emballage B5; pression 200 bar; volume: 1.05 m3; raccord C; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Argon/ Diborane Ar à 1% B2H6; qualités respectives: 6.0/4.0; volume 0.75 à 1.5 m3; Caractéristiques cibles: emballage B10; raccord DIN 1; vanne: manuelle
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Argon/Ethane Ar à 15%C2H6; qualités respectives: 5.6/3.0; emballage B20 max; raccord E; vanne manuelle
pression cible: 134 bar

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Argon/ Hydrogene Ar à 2.5% H2; qualités respectives 6.0/6.0; raccord C; Caractéristiques cibles: emballage: B50; pression: 150 bar; volume: 7.9 m3; vanne manuelle
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Argon/Hydrogene Ar à 4% H2
Caractéristiques cibles: qualités respectives: 5.6/5.5; emballage B50; pression: 150 bar; volume 7.5 m3; raccord E; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Argon/Oxygene Ar à 25% O2; qualités respectives 5.6/4.8; emballage B5; raccord G; Caractéristiques cibles: pression 150 bar; masse: 1.26 kg; vanne manuelle;
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Azote N2 qualité 6.0; emballage B1; raccord C
Caractéristiques cibles: pression: 200 bar; volume: 0.19 m3; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Azote N2. Caractéristiques cibles: qualité 6.0; emballage B5; Pression 200 bar; volume 1m3; raccord C; vanne manuelle
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Azote/ Chlore N2 à 5% Cl2; qualités respectives: 6.0/4.0; raccord J
Caractéristiques cibles: emballage B20; pression 104 bar; volume 2 m3; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Azote / Chlorure d’hydrogene N2 à 1ppm HCl; qualités respectives: 5.0/2.8; emballage B50; raccord C;
Caractéristiques cibles: pression : 150 bar; masse: 8.676 kg; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Azote/Diborane N2 à 1% B2H6; qualités respectives 6.0/3.0; emballage B50; raccord E;
Caractéristiques cibles: pression 150 bar; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Azote/ Formaldehyde N2 à 2 ppm HCHO
Caractéristiques cibles: qualité de l’azote 5.0; emballage B5; pression 150 bar; raccord DIN 1; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Azote/Helium N2 à 1.2% He; qualités respectives 6.0/6.0; emballage B50
Caractéristiques cibles: pression: 150 bar; masse 0.015 kg (He); raccord DIN 14; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Azote / Hexafluorure de SOUFRE N2 à 10% SF6; qualités respectives 5.0/4.5; emballage B10; raccord DIN 14
Caractéristiques cibles: pression 150 bar; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Azote/Hydrogene N2 à 3% H2
Caractéristiques cibles: qualité respectives: 6.0/5.5; emballage: B20; pression:150 bar; volume : 2.9 m3; raccord C; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Azote/ Hydrogene N2 à 4% H2 qualités respectives 6.0/6.0; emballage B50; raccord C
Caractéristiques cibles: pression: 200 bar; masse: 10.7 kg; volume: 8.88 m3; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Azote / Oxygene N2 à 5% O2
Caractéristiques cibles: qualité de l ’azote: 5.0; emballage: B5; pression: 150 bar; raccord C; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Azote/Oxygene/Dioxyde de Carbone N2 à 20% O2 et à 3000ppm CO2
Caractéristiques cibles: qualité azote: 5.0; emballage B5; pression 150 bar; masse 0.9 kg; raccord C; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Azote/Oxygene/Ethanol N2 à 20% O2 et à 100 ppm CH3CH2OH
Caractéristiques cibles: qualités respectives: 5.6/5.0/2.8; emballage B5; pression 165; masse 1 kg; raccord C; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Azote/Silane N2 à 2% SiH4 qualité 5.0/5.0; emballage B50
Caractéristiques cibles: pression 150 bar; masse 0.2 kg (SiH4); raccord DIN 1; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Azote/Silane N2 à 200 ppm SiH4 qualités respectives 5.0/5.0
Caractéristiques cibles: emballage; B50 pression; 150 bar; volume 6 m3; raccord DIN 14; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Bromure Hydrogene HBr; qualité: 4.5; masse 7 kg max; raccord J ou DIN 8; vanne manuelle; emballage cible B10
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Chlore Cl2 qualité: 4.8; masse: 7 kg max; raccord J; vanne manuelle; emballage cible: B5
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dichlorosilane SiH2C1 2; qualité: 3.0; 10 kg max; vanne manuelle
Caractéristiques cibles: emballage B10; raccord DIN 5

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dichlorosilane SiH2Cl2; qualité: 3.0; emballage: B50; vanne manuelle
Caractéristiques cibles: pression: 1.6 bar; masse 42 kg; raccord DIN 5

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dioxyde De Carbone CO2; qualité 4.8; emballage B1; raccord C ou DIN 6; vanne manuelle; volume cible: 0.4 m3
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Disilane Si2H6 qualité 4.0; 5 kg max; raccord E; vanne manuelle; emballage cible: B20
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Helium He qualité 5.6; emballage B1; raccord C ou DIN 6
Caractéristiques cibles: pression 200 bar; volume 0.18 m3; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Helium/Diborane He à 2000 ppm B2H6; qualités respectives: 5.5/3.0; emballage B50; vanne manuelle
Caractéristiques cibles: pression 150 bar; masse: 0.0065 kg (B2H6); raccord E

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Gaz Helium/Hydrogene He à 5% H2; qualités respectives: 6.0/6.0; volume 1 à 1.5 m3; raccord E; vanne manuelle; emballage cible: B5
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Helium/Oxygene He à 0.5% O2; qualité 6.0/6.0; emballage B50; raccord C; Caractéristiques cibles: pression 200 bar; volume 8.9 m3; vanne manuelle
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Helium/Phosphine He à 1% PH3; qualités respectives : 5.5/5.0; volume 3 à 4 m; vanne manuelle
Caractéristiques cibles: emballage B50; raccord E

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Helium Phosphine He à 2000ppm PH3; qualités respectives: 5.5/5.0; volume : 3 à 4 m3; vanne manuelle
Caractéristiques cibles: emballage B50; raccord E

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Hexafluorure Soufre SF6; qualité: 5.0; masse 12 kg max; raccord C ou DIN 6
Caractéristiques cibles: emballage B10; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Hydrogene H2; qualité :5.5; emballage B1; raccord E; vanne manuelle
Caractéristiques cibles: pression 150 bar; masse: 0.012 kg

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Hydrogene/Argon H2 à 5% Ar; qualité: 6.0/6.0; emballage B1; raccord E; vanne Manuelle; volume cible: 0.12 m3
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Hydrogene / Diborane H2 à 2000 ppm B2H6; qualités respectives: 6.0/4.0; volume: 1.5 à 2 m3; raccord DIN 1
Caractéristiques cibles: emballage B10; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Hydrogene / Diborane H2 à 5000 ppm B2H6; raccord DISS 632; vanne pneumatique
Caractéristiques cibles: qualité 6.0/4.0; emballage B50; Pression 150; volume 7.5 m3

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Hydrogene/Germane H2 à 10% GeH4; qualité 5.5/5.0; volume 0.5 à 1 m3
Caractéristiques cibles: emballage B10; raccord DIN 1; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Hydrogene/Germane H2 à 2% GeH4; qualités respectives 6.0 / 5.0; emballage B50; pression 140 bar minimum; vanne manuelle
raccord cible DIN 1

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Hydrogene/Helium H2 à 50% HE; qualité 6.0/6.0; emballage B 1; vanne manuelle
Caractéristiques cibles: pression 150 bar; raccord E

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Hydrogene/Methylsilane H2 à 5% SiH3CH3; qualités respectives: 6.0/3.6; volume: 0.2 à 0.5 m3; vanne manuelle
Caractéristiques cibles: emballage B5 ; raccord E

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Hydrogene/Phosphine H2 à 1% PH3; qualités respectives: 6.0/5.0; volume: 0.5 à 1 m3
Caractéristiques cibles: emballage B5; raccord E; Vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Hydrogene/Phosphine H2 à 1% PH3; raccord DIN 1; vanne pneumatique
Caractéristiques cibles: qualités respectives 5.6/5.0; emballage B50; pression 150 bar; 7.5 m3

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Hydrogene/Phosphine H2 à 1% PH3
Caractéristiques cibles: qualités respectives: 6.0/5.0; emballage B10; pression 150 bar; raccord DIN 1; vanne Manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Neon/Argon/Fluor Ne à 3.5% Ar et 1% F2; qualités respectives: 5.0/6.0/3.0; volume 5m3 minimum; raccord DISS 728; vanne pneumatique. emballage cible: B50
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Neon/Argon/Xenon Ne à 3.5% Ar et 10 ppm Xe; qualités respectives: 5.0/6.0/4.8; 5m3 minimum
Caractéristiques cibles: emballage B50; raccord C ou DIN 6; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Neon/Krypton Ne à 1.25% Kr; qualités respectives: 5.0 / 4.7; volume: 5 m3 minimum
Caractéristiques cibles: emballage B50; raccord C; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Octafluoropropane C3F8; qualité 4.0; masse 10 à 25 kg; raccord C ou DIN 6
Caractéristiques cibles: emballage B10; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Octofluorocyclobutane C4F8; qualité 4.8; masse 15 à 25 kg; raccord C
Caractéristiques cibles: emballage B20; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Octofluorocyclobutane C4F8 qualité 5.0; qualité 5.0; masse 5à 10 kg; raccord C ou DIN 6
Caractéristiques cibles: emballage B5; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Oxygene O2; qualité 5.5; emballage B1; raccord F
Caractéristiques cibles: pression: 150 bar; vanne manuelle

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Silane SiH4; raccord DIN 1; vanne pneumatique
Caractéristiques cibles: qualité 5.0; emballage B10; masse 1kg

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Silane SiH4; qualité 5.0; emballage B50 ; masse 4.5 à 5.5 kg; raccord E; Vanne cible manuelle
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Silane SiH4; raccord DISS 632 ; vanne Pneumatique;
Caractéristiques cibles: qualité 5.5; emballage B50; Pression 104 bar; masse 16 kg; orifice calibré 0.25 mm

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Trichlorure De Bore BCl3; qualité 4.0; masse 6 kg max; raccord J; vanne Manuelle
emballage cible: B5

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Trifluorure Azote NF3; qualité 4.0 mini; masse 20 kg mini; raccord DISS 640; vanne pneumatique
emballage cible: B50

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Trifluorure Bore BF3; qualité 2.5; emballage B1; raccord J; vanne manuelle
Caractéristiques cibles: pression: 50 bar; masse: 0.285 kg

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Trimethylsilane (CH3) 3SiH; qualité 4.0; masse 2 à 4 kg ; raccord DISS 632 ; vanne pneumatique
emballage cible : B10

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Gaz industriels
24110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Ressources propres. Paiement à 30 jours fin de mois à date d’émission de facture.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre, en tant que membre de plusieurs groupements.

III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi :
http://www.economie.gouv.fr/themes/marches

— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Documents à produire au stade de l’attribution du marché :
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des candidats pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées cidessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— présentation d’une liste des principales fournitures de gaz effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— en matière de fournitures et services, une description de l’équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise,
— certificats de qualifications professionnelles. Il est dans ce cas précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— certificats de qualifications professionnelles et notamment habilitation chimique, le nombre de personnes ayant le certificat conseiller sécurité (SC) ainsi que le nombre de conducteurs de véhicules formés aux transports de marchandises dangereuses au regard de la réglementation ADR (Accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par route). Il est dans ce cas précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le CEA acceptera toutefois d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Restreinte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé 5: et nombre maximal 8
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des fournitures similaires,
— capacité financière.

IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AAPC-13-125-DC
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22.4.2013 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mars 2015

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
https://avis-de-marches.cea.fr

Modalités de transmission des candidatures :
Les candidatures seront transmises soit:
— en 2 exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention « ne pas ouvrir - AAPC : 13 125 DC- Gaz Spéciaux ». À l’attention de Delphine Chevrier à l'adresse suivante : CEA/Grenoble – Service achats – bât. C4 – pièce 402 G – 17 rue des Martyrs - 38054 Grenoble, FRANCE.
https://avis-de-marches.cea.fr

1) Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »;
https://avis-de-marches.cea.fr

3) Compléter le formulaire et valider.
daps-srca@cea.fr

Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.
Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Lyon Cedex 3
+33 472607238
+33 472607012
FRANCE
Tribunal de grande instance de Lyon
67 rue Servient
69433
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Lyon Cedex 3
+33 472607238
+33 472607012
FRANCE
Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
67 rue Servient
69433
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
20.3.2013
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00