5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Options:
Description des options: -Tranche optionnelle n°1 : fourniture d'un jeu de 7 masques -Tranche optionnelle n°2 : fourniture d'un jeu de 7 masques -Tranche optionnelle n°3 : fourniture d'un jeu de 7 masques -Tranche optionnelle n°4 : fourniture d'un jeu de 7 masques -Tranche optionnelle n°5 : fourniture d'un lot de 25 wafers CMOS -Tranche optionnelle n°6 : fourniture d'un lot de 25 wafers CMOS -Tranche optionnelle n°7 : fourniture d'un lot de 25 wafers CMOS -Tranche optionnelle n°8 : fourniture d'un lot de 25 wafers CMOS -Tranche optionnelle n°9 : fourniture d'un lot de 25 wafers CMOS -Tranche optionnelle n°10 : fourniture d'un masque -Tranche optionnelle n°11 : fourniture d'un masque -Tranche optionnelle n°12 : fourniture d'un masque -Tranche optionnelle n°13 : fourniture d'un masque -Tranche optionnelle n°14 : fourniture d'un masque -Tranche optionnelle n°15 : fourniture d'un masque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix de la fourniture : 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en termes de compatibilité avec l’empilement technologique spécifié °(cf article 4.5 du cahier des charges) : 7%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 7
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en termes de compatibilité avec les règles de dessin spécifiés (cf article 4.6 du cahier des charges): 7%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 7
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en termes de compatibilité avec la taille des champs de la périphérie spécifiées (cf article 4.8 du cahier des charges) : 7%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 7
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en termes de compatibilité avec une nappe centrée à zéro (cf article 4.9 du cahier des charges): 4%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 4
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en termes de propriété des wafers pour permettre un collage hybride (cf article 4.11 du cahier des charges) : 7%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 7
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la documentation technique et du process design kit (cf article 4.1 du cahier des charges) : 3%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en œuvre pour réduire l’empreinte environnementale (Cradel to grave) : 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalité des moyens mis en œuvre en termes d’organisation pour respecter le planning : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants le Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CEA Grenoble
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CEA Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
