1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEA Grenoble
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de 25 wafers CMOS 200mm comportant un réseau d’interconnexion sur SI et d’un jeu de 7 masques
Description: Le CEA souhait acquérir 25 wafers CMOS 200mm pour ses activités de R&D en salles blanches. L'accord-cadre comporte les quinze tranches optionnelles suivantes : -Tranche optionnelle n°1 : Fourniture d’un jeu de 7 masques -Tranche optionnelle n°2 : Fourniture d’un jeu de 7 masques -Tranche optionnelle n°3 : Fourniture d’un jeu de 7 masques -Tranche optionnelle n°4 : Fourniture d’un jeu de 7 masques -Tranche optionnelle n°5 : Fourniture d’un lot de 25 wafers CMOS -Tranche optionnelle n°6 : Fourniture d’un lot de 25 wafers CMOS -Tranche optionnelle n°7 : Fourniture d’un lot de 25 wafers CMOS -Tranche optionnelle n°8 : Fourniture d’un lot de 25 wafers CMOS -Tranche optionnelle n°9 : Fourniture d’un lot de 25 wafers CMOS -Tranche optionnelle n°10 : Fourniture d’un masque -Tranche optionnelle n°11 : Fourniture d’un masque -Tranche optionnelle n°12 : Fourniture d’un masque -Tranche optionnelle n°13 : Fourniture d’un masque -Tranche optionnelle n°14 : Fourniture d’un masque -Tranche optionnelle n°15 : Fourniture d’un masque
Identifiant de la procédure: 7edf76a2-53ea-47a0-91fc-df9017c089e0
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: CEA/GRENOBLE / Conditions d'accès réglementées.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de 25 wafers CMOS 200mm comportant un réseau d’interconnexion sur SI et d’un jeu de 7 masques
Description: Le CEA de Grenoble souhaite acquérir des wafers et des masques pour ses activités de R&D.
Identifiant interne: AOR-B26-00101-VD
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Options:
Description des options: -Tranche optionnelle n°1 : fourniture d'un jeu de 7 masques -Tranche optionnelle n°2 : fourniture d'un jeu de 7 masques -Tranche optionnelle n°3 : fourniture d'un jeu de 7 masques -Tranche optionnelle n°4 : fourniture d'un jeu de 7 masques -Tranche optionnelle n°5 : fourniture d'un lot de 25 wafers CMOS -Tranche optionnelle n°6 : fourniture d'un lot de 25 wafers CMOS -Tranche optionnelle n°7 : fourniture d'un lot de 25 wafers CMOS -Tranche optionnelle n°8 : fourniture d'un lot de 25 wafers CMOS -Tranche optionnelle n°9 : fourniture d'un lot de 25 wafers CMOS -Tranche optionnelle n°10 : fourniture d'un masque -Tranche optionnelle n°11 : fourniture d'un masque -Tranche optionnelle n°12 : fourniture d'un masque -Tranche optionnelle n°13 : fourniture d'un masque -Tranche optionnelle n°14 : fourniture d'un masque -Tranche optionnelle n°15 : fourniture d'un masque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de l'accord-cadre.
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 18/03/2026
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 12/03/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants le Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CEA Grenoble
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CEA Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CEA Grenoble
Organisation qui traite les offres: CEA Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEA Grenoble
Numéro d’enregistrement: 775 685 109 00298
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Valérie Dielna
Téléphone: 04 38 78 23 19
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33 47642900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 41f38b04-daee-47be-aceb-f43b8909484c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/02/2026 13:05:38 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 94000-2026
Numéro de publication au JO S: 28/2026
Date de publication: 10/02/2026
