1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEA Grenoble
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d’un Equipement de dispense
Description: Le CEA-LETI souhaite acquérir un équipement de dispense automatique. Le présent marché comporte les options facultatives suivantes : -Option n°1 : Inclinaison et rotation des têtes de dispenses (jetting et tête à dépose par aiguille), -Option 2 : Correction automatique du Z sur dispense de substrats avec déformation de forme (bow, warpp), -Option 3 : Inspection des dimensions des dispenses : point, ligne, UF, -Option 4 : Aide au développement de process de dispenses de produits (underfill et autres), -Option 5 : Dispense de surface avec un outil spécifique (hors aiguille). Par exemple pour pâte à fritter ou pâte d’argent, -Option 6 : Dispense de très faible volume en précisant les volumes minimums en fonction des produits utilisés, -Option 7 : Dispense de très haute viscosité, produit chargé : pâte à braser, pâte d’argent, pâte à fritter… (si la tête proposée dans l’offre de base ne permet pas cette possibilité). Viscosité > 500000cP, -Option 8 : Stamping, -Option 9 Le transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020).
Identifiant de la procédure: 1d74830a-3c3f-4c77-9ff4-3873894cd241
Identifiant interne: PN-B24-03822-CG
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712100 Machines et appareils microélectroniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d’un équipement de dispense
Description: Le CEA-LETI souhaite acquérir un équipement de dispense automatique. Le présent marché comporte les options facultatives suivantes : -Option n°1 : Inclinaison et rotation des têtes de dispenses (jetting et tête à dépose par aiguille), -Option 2 : Correction automatique du Z sur dispense de substrats avec déformation de forme (bow, warpp), -Option 3 : Inspection des dimensions des dispenses : point, ligne, UF, -Option 4 : Aide au développement de process de dispenses de produits (underfill et autres), -Option 5 : Dispense de surface avec un outil spécifique (hors aiguille). Par exemple pour pâte à fritter ou pâte d’argent, -Option 6 : Dispense de très faible volume en précisant les volumes minimums en fonction des produits utilisés, -Option 7 : Dispense de très haute viscosité, produit chargé : pâte à braser, pâte d’argent, pâte à fritter… (si la tête proposée dans l’offre de base ne permet pas cette possibilité). Viscosité > 500000cP, -Option 8 : Stamping, -Option 9 Le transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020).
Identifiant interne: PN-B24-03822-CG
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712100 Machines et appareils microélectroniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Critère:
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 16:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEA Grenoble
Numéro d’enregistrement: 775 685 019 00298
Département: Isère
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0660395146
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun, Boîte Postale 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d05c3be6-95e8-430e-9da9-7fea7126159c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/12/2024 14:54:37 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 751001-2024
Numéro de publication au JO S: 239/2024
Date de publication: 09/12/2024
