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F-Grenoble: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Opérations de maintenances génériques des machines et de leurs périphériques de la plate-forme technologique sili...
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F-Grenoble: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle

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Marché public ou privé
Référence du marché : 550476

Date de clôture estimée : 15/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (06/04/13)
113464-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Grenoble cedex 9
+33 438785053
+33 438780524
FRANCE
CEA/Grenoble
Catherine Sénémaud
17 rue des Martyrs
38054
catherine.senemaud@cea.fr

Adresse(s) internet:

www.cea.fr

https://avis-de-marches.cea.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Grenoble Cedex 9
+33 438785053
+33 438780524
FRANCE
CEA/Grenoble
Catherine Sénémaud bât C4 - pièce 425
Service achats
17 rue des Martyrs
38054
catherine.senemaud@cea.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Grenoble Cedex 9
+33 438784791
FRANCE
CEA/Grenoble
Philippe Bertonnier
DRT/LETI/DTSI
17 rue des Martyrs
38054
philippe.bertonnier@cea.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Grenoble Cedex 9
+33 438785053
+33 438780524
FRANCE
CEA/Grenoble
Catherine Sénémaud Bât C4 - pièce 425
Service achats
17 rue des Martyrs
38054
catherine.senemaud@cea.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Défense
Autre: Recherche

I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Opérations de maintenances génériques des machines et de leurs périphériques de la plate-forme technologique silicium du CEA/LETI sur le site du CEA Grenoble dans le cadre d’activités de micro et nanotechnologies.
Date de début de prestation souhaité : dernier trimestre 2013.

II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA/Grenoble conditions d’accès réglementées.
Isère
FR714


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le CEA/LETI/DTSi (Département Technologies Silicium) dispose d’une plateforme technologique de 8 000 mètres carrés (m²), regroupant, dans des salles blanches, un parc d’équipements dédiés au traitement des substrats (de diamètre 100 à 300 millimètres).
Dans le cadre des activités de recherche et développement en micro et nanotechnologies, l’équipe maintenance a pour mission d’assurer la disponibilité de ces équipements et de leurs périphériques, pour un fonctionnement en continu (7 jours/7, 24 heures/24 et 51 semaines par an) avec un haut niveau de performance.
Les prestations sont réalisées, selon leur complexité, soit par du personnel CEA disposant des agréments, soit par les équipementiers eux-mêmes.
Le CEA / LETI souhaite sous-traiter les opérations les plus simples, dites de «maintenance générique»; ces opérations se décomposent comme suit:
— Prestations techniques de base:
- les rondes et les routines associées à la surveillance des machines et des sous-ensembles;
- l’entretien des petits équipements des postes de travail;
- le nettoyage sur site des pièces machines;
- les opérations hors ligne;
- les opérations en ligne.
— Prestations optionnelles:
- option 1: Le nettoyage de pièces à l’extérieur du site;
- option 2: La maintenance et l’entretien des refroidisseurs ou «chillers» des machines;
- option 3: La réparation de sous-ensembles à l’extérieur du site;
- option 4: La maintenance et l’entretien du matériel lié à la maintenance (testeurs de fuite, aspirateurs).
La durée du marché envisagé est de 3 ans.
Il peut être prolongé 2 fois au moyen d’options de prolongation d’un an chacune.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
50410000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Le marché concerne des interventions de maintenance pour un ensemble d’environ 750 équipements de recherche- Développement en micro et nanotechnologies.
Ces équipements sont situés dans des laboratoires et des salles propres de classes 1 à 1000 (salle blanche), sur une surface actuellement voisine de 8 000 m2, et sont répartis dans plusieurs bâtiments situés dans l’enceinte du CEA/Grenoble ; à noter qu’une partie des bâtiments est localisée dans une zone piétonne dont l’accès aux véhicules motorisés est limité et réglementé.
Ces locaux accueillent aussi des chercheurs extérieurs, des « start-up » et des partenaires industriels.

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Ressources propres.
Paiement à 30 jours fin de mois à date d’émission de facture, à condition que les prestations soient acceptées par le CEA.
Facturation mensuelle à terme échu.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.

III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi:
http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/accueil-daj.htm

— lorsqu’il appartient à un groupe: une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe,
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Documents à produire au stade de l’attribution du marché:
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers».

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des candidats pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce soustraitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— présentation d’une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— indication des titres d’études et professionnels des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché;
— une description de l’équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise;
— certificats de qualifications professionnelles. Il est dans ce cas précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des prestations de service par des références à certaines spécifications techniques. Le CEA acceptera toutefois d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce soustraitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AAPC_ET_AOO-130083
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.5.2013 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
https://avis-de-marches.cea.fr

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:
— devra le demander par télécopie adressée à l’attention de C. Sénémaud (fax :+33 438785053) ou par courrier à l’adresse suivante:
CEA/Grenoble - Service Achats – C. Sénémaud - bât C4 – pièce 425 - 17 rue des martyrs - 38054 Grenoble.
— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL
https://avis-de-marches.cea.fr

Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante : AAPC et AOO 130083.
Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
— capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/ des fournitures similaires,
— capacité financière.
L’offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.
Les candidatures et les offres seront transmises soit:
— en 2 exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention «ne pas ouvrir – AAPC et AOO 130083 – «Opérations de Maintenance Générique » à l’attention de C. Sénémaud à l'adresse suivante: CEA/Grenoble - service achats – bât C4 - pièce 425 - 17 rue des Martyrs - 38054 Grenoble.
— Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante:
https://avis-de-marches.cea.fr

https://avis-de-marches.cea.fr

https://avis-de-marches.cea.fr

3. Compléter le formulaire et valider.
daps-srca@cea.fr

Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.
Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Lyon Cedex 3
+33 472607238
+33 472607012
FRANCE
Tribunal de grande instance de Lyon
67 rue Servient
69433
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Lyon Cedex 3
+33 472607238
+33 472607012
FRANCE
Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
67 rue Servient
69433
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
27.3.2013
Chargement en cours...

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00