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F-Grenoble: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture d’un équipement de traitements chimiques sur matériaux III-V et de nettoyage back-end 300 mm. Date de ...
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F-Grenoble: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 537747

Date de clôture estimée : 25/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/03/13)
100126-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Grenoble Cedex 9
+33 438785060
+33 438789943
FRANCE
CEA/Grenoble
Claire Moreau-Flachat
17 rue des Martyrs
38054
claire.moreau-flachat@cea.fr

Adresse(s) internet:

www.cea.fr

https://avis-de-marches.cea.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Grenoble Cedex 9
+33 438785060
+33 438789943
FRANCE
CEA/Grenoble
Service achats – Claire Moreau-Flachat, bât. C4 - pièce 402H
17 rue des Martyrs
38054
claire.moreau-flachat@cea.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Grenoble Cedex 9
+33 438785388
+33 438782494
FRANCE
CEA/Grenoble
Olivier Pollet – LETI/DTSI/SPAT
17 rue des Martyrs
38054
olivier.pollet@cea.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Défense
Autre: Recherche

I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d’un équipement de traitements chimiques sur matériaux III-V et de nettoyage back-end 300 mm.
Date de livraison souhaitée : 20.12.2013 au plus tard.

II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA/Grenoble. Conditions d’accès réglementées.
Isère
FR714


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Pour ses activités de recherche sur l’intégration 3D et la Photonique sur Silicium menées dans le cadre de l’Institut de recherche Nanoelec de Grenoble (IRT Nanoelec), le CEA LETI souhaite faire l’acquisition d’une machine singlewafer 300 mm entièrement automatique, permettant d’effectuer des gravures chimiques de matériaux III-V, des préparations de surface sur matériaux III-V, des amincissements de plaques, du retrait de résine photosensible par voie chimique, et de l’élimination de polymères après gravures plasma.
Cet équipement devra en conséquence embarquer un nombre conséquents de chimies qui seront utilisées soit en mode usage unique (« single-use »), soit en mode recyclé (« reclaimed ») selon le procédé envisagé. Toutes les préparations et dilutions des chimies devront être effectuées en mode entièrement automatique grâce à des cabinets dédiés.
Cette machine devra être entièrement compatible avec une salle blanche de qualité micro-électronique.
L’équipement devra disposer de plusieurs chambres de traitement dédiées aux différentes applications.
Il sera installé dans la salle blanche 300 mm du CEA LETI et sera utilisé 7 jours/7.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
31712000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Fourniture d’un (1) équipement de traitements chimiques sur matériaux III-V et de nettoyage back-end 300 mm.
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Le CEA demandera une retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Ressources propres. Paiement à 30 jours fin de mois à date d’émission de facture.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre, en tant que membre de plusieurs groupements.

III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi :
http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/accueil-daj.htm

— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Documents à produire au stade de l’attribution du marché :
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des candidats pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées cidessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— présentation d’une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— en matière de fournitures et services, une description de l’équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise,
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le CEA acceptera toutefois d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées cidessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AAPC-13-17_AOO-13-156-CMF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25.4.2013 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
https://avis-de-marches.cea.fr

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat :
— devra le demander par télécopie adressée à l’attention de Claire Moreau-Flachat (fax : +33 438785060) ou par courrier à l’adresse suivante :
CEA/Grenoble - Service Achats – Claire Moreau-Flachat - bât C4 - pièce 402H - 17 rue des Martyrs - 38054 Grenoble, FRANCE.
https://avis-de-marches.cea.fr

Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante : AAPC-13-17_AOO-13-156-CMF.
Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
— capacité professionnelle ; aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/ des fournitures similaires,
— capacité financière.
L’offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.
Les candidatures et les offres seront transmises soit :
— en 3 exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention« AAPC n°13-17 / AOO n°13-156-CMF - ne pas ouvrir » à l’attention de Claire Moreau-Flachat à l'adresse suivante :
CEA/Grenoble - Service Achats –-bât C4 - pièce 402H - 17 rue des Martyrs - 38054 Grenoble, FRANCE.
— Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante :
https://avis-de-marches.cea.fr

https://avis-de-marches.cea.fr

https://avis-de-marches.cea.fr

3) Compléter le formulaire et valider.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d’ Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
daps-srca@cea.fr

Fax : +33 169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.
Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Lyon Cedex 3
+33 472607238
+33 472607012
FRANCE
Tribunal de grande instance de Lyon
67 rue Servient
69433
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Lyon Cedex 3
+33 472607238
+33 472607012
FRANCE
Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
67 rue Servient
69433
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
15.3.2013
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00