1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEA GRENOBLE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Equipement de génération d’un faisceau d’électrons, son enceinte radiologique et son contrôle-commande
Description: Fourniture d’un générateur compact de faisceau continu d’électrons réglable jusqu’à 200 keV et son environnement (Enceinte radiologique, dispositifs liés à la sécurité, contrôle-commande, équipements de servitude, alimentation HT, chiller…). Les équipements fournis pourront être neufs, d’occasion ou rétrofités. Il sera intégré par le CEA au sein d’un ensemble expérimental (banc d’essai) dans lequel un flux gazeux sera irradié par le faisceau d’électrons.
Identifiant de la procédure: fcaf5435-ac39-485b-a02a-3a62e482b2c5
Identifiant interne: AOO n°B24-05117-JF
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31120000 Générateurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE -
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Equipement de génération d’un faisceau d’électrons, son enceinte radiologique et son contrôle-commande
Description: Fourniture d’un générateur compact de faisceau continu d’électrons réglable jusqu’à 200 keV et son environnement (Enceinte radiologique, dispositifs liés à la sécurité, contrôle-commande, équipements de servitude, alimentation HT, chiller…). Les équipements fournis pourront être neufs, d’occasion ou rétrofités. Il sera intégré par le CEA au sein d’un ensemble expérimental (banc d’essai) dans lequel un flux gazeux sera irradié par le faisceau d’électrons.
Identifiant interne: B24-05117-JF
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31120000 Générateurs
Options:
Description des options: L’option 1 - Fonctionnement d’un flux gazeux jusqu’à 10 bar relatif.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance du générateur
Description: Performance du générateur
Critère:
Type: Qualité
Nom: Facilité d’utilisation et de maintenance
Description: Facilité d’utilisation et de maintenance
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance de la fenêtre
Description: Performance de la fenêtre
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: Délais de livraison
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: PLACE
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CEA GRENOBLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CEA GRENOBLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CEA GRENOBLE
Organisation qui traite les offres: CEA GRENOBLE
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEA GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 775 685 019 00298
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Juliette Fauré
Téléphone: 0658312711
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 173800053
Département: Isère
Adresse postale: 2 place de verdun
Ville: grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
10. Modification
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8f972d99-4dfe-4da0-a6b8-5061697492b6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/12/2024 13:59:11 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 769661-2024
Numéro de publication au JO S: 244/2024
Date de publication: 16/12/2024
