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A proximité de Grenoble 38054 Isere
Acheteur : CEA Grenoble
17 Rue des Martyrs
38054 GRENOBLE CEDEX 9
Tel : 0659450565
Secteurs d'activité
Machines pour le traitement thermique de gaz.

Accord-cadre de fourniture de système d’abattement humide des effluents

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/02/2025
JOUE - 70530-2025
70530-2025 - Résultats
France – Machines pour le traitement thermique de gaz – Accord-cadre de fourniture de système d’abattement humide des effluents
OJ S 23/2025 03/02/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEA Grenoble
Adresse électronique: angueran.thirion@cea.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre de fourniture de système d’abattement humide des effluents
Description: Le CEA de Grenoble souhaite mettre en place un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires permettant la fourniture de système d’abattement humide des effluents. Ces périphériques pourront être rattachés à l'un de ces ateliers : dépôt (PVD process, PVD pre-clean...), gravure (oxide Etch, Silicon Etch...), epitaxie, implanteur, traitement thermiques, recuit rapide... Ces périphériques devront disposer d'un mode idle.
Identifiant de la procédure: f1a328b0-456a-43ed-a0be-693a0993f70d
Avis précédent: 217517-2024
Identifiant interne: B24-00849-AT
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42941000 Machines pour le traitement thermique de gaz
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grenoble
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'effectueront sur le site du CEA de Grenoble.
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: « Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. 7/39 Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; - en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables »
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre de fourniture de système d’abattement humide des effluents
Description: Le CEA de Grenoble souhaite mettre en place un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires permettant la fourniture de système d’abattement humide des effluents. Ces périphériques pourront être rattachés à l'un de ces ateliers : dépôt (PVD process, PVD pre-clean...), gravure (oxide Etch, Silicon Etch...), epitaxie, implanteur, traitement thermiques, recuit rapide... Ces périphériques devront disposer d'un mode idle.
Identifiant interne: B24-00849-AT
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42941000 Machines pour le traitement thermique de gaz
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 rue des Martyrs  
Ville: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est reconduit expressément jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est attribué à trois (3) opérateurs économiques. Une mise en concurrence entre ces derniers sera faite pour chaque marché subséquent.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération (décimal, valeur exacte): 1
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: BUSCH France
Offre: 
Identifiant de l’offre: B24-00849-AT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: oui
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: B24-00849-AT
Date de conclusion du marché: 02/12/2024
Lauréat: 
Nom officiel: EDWARDS SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: B25-00627
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: oui
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: B25-00627
Date de conclusion du marché: 02/12/2024
Lauréat: 
Nom officiel: EBARA Precision Machinery Europe
Offre: 
Identifiant de l’offre: B25-00628
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: B25-00628
Date de conclusion du marché: 02/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEA Grenoble
Numéro d’enregistrement: 775 685 019 00298
Adresse postale: 17 rue des Martyrs  
Ville: Grenoble
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: M. Anguéran Thirion
Adresse électronique: angueran.thirion@cea.fr
Téléphone: 0659450565
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135  
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: M. Anguéran THIRION
Adresse électronique: angueran.thirion@cea.fr
Téléphone: 0659450565
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BUSCH France
Numéro d’enregistrement: 314 830 043 00043
Adresse postale: 16, Rue du Bois CHALAND  
Ville: Lisses
Code postal: 91090
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: BUSCH@BUSCH.FR
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: EDWARDS SAS
Numéro d’enregistrement: 378821771
Adresse postale: 3 rue du Gros Murger  
Ville: Herblay
Code postal: 95220
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0147982401
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EBARA Precision Machinery Europe
Numéro d’enregistrement: 400541868
Adresse postale: 223 rue des Becasses  
Ville: Crolles
Code postal: 38920
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse internet: www.ebara-pm.eu
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 85f8f4ff-fff8-4da0-9c8d-8ef561f9f2c1  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/01/2025 17:41:39 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 70530-2025
Numéro de publication au JO S: 23/2025
Date de publication: 03/02/2025