A proximité de Grenoble 38036 Isere
Acheteur : CCIAG
25 Avenue de Constantine, CS 72606
38036 Grenoble
Tel : 0476335614
3 Lots
Lot 1
Lot 1 : Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres volantes en provenance de : BIO / POT / VLN
Lot 2
Lot 2 : Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres sous chaudière en provenance de : BIO -
Lot 3
Lot 3 : prestations d'enlèvement, transport et traitement des mâchefers en provenance de : VLN
Secteurs d'activité
Services d'évacuation de cendres.

Prestations d'enlèvement, transport, traitement des cendres et mâchefers

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/12/2025
JOUE - 862462-2025
862462-2025 - Résultats
France – Services d'évacuation de cendres – Prestations d'enlèvement, transport, traitement des cendres et mâchefers
OJ S 248/2025 24/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCCIAG
Adresse électroniqueachats@cciag.fr
Activité de l’entité adjudicatriceProduction, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations d'enlèvement, transport, traitement des cendres et mâchefers
DescriptionLot 1 : Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres volantes en provenance de : BIO / POT / VLN Lot 2 : Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres sous chaudière en provenance de : BIO Lot 3 : prestations d'enlèvement, transport et traitement des mâchefers en provenance de : VLN
Identifiant de la procéduree0287fd1-c9b2-4e20-9fdc-97076c8f5855
Identifiant interne2425-0120-ANA
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513400 Services d'évacuation de cendres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513400 Services d'évacuation de cendres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale25 Avenue de Constantine  
VilleGrenoble
Code postal38036
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA12 325 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 : Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres volantes en provenance de : BIO / POT / VLN
Descriptionrestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres volantes en provenance de : BIO / POT / VLN
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513400 Services d'évacuation de cendres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513400 Services d'évacuation de cendres
Options
Description des optionsPrestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale25 Avenue de Constantine  
VilleGrenoble
Code postal38036
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur429474-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCCIAG
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2 : Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres sous chaudière en provenance de : BIO -
Description: Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres sous chaudière en provenance de : BIO -
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513400 Services d'évacuation de cendres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513400 Services d'évacuation de cendres
Options
Description des optionsPrestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale25 Avenue de Constantine  
VilleGrenoble
Code postal38036
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur429474-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCCIAG
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 3 : prestations d'enlèvement, transport et traitement des mâchefers en provenance de : VLN
DescriptionLot 3 : prestations d'enlèvement, transport et traitement des mâchefers en provenance de : VLN
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513400 Services d'évacuation de cendres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513400 Services d'évacuation de cendres
Options
Description des optionsPrestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale25 Avenue de Constantine  
VilleGrenoble
Code postal38036
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur429474-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCCIAG
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis12 375 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre12 375 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARPI MINERAL FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre5 500 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéD2p00092
TitreLot 1 : Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres volantes en provenance de : Bio / Pot / Vln
Date de conclusion du marché02/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre12 375 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielVEOLIA AGRICULTURE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre2 375 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéD2p00093
TitreLot 2 : Prestations d'enlèvement, transport et traitement des cendres sous chaudière en provenance de : Bio -
Date de conclusion du marché02/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre12 375 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSOLVALOR
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre4 450 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéD2p00094
TitreLot 3 : prestations d'enlèvement, transport et traitement des mâchefers en provenance de : Vln
Date de conclusion du marché02/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementC8935AA5-A49B-3845-09419B57F5B51F41
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCCIAG
Numéro d’enregistrement53500
Adresse postale25 Avenue de Constantine Cs 72606
VilleGrenoble
Code postal38036
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactACHATS SERVICE
Adresse électroniqueachats@cciag.fr
Téléphone0476335614
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCCIAG
Numéro d’enregistrement2048899
Adresse postale25 Avenue de Constantine Le Polynome, Cs 72606
VilleGrenoble
Code postal38036
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniqueachats@cciag.fr
Téléphone0476335614
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementC8935AD1-B08E-0F71-30C07B99DA927CCD
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38000
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielSARPI MINERAL FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1673281-1-1-1
Adresse postale427 Rte Du Hazay
VilleLimay
Code postal78520
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielVEOLIA AGRICULTURE FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1673281-1-2-1
Adresse postale1335 Route De L'Aerodrome
VilleAvignon
Code postal84000
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officielSOLVALOR
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1673281-1-3-1
Adresse postale16 Che De Halage
VilleSotteville-Les-Rouen
Code postal76300
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis3aaf81dd-4e32-4ab3-b0e7-8ddc72812459  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis22/12/2025 19:11:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis862462-2025
Numéro de publication au JO S248/2025
Date de publication24/12/2025