A proximité de Grenoble 38036 Isere
Acheteur : CCIAG
25 Avenue de Constantine, CS 72606
38036 Grenoble
Tel : 0476335614
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 14/12/2026  
3 Lots
Lot 1
Maintenance du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC)
Lot 2
Gestion Logiciels et serveurs du SNCC
Lot 3
Migration du SNCC
Secteurs d'activité
Logiciels de contrôle industriel.
Logiciels pour l'industrie.
Système de commande et de contrôle.
Services de maintenance de systèmes.

Les prestations du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC) - Lot1 - Maintenance du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC) ; - Lot 2 -. Gestion Logiciels et serveurs du SNCC ; - Lot 3 - Migration du SNCC

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/11/2026
JOUE - 797770-2026
797770-2026 - Mise en concurrence
France – Services de maintenance de systèmes – Les prestations du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC) - Lot1 - Maintenance du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC) ; - Lot 2 -. Gestion Logiciels et serveurs du SNCC ; - Lot 3 - Migration du SNCC
OJ S 223/2026 17/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCIAG
Adresse électronique: achats@cciag.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Les prestations du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC) - Lot1 - Maintenance du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC) ; - Lot 2 -. Gestion Logiciels et serveurs du SNCC ; - Lot 3 - Migration du SNCC
Description: Les prestations du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC): Lot1 - Maintenance du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC) ; Lot 2 -. Gestion Logiciels et serveurs du SNCC ; Lot 3 - Migration du SNCC
Identifiant de la procédure: 3bea3baa-a2e3-4428-9c71-c22c34ba8650
Identifiant interne: 2627-0001-ANA
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Nomenclature complémentaire (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 020 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC)
Description: Maintenance du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Nomenclature complémentaire (cpv): 42961000 Système de commande et de contrôle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine  
Ville: Grenoble
Code postal: 38036
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2027
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/12/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 14/12/2026 10:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Informations complémentaires: L'ouverture des offres sera réalisée par le service Achats de la Cciag après la Dlro
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conformément au DC
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCIAG
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Gestion Logiciels et serveurs du SNCC
Description: Gestion Logiciels et serveurs du SNCC
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Nomenclature complémentaire (cpv): 48100000 Logiciels pour l'industrie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine  
Ville: Grenoble
Code postal: 38036
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2027
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/12/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 14/12/2026 10:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Informations complémentaires: L'ouverture des offres sera réalisée par le service Achats de la Cciag après la Dlro
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conformément au DC
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCIAG
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Migration du SNCC
Description: Migration du SNCC
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Nomenclature complémentaire (cpv): 48150000 Logiciels de contrôle industriel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine  
Ville: Grenoble
Code postal: 38036
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2027
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/12/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 14/12/2026 10:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Informations complémentaires: L'ouverture des offres sera réalisée par le service Achats de la Cciag après la Dlro
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conformément au DC
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCIAG
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 5AE11B92-AAED-D13A-3FD934AB07DC34B2
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CCIAG
Numéro d’enregistrement: 53500
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine Cs 72606
Ville: Grenoble
Code postal: 38036
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: ACHATS SERVICE
Adresse électronique: achats@cciag.fr
Téléphone: 0476335614
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIAG
Numéro d’enregistrement: 5AE11BBD-0C9F-450B-85F417BCBC7B4774
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine Le Polynome, Cs 72606
Ville: Grenoble
Code postal: 38036
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: achats@cciag.fr
Téléphone: 0476335610
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 5AE11BD2-98C8-F71E-5B41C8CCAD585A44
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: 30729d32-d98d-4545-bcf6-cbbc5f4a450a  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/11/2026 18:10:06 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 797770-2026
Numéro de publication au JO S: 223/2026
Date de publication: 17/11/2026