A proximité de Grenoble 38036 Isere
Acheteur : CCIAG
25 Avenue de Constantine, CS 72606
38036 Grenoble
Tel : 0476335614
2 Lots
Lot 1
Chauffage urbain
Lot 2
Unité d'incinération et de valorisation énergétique
Secteurs d'activité
Services de traitement des boues.
Services de curage des égouts.

La présente consultation est relative aux prestations d'assainissement industriel sur les différents sites de la Compagnie de Chauffage (CCIAG)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/07/2025
JOUE - 424223-2025
424223-2025 - Résultats
France – Services de traitement des boues – La présente consultation est relative aux prestations d'assainissement industriel sur les différents sites de la Compagnie de Chauffage (CCIAG)
OJ S 123/2025 01/07/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCCIAG
Adresse électroniqueachats@cciag.fr
Activité de l’entité adjudicatriceProduction, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLa présente consultation est relative aux prestations d'assainissement industriel sur les différents sites de la Compagnie de Chauffage (CCIAG)
DescriptionLa consultation est décomposée en deux lots. Toutes les informations sont fournies dans les documents du Dossier de consultation des entreprises (DCE)
Identifiant de la procédure009a6b21-5aa5-405e-8ca9-e3b078e765a2
Identifiant interne2425-0019-MIN
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513800 Services de traitement des boues
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreChauffage urbain
DescriptionPrestation d'assainissement industriel sur les sites de BIO/POT/VLN
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513800 Services de traitement des boues
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513800 Services de traitement des boues, 90470000 Services de curage des égouts
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements4
Autres informations sur le renouvellementToutes les informations sont détaillées dans les documents du Dce
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur258915-2025
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCCIAG
5.1.
LotLOT-0002
TitreUnité d'incinération et de valorisation énergétique
DescriptionPrestation d'assainissement industriel sur les sites de IDA
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513800 Services de traitement des boues
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513800 Services de traitement des boues, 90470000 Services de curage des égouts
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements4
Autres informations sur le renouvellementToutes les informations sont détaillées dans les documents du Dce
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur258915-2025
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCCIAG
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARP CENTRE EST
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre700 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéD2p00074
TitreChauffage urbain
Date de conclusion du marché25/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSARP CENTRE EST
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre700 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéIda00026
TitreUnité d'incinération et de valorisation énergétique
Date de conclusion du marché25/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement806405DC-0325-73AD-4C616B0FC76B5074
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCCIAG
Numéro d’enregistrement53500
Adresse postale25 Avenue de Constantine Cs 72606
VilleGrenoble
Code postal38036
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactACHATS SERVICE
Adresse électroniqueachats@cciag.fr
Téléphone0476335614
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCCIAG
Numéro d’enregistrement1960761
Adresse postale25 Avenue de Constantine Le Polynome, Cs 72606
VilleGrenoble
Code postal38036
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactMalaury INARD
Adresse électroniquemalaury.inard@cciag.fr
Téléphone0476335614
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement8064060A-9772-0BD7-835EB343B098160C
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38000
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielSARP CENTRE EST
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1634568-1-1-1
Adresse postale160 Rue Pierre Fallion
VilleRillieux-La-Pape
Code postal69140
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Téléphone0603647845
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielSARP CENTRE EST
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1634568-1-2-1
Adresse postale160 Rue Pierre Fallion
VilleRillieux-La-Pape
Code postal69140
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Téléphone0603647845
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf216fc25-2cdc-46c0-9ebd-a69f5175f9a4  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis30/06/2025 10:52:50 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis424223-2025
Numéro de publication au JO S123/2025
Date de publication01/07/2025