A proximité de Grenoble 38100 Isere
Acheteur : C.C.A.S. DE GRENOBLE
47 avenue Marcelin Berthelot
38100 Grenoble
Tel : 0476694500
  Reste 53 jours - Date de clôture estimée : 18/09/2026  
Secteurs d'activité
Services d'hébergement hôtelier.

Services hôtelier pour le service hébergement urgence_Lot 02 Résidence hôtelière

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/07/2026
JOUE - 516998-2026
516998-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'hébergement hôtelier – Services hôtelier pour le service hébergement urgence_Lot 02 Résidence hôtelière
OJ S 142/2026 27/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielC.C.A.S. DE GRENOBLE
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreServices hôtelier pour le service hébergement urgence_Lot 02 Résidence hôtelière
DescriptionLa présente consultation a pour objet de fournir aux personnes prises en charge par le service hébergement d'urgence du CCAS de Grenoble, un hébergement hôtelier qui comprend l'information sur les disponibilités, la fourniture de nuitées hôtelières aux personnes en situation d'exclusion, ainsi qu'un service de réception. Il s'agit plus particulièrement de la relance du lot 02 Résidences hôtelière. Ce lot est pluri-attributaires, plusieurs titulaires seront désignés et se verront attribuer les bons de commande au fur et à mesure des besoins en fonction des modalités définies dans le CCAP afin de faire face aux demandes nombreuses et concomitantes du CCAS. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum est de 800 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) ainsi que la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure04cf9c26-1c37-4dd0-8991-c50dd64a6af5
Identifiant interne2026FCS0143
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55110000 Services d'hébergement hôtelier
Nomenclature complémentaire (cpv): 55110000 Services d'hébergement hôtelier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMétropole de Grenoble  
VilleGrenoble
Code postal38000
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreServices hôtelier pour le service hébergement urgence_Lot 02 Résidence hôtelière
DescriptionLa présente consultation a pour objet de fournir aux personnes prises en charge par le service hébergement d'urgence du CCAS de Grenoble, un hébergement hôtelier qui comprend l'information sur les disponibilités, la fourniture de nuitées hôtelières aux personnes en situation d'exclusion, ainsi qu'un service de réception. Il s'agit plus particulièrement de la relance du lot 02 Résidences hôtelière. Ce lot est pluri-attributaires, plusieurs titulaires seront désignés et se verront attribuer les bons de commande au fur et à mesure des besoins en fonction des modalités définies dans le CCAP afin de faire face aux demandes nombreuses et concomitantes du CCAS. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum est de 800 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) ainsi que la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interneS-PA-1854697
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55110000 Services d'hébergement hôtelier
Nomenclature complémentaire (cpv): 55110000 Services d'hébergement hôtelier
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMétropole de Grenoble  
VilleGrenoble
Code postal38000
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/11/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLe marché sera renouvelé l'issue de la durée totale
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de la réponse en terme d'accompagnement au travers de la réponse aux cas pratiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats5
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Contactez le TA de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementC40CACFF-EFEF-178D-01FD8FD6C6FF9647
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielC.C.A.S. DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement50726
Adresse postale47 avenue Marcelin Berthelot
VilleGrenoble
Code postal38100
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactla Vice-Présidente
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0476694500
Adresse internethttp://www.grenoble.fr
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementC40CAD1F-C9BA-5E6D-6C302A29EAC993ED
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactGreffe du tribunal
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd05c5fc5-d36a-4d39-bd8c-4d6627700ce5  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis24/07/2026 12:10:28 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis516998-2026
Numéro de publication au JO S142/2026
Date de publication27/07/2026