Centrale des marchés
38 travaux d'espaces verts et de mobilier urbain pour la création d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service à Annemasse et de Ville-La-Grand 38 travaux d'espaces verts et de mobilier urbain pour la création d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service à Annemasse et de Ville-La-Grand. ville : Grenoble Cedex 1 code_postal : 38028 li...
Annemasse - Les Voirons Agglomération 38028Grenoble
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38 travaux d'espaces verts et de mobilier urbain pour la création d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service à Annemasse et de Ville-La-Grand

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Marché public ou privé
Référence du marché : 665663

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (18/04/13)
127133-2013
BOAMP (17/04/13)
13-68380

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Annemasse - Les Voirons Agglomération, annemasse - les voirons Agglomération - aménagement du territoire - grands projets, représenté par son mandataire le groupement solidaire Territoires 38 / teractem dont le mandataire est Territoires 38 - siège social : 34 rue Gustave Eiffel, contact : territoires 38, F-38028 Grenoble Cedex 1. Tél. : (+33) 4 76 70 97 97. Fax : (+33) 4 76 70 97 99.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://teractem.achatpublic.com.
I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.
I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
marché de travaux d'espaces verts et de mobilier urbain pour la création d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service sur les communes d'annemasse et de Ville-La-Grand.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution
Code NUTS : FR718.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les travaux comprennent en particulier : Les prix généraux : installations de chantier, implantations, gestion des déviations, récolement. Travaux préparatoires et terrassement : préparation du sol, désherbage, réalisation des fosses de plantations. Travaux de plantations : arbres, arbustes, grimpantes, bulbes. Mise en place de tuteurs et d'un paillage. Fourniture et mise en oeuvre de mobilier urbain.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45112710, 34928400,45311000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marchés passés :

Valeur : 470 992,25 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
1404/T05/1.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 235-387442 du 06/12/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
V.1) Attribution et valeur du marché :

Marché n° : 13012

Intitulé : Marché : 2013.012. Les travaux comprennent en particulier : - Les prix généraux : installations de chantier, implantations, gestion des déviations, récolement... - Travaux préparatoires et terrassement : préparation du sol, désherbage, réalisation des fosses de plantations. - Travaux de plantations : arbres, arbustes, grimpantes, bulbes. - Mise en place de tuteurs et d'un paillage. - Fourniture et mise en oeuvre de mobilier urbain.
V.1.1) Date d'attribution du marché : 22 mars 2013
V.1.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAEV SA, 479 route de l'Oratoire Chaumontet, F-,74330 Sillingy. tél. : (+33) 4 50 22 34 50. Fax : (+33) 4 50 22 55 58.
V.1.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 470 992,25 EUR.
hors TVA.
V.1.5) Informations sur la sous-traitance :

Le marché est susceptible d'être sous-traité :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 236 A, annonce n° 114 du 6 décembre 2012
Parution n° 236 B, annonce n° 260 du 6 décembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble - Greffe du tribunal, 2 place de Verdun - B.P. 1135, F-38022 Grenoble Cedex Tél. : (+33) 4 76 42 90 00 Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble - Greffe du tribunal, 2 place de Verdun - B.P. 1135,F-,38022 Grenoble Cedex, tél. : (+33) 4 76 42 90 00, Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 15 avril 2013.

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