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38 acquisition de camions 12 t avec tri benne à Grenoble 38 acquisition de camions 12 t avec tri benne à Grenoble acquisition de camions 12 t avec tri benne marché n° 14a044. ville : Grenoble Cedex 1, lieu : 11 boulevard Jean Pain CS 91066, code_pos...
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38 acquisition de camions 12 t avec tri benne à Grenoble

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Marché public ou privé
Référence du marché : 997759

Date de clôture estimée : 04/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/03/14)
14-34240

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Grenoble.
Correspondant : M. le maire, 11 boulevard Jean Pain CS 91066 38021 Grenoble.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de camions 12 t avec tri benne marché n° 14a044.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34134200.

Lieu de livraison : grenoble.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
il convient d'acheter des camions de 12 tonnes avec tri benne hydraulique pour les besoins du service Voirie. Ces camions serviront aux transports de matériaux (sable, palettes de ciments, parpaings, terre et branchage....) et au tractage du matériel (rouleau mini-pelle...) en conditions urbaines.. Marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit : seuil maximum 190000,00 EUR (H.T.) Pour la période. Le marché est conclu pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de financements : l'opération sera exclusivement sur le budget ville de Grenoble : exercice 2014, chapitre 020, nature 1649, fonction 2182.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 avril 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : FIA14011.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. La négociation sera conduite dans les conditions prévues par le Règlement de consultation. Le Pouvoir Adjudicateur prendra contact avec tous les candidats afin de fixer un rendez-vous pour la réalisation de la démonstration (voir le Règlement de consultation).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents remis gratuitement.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 février 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : VILLE DE GRENOBLE
SERVICE MARCHES PUBLICS.
11 boulevard Jean Pain CS 91066 6ème Etage - bureau 605, 38021 Grenoble Cedex 1, tél. : (+33)4-76-76-36-36, adresse internet : http://www.grenoble.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : VILLE DE GRENOBLE
SERVICE ASSISTANCE/ACHAT/APPROVISIONNEMENT.
11 boulevard Jean Pain CS 91066, 38021 Grenoble Cedex 1, tél. : (+33)4-76-33-62-40, courriel : assistance.achat@grenoble.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : VILLE DE GRENOBLE
SERVICE ASSISTANCE/ACHAT/APPROVISIONNEMENT.
11 boulevard Jean Pain CS 91066, 38021 Grenoble Cedex 1, tél. : (+33)4-76-33-62-40, adresse internet : http://www.grenoble.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun 38022 Grenoble tél. : (+33) 4-76-42-90-00 courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr télécopieur : (+33) -47-64-22-26 adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

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