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A proximité de Meximieux 01800 Ain
Acheteur : Conservatoire Rh Alp Espaces Naturels
château de Messimy
01800 Charnoz-sur-Ain
Tel : +33 474349860
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 18/10/2023  
Secteurs d'activité
Travaux de terrassement.

restauration hydromorphologique du marais de pre D'Amus

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/09/2023
JOUE - 582975-2023

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: conservatoire Rh Alp Espaces Naturels
Adresse postale: château de Messimy
Ville: Charnoz-sur-Ain
Code NUTS: FRK21 Ain
Code postal: 01800
Pays: France
Courriel: sylvie.duret@cen-rhonealpes.fr
Téléphone: +33 474349860
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cen-rhonealpes.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/966113
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.e-marchespublics.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Association de droit privé
I.5)Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

restauration hydromorphologique du marais de pre D'Amus

Numéro de référence: 2023TRA921VAUC
II.1.2)Code CPV principal
45112500 Travaux de terrassement
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

travaux de restauration hydromorphologique D'Un MARAIS de moyenne montagne : travaux sur la végétation, comblement de fossés, reméandrage

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

- travaux forestiers : débroussaillage et abattages dans l'emprise des travaux y compris accès ;

- restauration d'un lit méandriforme au sein du marais (165 ml) ;

- la remblaiement de drains agricoles (450 ml) ;

- création d'un réseau de petites mares (de 5 à 50m²) ;

- gestion des espèces exotiques envahissantes (solidage) ;

- la pose d'une clôture (400 ml) - tranche optionnelle 1

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

tranche optionnelle pour clôture

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/10/2023
Heure locale: 20:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/10/2023
Heure locale: 07:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/09/2023
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