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Achat de produits consommables pour les secteurs cafétéria, bowling et centre du polder de la RGESL Achat de produits consommables pour les secteurs cafétéria, bowling et centre du polder de la RGESL fourniture consommables pour la restauration ville : Gravelines code_postal : 59820 lieu : ...
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Achat de produits consommables pour les secteurs cafétéria, bowling et centre du polder de la RGESL

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73359

Date de clôture estimée : 11/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/04/12)
12-67935
Avis de marché
Département de publication : 59
Annonce No 12-67935
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : RGESL.
 Correspondant :  le directeur, place du Polder Bp233, 59820 Gravelines.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : fourniture consommables pour la restauration.
Lieu de livraison : sportica - gRAVELINES.

Caractéristiques principales : 
achat de produits consommables pour les secteurs cafétéria, bowling et centre du polder de la Régie Gravelinoise des Equipements de Sports et de Loisirs. Marché à bons de commande unique avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit : seuil minimum 10000,00 euros (H.T.) Seuil maximum 20000,00 euros (H.T.) Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r juillet 2012 et jusqu'au 30 juin 2013.
la durée du contrat précitée est une durée maximum. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 01/07/2012 jusqu'au 30/06/2013. Le marché est renouvelable pour 3 périodes de un an
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Chaque décompte sera établi en deux exemplaires. Les factures seront envoyées ou déposées à la Régie Gravelinoise des Equipements de Sports et de Loisirs. Le timbre Reçu au secretariat le "date" fera foi de la computation du délai.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Articles 86 à 111 du code des marchés publics. Le financement se fera sur les ressources propres de la RGESL.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 1 ou forme libre) Les documents relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 du CMP - article R.324-14 et R.324-7 du code du travail. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Références clients.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des fournitures : 50 %;
     - qualité : 25 %;
     - délai de livraison : 15 %;
     - performances en matière de protection de l'environnement : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 mai 2012, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 1112PS02.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 avril 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : .
 régie Gravelinoise des Equipements de Sports et de Loisirs Place du Polder Bp233, 59820 Gravelines, adresse internet : http://ville-gravelines.marcoweb.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : .
 régie Gravelinoise des Equipements de Sports et de Loisirs Place du Polder Bp233, 59820 Gravelines, adresse internet : http://ville-gravelines.marcoweb.fr.
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