Centrale des marchés
Produits de nettoyage Fourniture de produits et matériel d'entretien.Marché public de fournitures à bons de commandes (accord cadre au sens du droit européen) avec un minimum et un maximum de commande annuel en euros (h...
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Produits de nettoyage

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1747977

Date de clôture estimée : 07/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/11/15)
399135-2015
31/10/2015    S212    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Grasse: Produits de nettoyage

2015/S 212-385017

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Ville de Grasse
Hôtel de Ville, BP 12069
À l'attention de: M. le maire de Grasse
06130 Grasse
FRANCE
Téléphone: +33 497055138
E-mail: marches.publics@ville-grasse.fr
Fax: +33 497055131

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.grasse.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-marches06.fr

Accès électronique à l'information: http://www.e-marches06.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: http://www.e-marches06.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de produits et matériels d'entretien.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Divers sites de la commune de Grasse — 32 sites, 06130 Grasse.

Code NUTS FR823

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 1
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de produits et matériel d'entretien.
Marché public de fournitures à bons de commandes (accord cadre au sens du droit européen) avec un minimum et un maximum de commande annuel en euros (hors service) — durée 1 an x 4 — date de début de la prestation: dès notification.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39830000, 39224000, 33760000, 19640000, 39712300

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Fourniture et livraisons de produits et matériel d'entretien; mise à disposition gratuite ou fourniture (achat) de centrales de désinfection, centrales de dilution. Délais de livraison: 8 jours à compter de la date d'envoi des commandes.
Échantillons à livrer avec les offres.
Lot — minimum (HT)/an — maximum (HT)/an valeur:
— lot 1: produits d'entretien, mini: 20 000 — maxi: 60 000 EUR HT/an,
— lot 2: brosserie, accessoires, petits matériels, mini: 8 000 — maxi: 20 000 EUR HT/an,
— lot 3: produits ouatés et sacs poubelles, mini: 10 000 — maxi: 60 000 EUR HT/an,
— lot 4: matériels de nettoyage, mini: 2 500 — maxi: 25 000 EUR HT/an.
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Prestations supplémentaires ou alternatives:
— lot 1: prestation alternative: fourniture de centrales de désinfection et de dilution (achat) — prestation supplémentaire: maintenance des centrales en cas d'acquisition par la ville (obligatoires),
— lot 3: prestation supplémentaire mise à disposition de distributeurs d'essuie-mains et de papier hygiénique feuille à feuille à dévidage centrale (facultative).
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Produits d'entretien
1)Description succincte
Produits d'entretien et de nettoyage divers.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39830000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 20 000 et 60 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Reconductible 3 fois — montants mini/maxi annuels (HT).
Lot nº: 2 Intitulé: Brosserie, accessoires, petits matériels
1)Description succincte
Brosserie, accessoires, petits matériels, balais et brosses et autres articles de divers types.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39224000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 8 000 et 20 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Reconductible 3 fois — montants mini/maxi annuels (HT).
Lot nº: 3 Intitulé: Produits ouatés et sacs poubelles
1)Description succincte
Produits ouatés et sacs poubelles — papiers hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table; sacs et sachets à ordures.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33760000, 19640000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 10 000 et 60 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Reconductible 3 fois — mini/maxi annuels (HT).
Lot nº: 4 Intitulé: Matériels de nettoyage
1)Description succincte
Matériels de nettoyage, sèche mains, aspirateurs, machines de nettoyage des sols.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39712300, 39713430, 39713410

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 2 500 et 25 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Reconductible 3 fois — mini/maxi annuels (HT).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Ni caution ni retenue de garantie.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Paiement par mandat administratif — délai global de paiement légal — avance forfaitaire 5 % — financement Ville de Grasse.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Libre.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaires CERFA DC1 et DC2 (ou similaire).
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Lot 1 — valeur technique. Pondération 55

2. Lot 1 — prix. Pondération 30

3. Lot 1 — systèmes de commande et livraison. Pondération 15

4. Lot 2 — valeur technique. Pondération 45

5. Lot 2 — prix. Pondération 40

6. Lot 2 — systèmes de commande et livraison. Pondération 15

7. Lot 3 — valeur technique. Pondération 45

8. Lot 3 — prix. Pondération 40

9. Lot 3 — systèmes de commande et livraison. Pondération 15

10. Lot 4 — valeur technique. Pondération 50

11. Lot 4 — prix. Pondération 45

12. Lot 4 — systèmes de commande et livraison. Pondération 5

IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7.12.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Critères de jugement des candidatures: garanties et capacités techniques financières et capacités professionnelles.
Les sous-critères de jugement des offres et leur pondération sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Lieu ou l'on peut retirer le dossier de consultation et remettre les offres:

Cellule des marché publics — Hôtel de Ville — BP 12069 — 1 place du 24 Août — bureau nº 6 — 06130 Grasse — tél. +33 497055138 — fax +33 497055131 — marches.publics@ville-grasse.fr

Gratuitement. Le dossier de consultation peut être téléchargé et les offres peuvent être déposées sur le site www.grasse.fr ou www.e-marches06.fr

Demande de renseignements:

Cellule des marchés publics — tél. +33 497055138 ou 36 — fax: +33 497055131 — marches.publics@ville-grasse.fr www.e-marches06.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Nice
Téléphone: +33 492041313

Organe chargé des procédures de médiation

Comité consultatif amiable de règlement des litiges relatifs aux marchés publics

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Nice
Téléphone: +33 492041313

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26.10.2015
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00