Centrale des marchés
A.O du 30/06/2014 Description II.1) A.O du 30/06/2014 Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.1) Fournitures Plusieurs de ces formes Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fo...
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A.O du 30/06/2014

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1097489

Date de clôture estimée : 30/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (23/05/14)
172799-2014
Cellule des marchés
Grasse Cedex
Centre hospitalier de Grasse
Direction des affaires économiques, chemin de Clavary, BP 53149
dae.marches@ch-grasse.fr
FRANCE
+33 493095130
06135

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Renseignement d'ordre technique : Mr BAS, Directeur service Informatique au +33 493095279 ou M. Scicluna, consultant Groupe STEDIA au +33 668210220, renseignement d'ordre administratif : Mmes Berthier ou Girard, adjoints des cadres au +33 493095130
Grasse
Cellule des marchés
chemin de Clavary
Centre hospitalier de Grasse
06130

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Le dossier est disponible sur le site dématérialisé achatpublic.com à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_QYbcergg6D
Grasse Cedex
Cellule des marchés
chemin de Clavary, BP 53149
Centre hospitalier de Grasse
06135
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_QYbcergg6D

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Le dossier est disponible sur le site dématérialisé achatpublic.com à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com, sous la référence "A.O du 30/06/2014" ou au Centre hospitalier de Grasse (secrétariat des Affaires economiques) de 8:00 à 16:00
Grasse
Cellule des marchés
chemin de Clavary
Centre hospitalier de Grasse
06130


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Organisme de droit public
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Santé
Activité principale
I.3) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) A.O du 30/06/2014
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.1) Fournitures
Plusieurs de ces formes
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Site de Clavary (Chemin de Clavary à Grasse), Site du Petit Paris (Avenue V. Hugo à Grasse) et UCSA (Maison d'arrêt de Grasse), 06130 Grasse.
Code NUTS

Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) L'avis concerne un marché public
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Information sur l’accord-cadre
II.1.4) location maintenance d'imprimantes, de télécopieurs et de matériels multifonctions avec prestations associées d'infogérance.
La consultation fait l'objet d'un lot unique avec :
Sous-Lot no1.1 en tranche ferme : Audit des systèmes d'impression avec préconisation d'une solution
sous-lot no1.2 en tranche conditionnelle : Location maintenance d'imprimantes, de télécopieurs et de matériels multifonctions avec prestations associées d'infogérance et de fourniture de consommables hors papier

Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Encre pour imprimantes laser/télécopieurs
30125110

Encre pour photocopieurs
30125120

Imprimantes à jet d'encre
30232150

Imprimantes laser
30232110

Photocopieurs
30121100


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Division en lots: non
Lots
II.1.8) Des variantes seront prises en considération: oui
Variantes
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Information sur les options
II.2.2) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Reconduction
II.2.3) Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Conditions relatives au contrat
III.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) fonds propres du Centre hospitalier de Grasse. Crédits inscrits en section d'investissement et d'exploitation de l'eprd. Le réglement sera effectué selon les règles de la comptabilité publique par mandat administratif. Délai de paiement réglementaire de 50 jours. Possibilité de cession de créance en vertu des articles 106 à 111 du CMP
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) forme de groupement libre; en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) Autres conditions particulières
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements pronocés à cet effet, extrait Kbis (Dc1, et Dc2)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: tous renseignements permettant d'évaluer les capacités fiancières et entre autres ses références récentes (moins de 3 ans) dans le domaine de l'objet du marché (Dc1 et Dc2).
Capacité économique et financière
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
mémoire technique et tous documents que le candidat établira pour éclairer son offre, notamment sur les plans tecnhniques et financiers.

Capacité technique
III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) 1. Qualité de service. Pondération 60
2. Prix des services établi sur la base du devis estimatif. Pondération 40

Critères d’attribution
IV.2.1) Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) A.O du 30/06/2014
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.1) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) 30.6.2014 - 15:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Renouvellement
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.5.2014.
Informations complémentaires
VI.3) Procédures de recours
VI.4) Nice
Tribunal administratif de Nice
+33 493557831
33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
greffe.tanice@juradm.fr
+33 492041313
06359
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) Introduction des recours
VI.4.2) Nice
Tribunal administratif de Nice
+33 493557831
33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
greffe.tanice@juradm.fr
+33 492041313
06359
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 19.5.2014
Date d’envoi du présent avis:
VI.5)
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