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AOO-GC-Papier et Enveloppes AOO-GC-Papier et Enveloppes mel : dae.marches@ch-grasse.fr ville : Grasse cedex tel : (+33) 4-93-09-51-30 fax : (+33) 4-93-09-51-29 designation : Centre Hospitalier de Grasse adresse :...
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AOO-GC-Papier et Enveloppes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491750

Date de clôture estimée : 11/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/05/15)
15-68143
JOUE (05/05/15)
155144-2015
Département(s) de publication : 6 Annonce No 15-68143 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Centre Hospitalier de Grasse, direction des affaires économiques Chemin de clavary B.P. 53149, à l'attention de Mme CAMPOY Agnès, F-06135 Grasse Cedex. Tél. (+33) 4 93 09 51 30. E-mail : dae.marches@ch-grasse.fr . Fax (+33) 4 93 09 51 29. Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre Hospitalier de Grasse (Coordonnateur du groupement de commandes), chemin de Clavary - B.P. 53149, à l'attention de  La cellule des marchés, F-06135 Grasse Cedex. Tél. (+33) 4 93 09 51 30. E-mail : dae.marches@ch-grasse.fr . Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur notre plate-forme d'hébergement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com ; sous la référence "2015-09", site achatpublic.com: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_KlqwBkXzw5&v=1&selected=0, à l'attention de  La cellule des marchés, F-75000 Paris. Tél. (+33) 8 10 27 27 87. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_KlqwBkXzw5 . Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Le dossier de consultation peut être déposé sur la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_KlqwBkXzw5&v=1&selected=0 ; sous la référence "2015-09" ou envoyé ou déposé au Centre hospitalier de Grasse (Coordonnateur du groupement de commandes), chemin de Clavary - B.P. 53149, à l'attention de  La cellule des marchés, F-06135 Grasse Cedex. Tél. (+33) 4 93 09 51 30. I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autre. I.3) Activité principale : Santé. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Adresse(s) de l'autre pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice agit : Centre hospitalier d''Antibes Juan les Pins, 107, avenue De Nice, F-06606 Antibes Cedex. Centre hospitalier de Cannes, 15, avenue Des Broussailles, F-06414 Cannes. Centre de médecine physique et de réadaptation EHPAD-ORSAC MONTFLEURI de GRASSE, 23, avenue Fouques, F-06130 Grasse. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : aoo-Gc-Papier et Enveloppes. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Code NUTS . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : aoo-Gc-Papier et Enveloppes. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 30197643 , 37823700 , 30199230 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : oui. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande réalisé sans minimum ni maximum. Des quantités en valeurs cibles ont été indiquées au CCTP, à titre indicatives, elles correspondent aux besoins prévisionnels annuels de chacun des établissements membres du groupement de commandes. Les spécifications techniques sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et à ses annexes. II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : Papier 1) Description succincte Papier 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 30197643 . 3) Quantité ou étendue Sans minimum ni maximum 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 2 intitulé : Avis de sommes à payer 1) Description succincte Avis de sommes à payer 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 30197643 . 3) Quantité ou étendue Sans minimum ni maximum 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 3 intitulé : Enveloppes 1) Description succincte Enveloppes 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 30199230 . 3) Quantité ou étendue Sans minimum ni maximum 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propres de chaque établissement. Crédits inscrits en section d'exploitation de l'eprd. Le règlement sera effectué selon les règles de la comptabilité publique par mandat administratif. Délai de paiement réglementaire de 50 jours. Possibilité de cession de créance en vertu des articles 106 à 111 du Code des Marchés Publics. Prix révisables annuellement. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Forme de groupement libre ; en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. III.1.4) Autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une lettre de candidature du candidat et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par ses cotraitants; - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; - une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ; - les renseignements permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat ; - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de signature au signataire des différentes pièces produites par le candidat, - un descriptif ou fiche technique des produits proposés comportant toutes indications permettant d'apprécier la valeur technique des offres. III.2.3) Capacité technique : III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. valeur technique de l'offre. Pondération : 55. 2. critère prix. Pondération : 40. 3. performance en terme de développement durable. Pondération : 5. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2015-09. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 11 juin 2015 - 15:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Des échantillons sont demandés pour cette consultation. date d'envoi du présent avis au JOUE et BOAMP : 30/04/2015 date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :30/04/2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 avril 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr . Tél. (+33) 4 92 04 13 13. Fax (+33) 4 93 55 78 31. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr . Tél. (+33) 4 92 04 13 13. Fax (+33) 4 93 55 78 31. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 30 avril 2015
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