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06 parcours de sensibilisation à l'environnement et au développement durable dans les écoles primaires de la communauté d'agglomération pôle Azur Provence à Grasse 06 parcours de sensibilisation à l'environnement et au développement durable dans les écoles primaires de la communauté d'agglomération pôle Azur Provence à Grasse parcours de sensibilisation à l'e...
CA Pôle Azur Provence 06131Grasse 0492420635
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06 parcours de sensibilisation à l'environnement et au développement durable dans les écoles primaires de la communauté d'agglomération pôle Azur Provence à Grasse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743235

Date de clôture estimée : 19/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/06/13)
13-111587

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CA Pôle Azur Provence.
Correspondant : M. Jean Pierre LELEUX le président, 57, avenue Pierre Sémard B.P. 91150 06131 Grasse tél. : 04-97-05-22-00 télécopieur : 04-92-42-06-35.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.e-marches06.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. EPCI.

Objet du marché : parcours de sensibilisation à l'environnement et au développement durable dans les écoles primaires de la communauté d'agglomération Pôle Azur Provence.

Catégorie de services : 24.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum de commandes sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande.
Le marché commence à la date fixée par le bon de commande qui prescrit l'exécution des prestations pour une durée de 12 mois.
Il est renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 36 mois
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la démarche pour chaque thème sera la suivante :
- une animation de quatre séances d'une demi-journée dans les classes et d'une visite (une demi-journée correspond aux horaires de présence effective des enfants en classe.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique.
Délai global maximum de paiement conforme à la législation en vigueur.
Intérêts moratoires : conforme à la règlementation en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires commenceront à courir.
Financement sur fonds propres 100 %, section fonctionnement.
Marché traité à prix unitaires. Les prix unitaires du bordereau de prix seront appliqués aux prestations réellement exécutées. Prix révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint ou solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : cf. Article 3 du règlement de consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 juillet 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : le DCE est mis à disposition par voie électronique sur www.e-marches06.fr
Maître d'ouvrage : communauté d'agglomération Pôle Azur Provence.
Identifiant : Ca-Pole-Azur-Provence_06_20130624w2_1.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 juin 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : communauté d'agglomération Pôle Azur Provence
Direction Environnement.
Correspondant : Mme PELLEGRINO, 57, avenue Pierre Sémard B.P. 91150, 06130 Grasse, tél. : 04-97-05-22-00, télécopieur : 04-92-42-06-35, courriel : marches@poleazurprovence.com.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 energie.
Animations énergie.
; montant maximum annuel : 9 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 2 eau.
Animation eau.
; montant maximum annuel : 9 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 3 agriculture périurbaine et cultures durables.
Animations Agriculture périurbaine et cultures durables.
; montant maximum annuel : 9 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 4 biodiversité.
Animations Biodiversité.
; montant maximum annuel : 9 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 5 déplacements.
Animations Déplacements.
; montant maximum annuel : 9 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 6 environnement sonore.
Animations Environnement sonore.
; montant maximum annuel : 9 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 7 qualité de l'air.
Animations Qualité de l'air.
; montant maximum annuel : 9 000 EUR (H.T.).

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