A proximité de Grans 13450 Bouches Du Rhone
Acheteur : MAIRIE DE GRANS (401508)
VICTOR JAUFFRET
13450 GRANS
Tel : 0490559087
  Reste 47 jours - Date de clôture estimée : 16/11/2026  
19 Lots
Lot 1
Terrassement - Voirie et réseaux divers
Lot 2
Gros oeuvre - Charpente métallique
Lot 3
Étanchéité - Couverture
Lot 4
Menuiseries extérieures
Lot 5
Serrurerie
Lot 6
Cloisons - Doublages - Plafonds suspendus
Lot 7
Menuiserie intérieure - Signalétique - Mobilier
Lot 8
Sols souples
Lot 9
Sols et murs en céramique
Lot 10
Peinture - Nettoyage
Lot 11
Electricité : CFO - CFA - SSI - PV
Lot 12
CVC - Plomberie
Lot 13
Ascenseur
Lot 14
Espaces verts
Lot 15
Scénographie : Serrurerie - Mécanique - Tentures de scène
Lot 16
Scénographie : Eclairage scénique - Electroacoustique - Audiovisuel
Lot 17
Scénographie : Gradins télescopiques - Fauteuils de spectacle
Lot 18
Scénographie : Parquet de scène
Lot 19
Parquet sur lambourde
Secteurs d'activité
Travaux de revêtement divers.
Travaux de construction de bâtiments.
Installation de matériel d'éclairage public.
Travaux de couverture de panneaux solaires.
Travaux d'installation d'ascenseurs.
Travaux de peinture de bâtiments.
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts.
Travaux de gros oeuvre.
Travaux de couverture.
Installations mécaniques.
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation.
Travaux de pose de revêtements de sols souples.
Mise en place de plafonds suspendus.
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres.
Sièges de théâtre.
Travaux de menuiserie.
Travaux de cloisonnement.
Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie.
Pose de parquets.
Carrelage mural.
Carrelage de sols.
Travaux de terrassement.
Travaux de charpente.
Ossatures métalliques.
Équipement audiovisuel.
Travaux d'étanchéification.
Travaux de plomberie.
Travaux d'installations électriques.
Travaux de construction de scènes.
Travaux d'assainissement.

CONSTRUCTION D'UN PÔLE SOCIO-CULTUREL

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 29/09/2026
JOUE - 669543-2026
669543-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction de bâtiments – CONSTRUCTION D'UN PÔLE SOCIO-CULTUREL
OJ S 188/2026 29/09/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE GRANS (401508)
Adresse électronique: commandepublique@grans.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: CONSTRUCTION D'UN PÔLE SOCIO-CULTUREL
Description: Il s'agit d'une construction d'un bâtiment neuf d'une surface totale de 3 176 m² répartie en plusieurs espaces : 1 - Une salle polyvalente (avec gradins rétractables) ; 2- Un pôle destiné aux associations culturelles (dont un local musique) ; 3 - Un pôle destiné au conservatoire de musique et de danse métropolitain ; 4 - Un pôle destiné au centre aéré communal (avec locaux élémentaires et maternelles) ; 5 - Un espace extérieur comprenant : Parvis, zone centre aéré (fermé et sécurisé), zone logistique, patio central (avec un auditorium et une zone de restauration) ; 6 - Autres : Une salle de restauration, un bar et un office cuisine, un logement de fonction, un hall d'accueil, des locaux techniques etc.
Identifiant de la procédure: 8e90a4c4-f8f1-4d83-942f-f97476ebb6ef
Identifiant interne: 2026-T-09 AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Il s'agit d'un appel d'offres ouvert pour les lots n°01, n°02, n°04, n°06, n°11, n°12 passé en application des dispositions des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les lots suivants sont passés séparément selon une procédure adaptée en application du 2° de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique : lots n°03, n°05, n°07, n°08, n°09, n°10, n°13, n°14, n°15, n°16, n°17, n°18, n°19.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les prestations seront réglées par des prix forfaitaires. Le délai global d'exécution des travaux (21 mois) comprends une période de préparation de deux mois. Début d'exécution des prestations à compter de la date fixée par ordre de service. Projet faisant l'objet d'une demande de labellisation BDM (Bâtiments Durables Méditerranéens) niveau Argent. Visite sur site libre non obligatoire pour l'ensemble lots hors lots 1, 2 et 14 pour lesquels la visite sur site est obligatoire, trois dates au choix. Téléchargement gratuit du DCE, dépôt des offres et toute correspondance avec le pouvoir adjudicateur uniquement via le profil d'acheteur.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 19
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Terrassement - Voirie et réseaux divers
Description: Travaux d'infrastructures VRD relatifs à la construction du pôle socio-culturel
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement, 45233200 Travaux de revêtement divers, 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Visite sur site obligatoire.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : 150h.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Arrangement financier: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Gros oeuvre - Charpente métallique
Description: Travaux de gros oeuvre et charpente métallique relatifs à la construction du pôle socio-culturel.
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Visite sur site obligatoire. Variantes ouverte (facultative) sur le système de fondation et la structure de la salle polyvalente. Nombre maximal de variantes : 1. Mémoire technique T1 Commun à tous les lots à présenter et Mémoire technique T2 "Fondations spéciales ".
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : 750h
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Arrangement financier: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Étanchéité - Couverture
Description: Travaux de couverture étanchéité relatifs à la construction du pôle socio-culturel.
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Coût
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Arrangement financier: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Menuiseries extérieures
Description: Travaux de menuiseries extérieures relatifs à la construction d'un pôle socio-culturel.
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Arrangement financier: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Serrurerie
Description: Travaux de Serrurerie relatifs à la construction du pôle socio-culturel
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Arrangement financier: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Cloisons - Doublages - Plafonds suspendus
Description: Travaux de cloisons, doublages, plafonds suspendus relatifs à la construction du pôle socio-culturel
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variante ouverte (facultative) uniquement concernant la zone de la salle polyvalente. Nombre maximal de variantes : 1. Mémoire technique T1 Commun à tous les lots et mémoire technique T2 "Traitement acoustique salle polyvalente".
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : 200h.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Arrangement financier: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Menuiserie intérieure - Signalétique - Mobilier
Description: Travaux de menuiserie intérieure, signalétique et mobilier relatifs à la construction du pôle socio-culturel.
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Arrangement financier: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Sols souples
Description: Travaux de pose de sols souples relatifs à la construction du pôle socio-culturel
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Arrangement financier: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Sols et murs en céramique
Description: Travaux de pose de sols et murs en céramique relatifs à la construction du pôle socio-culturel
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431100 Carrelage de sols
Nomenclature complémentaire (cpv): 45431200 Carrelage mural
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Arrangement financier: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Peinture - Nettoyage
Description: Travaux de peinture et nettoyage relatifs à la construction du pôle socio-culturel.
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Arrangement financier: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Electricité : CFO - CFA - SSI - PV
Description: Travaux d'électricité CFO/CFA, système de sécurité incendie, photovoltaïque relatifs à la construction du pôle socio-culturel.
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires, 45312100 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Certificats de qualifications professionnels à l'appui de la candidature. Mémoire technique T1 Commun à tous les lots et mémoire technique T2 "Matériels et fournitures ". PSE variantes obligatoires : "PSE 1 Serveur Vidéosurveillance" / "PSE 2 Boucle à Induction Magnétique (BIM) - en salle avec sonorisation" / "PSE 3 Ouverture et évolutivité du matériel".
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : 350h.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Arrangement financier: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: CVC - Plomberie
Description: Travaux de chauffage, climatisation, ventilation et plomberie relatifs à la construction du pôle socio-culturel.
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Mémoire technique T1 Commun à tous les lots et mémoire technique T2 "Géothermie". Certificats de qualification professionnels à l'appui de la candidature.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : 300h.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Arrangement financier: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Ascenseur
Description: Travaux d'installation d'ascenseur relatifs à la construction du pôle socio-culturel.
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Arrangement financier: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Espaces verts
Description: Travaux d'aménagement d'espaces verts relatifs à la construction du pôle socio-culturel.
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Visite sur site obligatoire.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Arrangement financier: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Scénographie : Serrurerie - Mécanique - Tentures de scène
Description: Mise en oeuvre d'infrastructures de serrurerie scénique et des équipements de mécanique scénique au sein de la salle polyvalente du pôle socio-culturel.
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature complémentaire (cpv): 45350000 Installations mécaniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variante (facultative) ouverte uniquement sur les porteuses motorisées de scène type intégré. Nombre maximal de variantes : 1. Variante obligatoire type PSE : "PSE1 Serrurerie mécanique scénique".
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Arrangement financier: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Scénographie : Eclairage scénique - Electroacoustique - Audiovisuel
Description: Mise en oeuvre d'éclairage scénique, électroacoustique et audiovisuel au sein de la salle polyvalente du pôle socio-culturel.
Identifiant interne: Lot 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Variante obligatoire type PSE : "PSE 1 Parc lumière" / "PSE2 Parc vidéo"
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Arrangement financier: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Scénographie : Gradins télescopiques - Fauteuils de spectacle
Description: Mise en oeuvre de gradins télescopiques et fauteuils de spectacle au sein de la salle polyvalente du pôle socio-culturel.
Identifiant interne: Lot 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223210 Ossatures métalliques
Nomenclature complémentaire (cpv): 39111200 Sièges de théâtre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Arrangement financier: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Scénographie : Parquet de scène
Description: Mise en oeuvre d'un parquet de scène au sein de la salle polyvalente du pôle socio-culturel.
Identifiant interne: Lot 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45237000 Travaux de construction de scènes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Arrangement financier: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Parquet sur lambourde
Description: Travaux de pose d'un parquet sur lambourde pour le pôle conservatoire de danse du pôle socio-culturel.
Identifiant interne: Lot 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432113 Pose de parquets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Mas-Felipe Delavouet  
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Arrangement financier: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE GRANS (401508)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DE GRANS (401508)
Numéro d’enregistrement: 21130044700011
Adresse postale: VICTOR JAUFFRET
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Inès CHAPPELIN
Adresse électronique: commandepublique@grans.fr
Téléphone: 0490559087
Adresse internet: http://www.grans.fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.laprovencemarchespublics.com
Profil de l’acheteur: https://www.laprovencemarchespublics.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600016
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13281
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Tribunal administratif de Marseille
Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: 0491134813
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: be8271a4-c495-454e-a54e-58ffefd1e4f8  -  02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 669543-2026
Numéro de publication au JO S: 188/2026
Date de publication: 29/09/2026