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A proximité de Angers 49101 Maine Et Loire
Acheteur : ALTER PUBLIC
49000
Tel : 0241182121
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
Secteurs d'activité
Travaux d'excavation sur sites archéologiques.

OP 6002 - Travaux de réalisation de fouilles archéologiques prescrites par la DRAC à la ZAC DU MOULIN A VENT à CORZE (49)

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/06/2023
JOUE - 338162-2023

Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Alter Public
Adresse postale: 48 C Bd Foch BP 80110
Ville: Angers
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49101 cedex 02
Pays: France
Courriel: servicemarches@anjouloireterritoire.fr
Téléphone: +33 241182121
Fax: +33 241884015
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.anjouloireterritoire.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: société publique locale
I.5)Activité principale
Autre activité: spl

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

OP 6002 - Travaux de réalisation de fouilles archéologiques prescrites par la DRAC à la ZAC DU MOULIN A VENT à CORZE (49)

Numéro de référence: AOA 6002 23 56
II.1.2)Code CPV principal
45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Travaux de réalisation de fouilles archéologiques prescrites par la DRAC à la ZAC DU MOULIN A VENT à CORZE (49)

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 199 202.00 EUR
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

ZAC DU MOULIN A VENT à CORZE (49)

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de réalisation de fouilles archéologiques prescrites par la DRAC à la ZAC DU MOULIN A VENT à CORZE (49)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du mémoire scientifique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Calendrier d'intervention / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Selon l’article 1441-3-1 du code de procédure civile, le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice soumis au code de la commande publique publie un avis relatif à son intention de conclure pour les marchés passés en procédure adaptée conformément aux articles R 2122-1 et R 2122-11 du code de la commande publique.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:

Travaux de réalisation de fouilles archéologiques prescrites par la DRAC

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
02/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: EVEHA - Études et valorisations archéologiques
Ville: Limoges cedex
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87068
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 199 202.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le montant attribué comprend toutes les tranches.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance
Adresse postale: BP 3127
Ville: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance
Adresse postale: BP3127
Ville: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance
Adresse postale: BP3127
Ville: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/06/2023