Avis de marché - Avis n° 26-88749 du 14/09/2026
Département(s) de publication : 12
Annonce n° 26-88749
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COMMUNE DE ARGENCES EN AUBRAC
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20005584600014
Ville : ARGENCES EN AUBRAC
Code postal : 12420
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 12
Section 2 - Communication
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Virginie BIGET-JACQUET
Numéro de téléphone du contact : 0565664146
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Le candidat est tenu de renseigner au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées, il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 02/10/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Commune
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Déneigement des voies communales de la commune d'Argences en Aubrac
Code CPV principal - Descripteur principal : 90620000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Déneigement des voies communales de la commune d'Argences en Aubrac
Lieu principal d'exécution du marché : Commune d'Argences en Aubrac
Valeur estimée (H.T.) : 189000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Lot n°1 : Déneigement de voies communales Lot n°1 - Circuit de « Lacalm – Alpuech »
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90620000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 75000 euros
Lieu d'exécution du lot : Lacalm - Alpuech
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Description du lot : Lot n°2 : Déneigement de voies communales lot n°2 - circuit de "La Terrisse"
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90620000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 60000 euros
Lieu d'exécution du lot : La Terrisse
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Description du lot : Lot n°3 : Déneigement de voies communales Lot n°3 - circuit de "Graissac"
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90620000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 54000 euros
Lieu d'exécution du lot : Graissac
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/09/2026