Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
ANIMATION DES RESIDENCES SENIORS D'HABITAT 06
II.1.2)Code CPV principal85311100 Services sociaux pour les personnes âgées
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
La présente consultation a pour objet l'animation des résidences séniors d'Habitat 06 afin de rompre la solitude et l'isolement des résidents en proposant des services adaptés à leurs attentes.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 352 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
RESIDENCE LA BASTIDE DES PINS A ROQUEFORT LES PINS
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85311100 Services sociaux pour les personnes âgées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
Les composantes et caractéristiques des prestations sont décrites dans le Cahier des Charges (CC) commun à tous les lots et joint au Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction du marché, celle-ci sera notifiée par lettre recommandée avec accusé réception ou courriel avec accusé de réception au plus tard un (1) mois avant sa date d'échéance. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction du marché. Il n'est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non-reconduction du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
RESIDENCE LE CLOS VALERENC A SAINT VALLIER DE THIEY
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85311100 Services sociaux pour les personnes âgées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
Les composantes et caractéristiques des prestations sont décrites dans le Cahier des Charges (CC) commun à tous les lots et joint au Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction du marché, celle-ci sera notifiée par lettre recommandée avec accusé réception ou courriel avec accusé de réception au plus tard un (1) mois avant sa date d'échéance. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction du marché. Il n'est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non-reconduction du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
RESIDENCE L'OLIVERAIE A SAINT LAURENT DU VAR
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85311100 Services sociaux pour les personnes âgées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
Les composantes et caractéristiques des prestations sont décrites dans le Cahier des Charges (CC) commun à tous les lots et joint au Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction du marché, celle-ci sera notifiée par lettre recommandée avec accusé réception ou courriel avec accusé de réception au plus tard un (1) mois avant sa date d'échéance. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction du marché. Il n'est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non-reconduction du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
RESIDENCE HORIZON CROISETTE AU CANNET
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85311100 Services sociaux pour les personnes âgées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
Les composantes et caractéristiques des prestations sont décrites dans le Cahier des Charges (CC) commun à tous les lots et joint au Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction du marché, celle-ci sera notifiée par lettre recommandée avec accusé réception ou courriel avec accusé de réception au plus tard un (1) mois avant sa date d'échéance. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction du marché. Il n'est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non-reconduction du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
Chaque candidat individuel ou chaque membre du groupement momentané d'entreprises ou chaque sous-traitance(s), devra produire les documents exigés ci-après à l'exception de la lettre de candidature (DC1), qui est commune à l'ensemble des membres du groupement :1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle1/ Une lettre de candidature, précisant l'identité du candidat (modèle recommandé : formulaire DC1 joint au dossier de consultation) : en cas de candidature en groupement, cette lettre est commune.En cas de groupement, le mandataire devra fournir un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement. 2/ En cas de sous-traitant, une déclaration de sous-traitance (modèle recommandé : formulaire DC4 joint au dossier de consultation) : les noms des sous-traitants susceptibles d'intervenir dans le cadre de l'exécution du marché concerné, ainsi que la nature et le volume sous-traité doivent être précisés. 3/ Une attestation de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés (l'attestation générale inclut désormais le volet obligation d'emploi des travailleurs handicapés).4/ Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; 5/ Une preuve que le candidat ne fait pas l'objet d'une procédure collective (il produit son numéro unique d'identification en application de l'article R. 2143-9 du Code de la commande publique) ou une copie du ou des jugements prononcés ou du plan de redressement en cas de redressement judiciaire afin de vérifier qu'il est autorisé à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution des prestations ; 6/ La preuve des attestations d'assurance lui permettant de couvrir tous les risques liés à sa profession et présentant un niveau de garanties approprié et suffisant pour le type de missions objet du marché concerné ; 7/ Lorsque le candidat est une entreprise de plus de 50 salariés, le procès-verbal du Comité Social et Economique (CSE) sur l'examen du rapport et du programme de la politique sociale de l'entreprise mentionné l'article L. 2312-27 du Code du travail ;8/ Lorsque le candidat est une entreprise du BTP, le certificat attestant le respect des obligations relatives aux congés payés et au chômage - intempéries, conformément à l'article L. 2141-2 du Code de la commande publique.
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 16/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 16/10/2023
Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:08/09/2023
