Centrale des marchés
33 fourniture de documents pour le compte de la ville à Gradignan 33 fourniture de documents pour le compte de la ville à Gradignan fourniture de documents. ville : Gradignan Cedex, code_postal : 33173 lieu : allées Gaston Rodrigues Cs 50105,
Ville de Gradignan 33173Gradignan marchespublics@ville-gradignan.fr 0556757567
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33 fourniture de documents pour le compte de la ville à Gradignan

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Marché public ou privé
Référence du marché : 546079

Date de clôture estimée : 26/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/13)
13-57953

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Gradignan.
Correspondant : M. le maire, allée Gaston Rodrigues CS 50105 33173 Gradignan Cedex tél. : 05-56-75-65-62 télécopieur : 05-56-75-75-67 courriel : marchespublics@ville-gradignan.fr adresse internet : http://www.ville-gradignan.fr/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marchespublics-aquitaine.org.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de documents.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 22113000.

Lieu de livraison .
Code NUTS : FR612.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
fournitures de livres de bibliothèques, bandes-dessinées, CD et Dvd-Rom
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : montants annuels minimum : 74000 €o(s) (H.T.) - maximum 90000 €o(s) (H.T.).

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement, ni de garantie exigés.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations du présent marché seront financées sur le budget propres de la ville, selon les règles de la comptabilité publique.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garantie financière et professionnelle.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : mémoire mentionnant les renseignements nécessaires à l'analyse des offres (cf. critères) sur :
- l'apport de conseil aux bibliothécaires et l'information bibliographique,
- le nombre de documents en stock pour les fonds généraux et spécialisés, ainsi que la diversité de ces fonds,
- l'organisation du site avec les fonctions de recherches avancées,
- l'organisation d'un partenariat culturel,
- l'obtention de notices.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- lot 1 : conseil aux bibliothécaires et l'information bibliographique : 30 % ;
- lot 1 : le partenariat culturel : 50 % ;
- lot 1 : prix : 20 % ;
- lot 2 : le conseil aux bibliothécaires et l'information bibliographique : 30 % ;
- lot 2 : le nombre de documents en stock pour les fonds généraux et spécialisés, ainsi que la diversité de ces fonds : 20 % ;
- lot 2 : le partenariat culturel : 30 % ;
- lot 2 : le prix : 20 % ;
- lot 3 : le conseil aux bibliothécaires et l'information bibliographique : 40 % ;
- lot 3 : le nombre de documents en stock pour les fonds généraux et spécialisés, ainsi que la diversité de ces fonds : 40 % ;
- lot 3 : le prix : 20 % ;
- lot 4 : le conseil aux bibliothécaires et l'information bibliographique : 20 % ;
- lot 4 : le nombre de documents en stock pour les fonds généraux et spécialisés, ainsi que la diversité de ces fonds : 30 % ;
- lot 4 : le prix : 40 % ;
- lot 4 : fourniture de notices : 10 % ;
- lot 5 : le nombre de documents en stock pour les fonds généraux et spécialisés, ainsi que la diversité de ces fonds : 20 % ;
- lot 5 : site avec fonction de recherches avancées : 20 % ;
- lot 5 : droits d'utilisation pour les différentes références : 20 % ;
- lot 5 : le prix : 30 % ;
- lot 5 : fourniture de notices : 10 % ;
- lot 6 : le nombre de documents en stock pour les fonds généraux et spécialisés, ainsi que la diversité de ces fonds : 30 % ;
- lot 6 : droits d'utilisation pour les différentes références : 30 % ;
- lot 6 : le prix : 40 % ;
- lot 7 : le conseil aux bibliothécaires et l'information bibliographique : 20 % ;
- lot 7 : le nombre de documents en stock pour les fonds généraux et spécialisés, ainsi que la diversité de ces fonds : 40 % ;
- lot 7 : le prix : 40 % ;
- lot 8 : le conseil aux bibliothécaires et l'information bibliographique : 10 % ;
- lot 8 : le partenariat culburel : 30 % ;
- lot 8 : droits d'utilisation pour les différentes références : 30 % ;
- lot 8 : le prix : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 avril 2013, à 15 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DOCMEDIA2013.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier est téléchargeable gratuitement sur la plateforme de dématérialisation : http://marchespublics-aquitaine.org.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres peuvent être :
- adressées en RAR
- remises contre récépissé auprès du service des Marchés Publics
- déposées par voie dématérialisée sur la plateforme : http://marchespublics-aquitaine.org.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Gradignan
Service marchés publics.
Correspondant : f. Garreau ou b. Marchive, allées Gaston Rodrigues
Cs 50105, 33173 Gradignan Cedex, tél. : 05-56-75-65-62, télécopieur : 05-56-75-75-67, courriel : marchespublics@ville-gradignan.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux 9, rue Tastet 33063 Bordeaux tél. : 05-56-99-38-00 courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr télécopieur : 05-56-24-39-03.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 littérature générale blanche Adultes.
Littérature générale blanche Adultes.
; montants annuels minimum : 9500 €o(s) (H.T.) - maximum 12000 €o(s) (H.T.).

Durée : à compter du 6 juillet 2013 jusqu'au 5 juillet 2014

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 2 littérature noire et sciences fiction Adultes, documentaires adultes, bd (tout public).
Littérature noire et sciences fiction Adultes, documentaires adultes, bd (tout public).
; montants annuels minimum : 22000 €o(s) (H.T.) - maximum 27000 €o(s) (H.T.).

Durée : à compter du 6 juillet 2013 jusqu'au 5 juillet 2014

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 3 fictions et documentaires jeunesse.
Fictions et documentaires jeunesse.
; montants annuels minimum : 16000 €o(s) (H.T.) - maximum 18000 €o(s) (H.T.).

Durée : à compter du 6 juillet 2013 jusqu'au 5 juillet 2014

C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Lot(s) 4 phonogrammes tous domaines de production courantes.
Phonogrammes tous domaines de production courantes.
; montants annuels minimum : 8000 €o(s) (H.T.) - maximum 10000 €o(s) (H.T.).

Durée : à compter du 6 juillet 2013 jusqu'au 5 juillet 2014

C.P.V. - Objet principal : 32353100.
Lot(s) 5 vidéogrammes fictions et documentaires.
Vidéogrammes fiction et documentaires.
; montants annuels minimum : 16000 €o(s) (H.T.) - maximum 18000 €o(s) (H.T.).

Durée : à compter du 6 juillet 2013 jusqu'au 5 juillet 2014

C.P.V. - Objet principal : 30234300.
Lot(s) 6 dvd-Rom ludo-éducatifs.
Dvd-Rom ludo-éducatifs.
; montants annuels minimum : 1500 €o(s) (H.T.) - maximum : 3000 €o(s) (H.T.).

Durée : à compter du 6 juillet 2013 jusqu'au 5 juillet 2014

C.P.V. - Objet principal : 30234400.
Lot(s) 7 partitions tous genres musicaux.
Partitions tous genres musicaux.
; montants annuels minimum : 500 €o(s) (H.T.) - maximum : 1000 €o(s) (H.T.).

Durée : à compter du 6 juillet 2013 jusqu'au 5 juillet 2014

C.P.V. - Objet principal : 22114400.
Lot(s) 8 fichiers numériques musicaux de labels indépendants pour écoute et téléchargement.
Fichiers numériques musicaux de labels indépendants pour écoute et téléchargement.
; montants annuels minimum : 500 €o(s) (H.T.) - maximum : 1000 €o(s) (H.T.).

Durée : à compter du 6 juillet 2013 jusqu'au 5 juillet 2014

C.P.V. - Objet principal : 30234400.

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