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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE ROQUETTES
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Restructuration et extension du groupe scolaire de Roquettes
Description: Restructuration et extension du groupe scolaire de Roquettes
Identifiant de la procédure: 7f9494b2-9829-42cd-93f8-3fb42b4727d6
Identifiant interne: 2024-00004
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quinquies rue des Pyrénées
Ville: ROQUETTES
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0016
Titre: Restructuration et extension du groupe scolaire
Description: Restructuration et extension du groupe scolaire
Identifiant interne: 2024-00004
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Restructuration et extension du groupe scolaire
Description: Lot 01 Bâtiments modulaires
Identifiant interne: 2024-00004-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quinquies rue des Pyrénées
Ville: Roquettes
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Restructuration et extension du groupe scolaire
Description: Lot 02 Désamiantage - démolitions
Identifiant interne: 2024-00004-02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quinquies rue des Pyrénées
Ville: Roquettes
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Restructuration et extension du groupe scolaire
Description: Lot 03 Gros-oeuvre
Identifiant interne: 2024-00004-03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quinquies rue des Pyrénées
Ville: Roquettes
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Restructuration et extension du groupe scolaire
Description: Lot 04 VRD
Identifiant interne: 2024-00004-04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quinquies rue des Pyrénées
Ville: Roquettes
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Restructuration et extension du groupe scolaire
Description: Lot 05 Ossature bois - charpente - bardage - ITE
Identifiant interne: 2024-00004-05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262650 Travaux de bardage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quinquies rue des Pyrénées
Ville: Roquettes
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Restructuration et extension du groupe scolaire
Description: Lot 06 Étanchéité
Identifiant interne: 2024-00004-06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quinquies rue des Pyrénées
Ville: Roquettes
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Restructuration et extension du groupe scolaire
Description: Lot 07 Menuiseries extérieures
Identifiant interne: 2024-00004-07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quinquies rue des Pyrénées
Ville: Roquettes
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Restructuration et extension du groupe scolaire
Description: Lot 08 Menuiseries intérieures
Identifiant interne: 2024-00004-08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quinquies rue des Pyrénées
Ville: Roquettes
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Restructuration et extension du groupe scolaire
Description: Lot 09 Cloisons - doublages - faux-plafonds
Identifiant interne: 2024-00004-09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quinquies rue des Pyrénées
Ville: Roquettes
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Restructuration et extension du groupe scolaire
Description: Lot 10 Electricité - Courant fort / Courant faible
Identifiant interne: 2024-0004-10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quinquies rue des Pyrénées
Ville: Roquettes
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’atténuation du changement climatique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Restructuration et extension du groupe scolaire
Description: Lot 11 CVC - plomberie sanitaire
Identifiant interne: 2024-0004-11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quinquies rue des Pyrénées
Ville: Roquettes
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Restructuration et extension du groupe scolaire
Description: Lot 12 Géothermie
Identifiant interne: 2024-0004-12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45251141 Travaux de construction de centrales géothermiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quinquies rue des Pyrénées
Ville: Roquettes
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Restructuration et extension du groupe scolaire
Description: Lot 13 Carrelage - faïence
Identifiant interne: 2024-0004-13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quinquies rue des Pyrénées
Ville: Roquettes
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Restructuration et extension du groupe scolaire
Description: Lot 14 Peinture
Identifiant interne: 2024-0004-14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quinquies rue des Pyrénées
Ville: Roquettes
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Restructuration et extension du groupe scolaire
Description: Lot 15 Sol-souple
Identifiant interne: 2024-0004-15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quinquies rue des Pyrénées
Ville: Roquettes
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Restructuration et extension du groupe scolaire
Description: Lot 16 Photovoltaïque
Identifiant interne: 2024-0004-16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 quinquies rue des Pyrénées
Ville: Roquettes
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE DE ROQUETTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE ROQUETTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE ROQUETTES
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 7 903 145,75 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: ALGECO
Chef de file du soumissionnaire: ALGECO
Nom officiel: 2RTP, BADIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-00004-01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 869 858,83 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-00004-01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/01/2025
Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2025
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SEG FAYAT
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-00004-03
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 660 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-00004-03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/01/2025
Date de conclusion du marché/concession: 06/03/2025
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DANICY
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-00004-02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 186 416,25 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-00004-02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/01/2025
Date de conclusion du marché/concession: 26/02/2025
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-00004-04
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 780 464,45 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-00004-04
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/01/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/03/2025
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MENUISERIE ANTRAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-00004-05
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 397 856,44 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-00004-05
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/01/2025
Date de conclusion du marché/concession: 06/03/2025
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETANDEX
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-00004-06
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 540 258,44 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-00004-06
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/01/2025
Date de conclusion du marché/concession: 26/02/2025
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETS LOUGARRE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-00004-07
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 476 256,64 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-00004-07
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 26/02/2025
Date de conclusion du marché/concession: 05/03/2025
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CGEM
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-00004-08
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 280 679,33 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-00004-08
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 26/02/2025
Date de conclusion du marché/concession: 05/03/2025
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JACKY MASSOUTIER ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-00004-09
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 421 279,19 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-00004-09
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 26/02/2025
Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2025
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BRUNET TOULOUSE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-00004-10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 452 444,40 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-00004-10
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/01/2025
Date de conclusion du marché/concession: 06/03/2025
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PYRETHERM
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-00004-11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 1 025 760,07 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-00004-11
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/01/2025
Date de conclusion du marché/concession: 26/02/2025
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BIO ENERGIES DIFFUSION
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-00004-12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 353 628,00 EUR
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 95 339,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-00004-12
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/01/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/03/2025
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACAZE CARRELAGE ET CHAPE FLUIDE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-00004-13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 38 519,88 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-00004-13
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/01/2025
Date de conclusion du marché/concession: 26/02/2025
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LORENZI SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-00004-14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 95 905,80 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-00004-14
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/01/2025
Date de conclusion du marché/concession: 26/02/2025
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CERM SOLS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-00004-15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 156 602,83 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-00004-15
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/01/2025
Date de conclusion du marché/concession: 26/02/2025
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: R.L.S (BIOCENOSE-OCCISOLIS)
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024-00004-16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 167 215,20 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-00004-16
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/01/2025
Date de conclusion du marché/concession: 05/03/2025
7. Modification
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution précédent: d27f34ba-4484-4838-93cf-e2333773a9f8-01
Identifiant du contrat modifié: CON-0004
Raison de la modification: Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Description: Aléas de chantier : Modification des métrés Prestations supplémentaires : Modification du type de revêtements parking et cours d'école
7.1.1.
Changement
Description des modifications: Avenant a une incidence financière de 154 042.35 E soit 23.68 % du marché initial
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution précédent: d27f34ba-4484-4838-93cf-e2333773a9f8-01
Identifiant du contrat modifié: CON-0006
Raison de la modification: Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Description: Aléas de chantier : Travaux d'arrachage supplémentaires de l'isolation en toiture Prestations supplémentaires : Remplacement de toiture en bac acier et plus-value pour revêtement toiture réfléchissant la chaleur
7.1.1.
Changement
Description des modifications: Avenant a une incidence financière de 76 014.02 E soit 16.88 % du marché initial
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ALGECO
Numéro d’enregistrement: 68555065900179
Adresse postale: zi 12 chemin de la Grange
Ville: MARTILLAC
Code postal: 33650
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: COMMUNE DE ROQUETTES
Numéro d’enregistrement: 21310460700014
Adresse postale: 6 Rue Clément Ader
Ville: Roquettes
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Directrice Dénérale des services
Téléphone: 0561728480
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BADIE
Numéro d’enregistrement: 72635009300019
Adresse postale: 11 avenue Pierre Mendes France
Ville: TONNEINS
Code postal: 47400
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: DANICY
Numéro d’enregistrement: 44031619800033
Adresse postale: ZA Activestre - 6 allée des Vignes
Ville: Carbonne
Code postal: 31390
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: 2RTP
Numéro d’enregistrement: 80261406500026
Adresse postale: 12 rue de Gascogne
Ville: CASTELGINEST
Code postal: 31780
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SEG FAYAT
Numéro d’enregistrement: 33403973200097
Adresse postale: 2 Boulevard de l'Industrie - CS 80006 - ZI Pahin
Ville: Tournefeuille
Code postal: 31170
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE
Numéro d’enregistrement: 40416348700022
Adresse postale: LD ZI de Vic
Ville: Castanet Tolosan
Code postal: 31320
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: MENUISERIE ANTRAS
Numéro d’enregistrement: 49213767400023
Adresse postale: 15 T avenue de St Girons
Ville: Salies du Salat
Code postal: 31260
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ETANDEX
Numéro d’enregistrement: 30689637400320
Adresse postale: 2 Avenue du Pacifique
Ville: Les Ulis
Code postal: 91940
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ETS LOUGARRE
Numéro d’enregistrement: 38045627700017
Adresse postale: RN 117 Quai de Houche
Ville: Labarthe Inard
Code postal: 31800
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: CGEM
Numéro d’enregistrement: 51866602900013
Adresse postale: 131 route de Launaguet
Ville: Toulouse
Code postal: 31200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: JACKY MASSOUTIER ET FILS
Numéro d’enregistrement: 42377543600011
Adresse postale: ZA la Molière
Ville: Graulhet
Code postal: 81300
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: BRUNET TOULOUSE
Numéro d’enregistrement: 38981890700591
Adresse postale: Voie Hestia ZI Lavigne
Ville: Auterive
Code postal: 31190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: PYRETHERM
Numéro d’enregistrement: 33316048900030
Adresse postale: 3 Impasse du Crabere
Ville: Escancarbon
Code postal: 31800
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: BIO ENERGIES DIFFUSION
Numéro d’enregistrement: 48408529500026
Adresse postale: 4 rue du Développement
Ville: Castanet Tolosan
Code postal: 31320
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: LACAZE CARRELAGE ET CHAPE FLUIDE
Numéro d’enregistrement: 50017188900024
Adresse postale: 1357 avenue de Falguieres
Ville: Montauban
Code postal: 82000
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: LORENZI SAS
Numéro d’enregistrement: 31780744400094
Adresse postale: 2 avenue Gutenberg
Ville: Portet sur Garonne
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: CERM SOLS
Numéro d’enregistrement: 73080056200045
Adresse postale: 94 chemin de la Peyrette
Ville: Tournefeuille
Code postal: 31170
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: R.L.S (BIOCENOSE-OCCISOLIS)
Numéro d’enregistrement: 51909704200021
Adresse postale: 4 rue Jean le Rond d'Alembert
Ville: Albi
Code postal: 81000
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier: f32cfd12-6adc-4ce6-859b-ee3fb938b6a5-01
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 234f1128-46eb-42da-b9ee-3c250d51b334 - 02
Type de formulaire: Modification du marché
Type d’avis: Avis de modification de marché
Sous-type d’avis: 38
Date d’envoi de l’avis: 23/03/2026 17:12:20 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 206079-2026
Numéro de publication au JO S: 59/2026
Date de publication: 25/03/2026
