1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE CHAMBOIS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: City Stade
Description: La description des besoins à satisfaire et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières).
Identifiant de la procédure: 8f767ea1-7e35-4401-8053-7cd8b7e580e1
Identifiant interne: 27032-012024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 37535200 Équipements pour terrain de jeux
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 115 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
27032-012024 -
MAPA
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Création d'un City stade
Description: La présente consultation concerne un marché de maîtrise d'œuvre d'études, travaux et coordination pour la création et l'installation d'un espace multisports pour les sportifs occasionnels comme pour les amoureux du sport. Les études entamées montrent que le coût de ce projet varierait entre un montant minimum de 115 000.00 euros HT et un montant maximum de 150 000.00 euros HT.
Identifiant interne: 27032-012024
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37535200 Équipements pour terrain de jeux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: application de l'article 45 du Code des marchés Publics (CMPM).
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Description de la garantie financière: 5 ans
Date limite de réception des offres: 16/09/2024 12:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2024 18:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DE CHAMBOIS
Numéro d’enregistrement: 200 056 117 000 19
Adresse postale: 7 rue des Bordes
Ville: Chambois
Code postal: 27240
Pays: France
Téléphone: 0232674814
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 177 600 053 00025
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert 76000 ROUEN
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Pays: France
Téléphone: 0235528752
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2829b848-03c2-4c40-8434-eb5fd518b5af - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/08/2024 18:02:17 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 479434-2024
Numéro de publication au JO S: 154/2024
Date de publication: 08/08/2024
