A proximité de Gouvieux 60270 Oise
Acheteur : Commune de Gouvieux
48 rue de la mairie
60270 Gouvieux
Tel : +33 344671317
2 Lots
Lot 1
RAMASSAGE SCOLAIRE, PERISCOLAIRE ET ROTATION
Lot 2
TRANSPORT EN CAR A LA DEMANDE
Secteurs d'activité
Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur.

TRANSPORTS PAR AUTOCARS

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/09/2026
JOUE - 603579-2026
603579-2026 - Résultats
France – Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur – TRANSPORTS PAR AUTOCARS
OJ S 169/2026 02/09/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de Gouvieux
Adresse électroniquemarches-publics@gouvieux.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTRANSPORTS PAR AUTOCARS
DescriptionTRANSPORTS SCOLAIRES
Identifiant de la procédureeab34c2b-e6a3-4beb-abe3-efab409e04a2
Avis précédent821cbf20-94bb-408b-ad33-9d7bd8318046-01
Identifiant interne3/2026
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreRAMASSAGE SCOLAIRE, PERISCOLAIRE ET ROTATION
DescriptionRamassage scolaire, périscolaire et rotation
Identifiant interne2026/3-1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionPRIX 70%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionVALEUR TECHNIQUE 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères70% LE PRIX 30% LA VALEUR TECHNIQUE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCOMITE CONSULTATIF REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF D'AMIENS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Gouvieux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF D'AMIENS
Organisation qui signe le contratCommune de Gouvieux
5.1.
LotLOT-0002
TitreTRANSPORT EN CAR A LA DEMANDE
DescriptionACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - Transport en car à la demande
Identifiant interne2026/3-2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Durée1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPRIX
DescriptionPRIX 70%
Critère
TypeQualité
NomVALEUR TECHNIQUE
DescriptionVALEUR TECHNIQUE 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères70% LE PRIX 30% LA VALEUR TECHNIQUE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCOMITE CONSULTATIF REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF D'AMIENS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune de Gouvieux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF D'AMIENS
Organisation qui signe le contratCommune de Gouvieux
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis150 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTRANSPORTS KEOLIS EVRARD
Offre
Identifiant de l’offre2026/3-1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre150 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026/3-1
Date de conclusion du marché/concession17/08/2026
Organisation qui signe le contratCommune de Gouvieux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCFTM
Offre
Identifiant de l’offre2026/3-2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre150 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026/3-2
TitreACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE
Date de conclusion du marché/concession17/08/2026
Organisation qui signe le contratCommune de Gouvieux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommune de Gouvieux
Numéro d’enregistrement21600279000014
Adresse postale48 rue de la mairie
VilleGOUVIEUX
Code postal60270
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches-publics@gouvieux.fr
Téléphone+33 344671317
Adresse internethttps://www.gouvieux.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF D'AMIENS
Numéro d’enregistrement17800005500016
Adresse postale14 RUE LEMERCHIER
VilleAMIENS CEDEX 01
Code postal80011
Subdivision pays (NUTS)Somme (FRE23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielCOMITE CONSULTATIF REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES
Numéro d’enregistrement17540001900014
Adresse postalePREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
VilleNANCY
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielTRANSPORTS KEOLIS EVRARD
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement69648051600025
Adresse postale304 AVENUE DU TREMBLAY
VilleCREIL
Code postal60100
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielCFTM
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement82349819100019
Adresse postale2 RUE DE DHEISHEH
VilleMONTATAIRE
Code postal60160
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5c90318e-3fc4-4e50-bbeb-fb0e76967c28  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis31/08/2026 16:00:05 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis603579-2026
Numéro de publication au JO S169/2026
Date de publication02/09/2026