1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNAUTE DE COMMUNES FALAISES DU TALOU
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN CENTRE AQUATIQUE A SAINT-NICOLAS-D'ALIERMONT (76510)
Description: Les lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 9, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21 et 22, font l'objet d'un appel d'offre ouvert. Les lots 6, 8 et 10 font l'objet d'une procédure adaptée. Les lots 23 et 24 feront l'objet d'une procédure ultérieure
Identifiant de la procédure: 76dc0562-5774-4479-acee-23fb0e7cc2a4
Identifiant interne: 2025-017
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 bis rue Général de Gaulle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 19
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 19
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 2025_017_1
Description: TERRASSEMENT VRD
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Lots avec Variantes et Options Obligatoires Lot 14 (électricité) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 16 (Casiers/Cabines) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 7 (Serrurerie) : Comprend une Option Obligatoire pour la Barrière de l'espace d'observation publique. Lots 18 et 19 (Bassin Inox Brut Et Revêtu) : Comprennent une Option Obligatoire pour les Garde-corps amovibles pour la maintenance du bassin sportif. Les variantes libres « Entreprise » ne sont pas autorisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 bis rue Général de Gaulle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/05/2026
Date de fin de durée: 08/11/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Envermeu
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 2025_017_2
Description: AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Lots avec Variantes et Options Obligatoires Lot 14 (électricité) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 16 (Casiers/Cabines) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 7 (Serrurerie) : Comprend une Option Obligatoire pour la Barrière de l'espace d'observation publique. Lots 18 et 19 (Bassin Inox Brut Et Revêtu) : Comprennent une Option Obligatoire pour les Garde-corps amovibles pour la maintenance du bassin sportif. Les variantes libres « Entreprise » ne sont pas autorisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 bis rue Général de Gaulle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/05/2026
Date de fin de durée: 08/11/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Envermeu
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 2025_017_3
Description: STRUCTURE - GROS OEUVRE
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Lots avec Variantes et Options Obligatoires Lot 14 (électricité) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 16 (Casiers/Cabines) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 7 (Serrurerie) : Comprend une Option Obligatoire pour la Barrière de l'espace d'observation publique. Lots 18 et 19 (Bassin Inox Brut Et Revêtu) : Comprennent une Option Obligatoire pour les Garde-corps amovibles pour la maintenance du bassin sportif. Les variantes libres « Entreprise » ne sont pas autorisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 bis rue Général de Gaulle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/05/2026
Date de fin de durée: 08/11/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Envermeu
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: 2025_017_4
Description: CHARPENTE METALLIQUE ET BOIS " / "COUVERTURE MEMBRANE
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Lots avec Variantes et Options Obligatoires Lot 14 (électricité) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 16 (Casiers/Cabines) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 7 (Serrurerie) : Comprend une Option Obligatoire pour la Barrière de l'espace d'observation publique. Lots 18 et 19 (Bassin Inox Brut Et Revêtu) : Comprennent une Option Obligatoire pour les Garde-corps amovibles pour la maintenance du bassin sportif. Les variantes libres « Entreprise » ne sont pas autorisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 bis rue Général de Gaulle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/05/2026
Date de fin de durée: 08/11/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Envermeu
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: 2025_017_5
Description: BARDAGE
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262650 Travaux de bardage, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Lots avec Variantes et Options Obligatoires Lot 14 (électricité) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 16 (Casiers/Cabines) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 7 (Serrurerie) : Comprend une Option Obligatoire pour la Barrière de l'espace d'observation publique. Lots 18 et 19 (Bassin Inox Brut Et Revêtu) : Comprennent une Option Obligatoire pour les Garde-corps amovibles pour la maintenance du bassin sportif. Les variantes libres « Entreprise » ne sont pas autorisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 bis rue Général de Gaulle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/05/2026
Date de fin de durée: 08/11/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Envermeu
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: 2025_017_7
Description: SERRURERIE
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Lots avec Variantes et Options Obligatoires Lot 14 (électricité) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 16 (Casiers/Cabines) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 7 (Serrurerie) : Comprend une Option Obligatoire pour la Barrière de l'espace d'observation publique. Lots 18 et 19 (Bassin Inox Brut Et Revêtu) : Comprennent une Option Obligatoire pour les Garde-corps amovibles pour la maintenance du bassin sportif. Les variantes libres « Entreprise » ne sont pas autorisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 bis rue Général de Gaulle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/05/2026
Date de fin de durée: 08/11/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Envermeu
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: 2025_017_9
Description: PLÂTRERIE / FAUX-PLAFONDS
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Lots avec Variantes et Options Obligatoires Lot 14 (électricité) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 16 (Casiers/Cabines) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 7 (Serrurerie) : Comprend une Option Obligatoire pour la Barrière de l'espace d'observation publique. Lots 18 et 19 (Bassin Inox Brut Et Revêtu) : Comprennent une Option Obligatoire pour les Garde-corps amovibles pour la maintenance du bassin sportif. Les variantes libres « Entreprise » ne sont pas autorisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 bis rue Général de Gaulle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/05/2026
Date de fin de durée: 08/11/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Envermeu
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: 2025_017_11
Description: PEINTURE
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44810000 Peintures, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Lots avec Variantes et Options Obligatoires Lot 14 (électricité) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 16 (Casiers/Cabines) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 7 (Serrurerie) : Comprend une Option Obligatoire pour la Barrière de l'espace d'observation publique. Lots 18 et 19 (Bassin Inox Brut Et Revêtu) : Comprennent une Option Obligatoire pour les Garde-corps amovibles pour la maintenance du bassin sportif. Les variantes libres « Entreprise » ne sont pas autorisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 bis rue Général de Gaulle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/05/2026
Date de fin de durée: 08/11/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Envermeu
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: 2025_017_12
Description: CHAUFFAGE / VENTILATION / PLOMBERIE / SANITAIRE
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232141 Installations de chauffage, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Lots avec Variantes et Options Obligatoires Lot 14 (électricité) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 16 (Casiers/Cabines) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 7 (Serrurerie) : Comprend une Option Obligatoire pour la Barrière de l'espace d'observation publique. Lots 18 et 19 (Bassin Inox Brut Et Revêtu) : Comprennent une Option Obligatoire pour les Garde-corps amovibles pour la maintenance du bassin sportif. Les variantes libres « Entreprise » ne sont pas autorisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 bis rue Général de Gaulle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/05/2026
Date de fin de durée: 08/11/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Envermeu
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: 2025_017_13
Description: TRAITEMENT D'EAU ET JEUX D'EAUX
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43324100 Équipement de piscine, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Lots avec Variantes et Options Obligatoires Lot 14 (électricité) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 16 (Casiers/Cabines) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 7 (Serrurerie) : Comprend une Option Obligatoire pour la Barrière de l'espace d'observation publique. Lots 18 et 19 (Bassin Inox Brut Et Revêtu) : Comprennent une Option Obligatoire pour les Garde-corps amovibles pour la maintenance du bassin sportif. Les variantes libres « Entreprise » ne sont pas autorisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 bis rue Général de Gaulle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/05/2026
Date de fin de durée: 08/11/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Envermeu
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: 2025_017_14
Description: ÉLECTRICITÉ / CONTRÔLE D'ACCÉS / BILLETTERIE
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Lots avec Variantes et Options Obligatoires Lot 14 (électricité) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 16 (Casiers/Cabines) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 7 (Serrurerie) : Comprend une Option Obligatoire pour la Barrière de l'espace d'observation publique. Lots 18 et 19 (Bassin Inox Brut Et Revêtu) : Comprennent une Option Obligatoire pour les Garde-corps amovibles pour la maintenance du bassin sportif. Les variantes libres « Entreprise » ne sont pas autorisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 bis rue Général de Gaulle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/05/2026
Date de fin de durée: 08/11/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Envermeu
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: 2025_017_15
Description: OMBRIÈRES PHOTOVOLTAÏQUES
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09331000 Panneaux solaires, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Lots avec Variantes et Options Obligatoires Lot 14 (électricité) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 16 (Casiers/Cabines) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 7 (Serrurerie) : Comprend une Option Obligatoire pour la Barrière de l'espace d'observation publique. Lots 18 et 19 (Bassin Inox Brut Et Revêtu) : Comprennent une Option Obligatoire pour les Garde-corps amovibles pour la maintenance du bassin sportif. Les variantes libres « Entreprise » ne sont pas autorisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 bis rue Général de Gaulle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/05/2026
Date de fin de durée: 08/11/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Envermeu
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: 2025_017_16
Description: CASIERS / CABINES
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44211110 Cabines, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Lots avec Variantes et Options Obligatoires Lot 14 (électricité) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 16 (Casiers/Cabines) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 7 (Serrurerie) : Comprend une Option Obligatoire pour la Barrière de l'espace d'observation publique. Lots 18 et 19 (Bassin Inox Brut Et Revêtu) : Comprennent une Option Obligatoire pour les Garde-corps amovibles pour la maintenance du bassin sportif. Les variantes libres « Entreprise » ne sont pas autorisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 bis rue Général de Gaulle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/05/2026
Date de fin de durée: 08/11/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Envermeu
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: 2025_017_17
Description: ÉQUIPEMENTS DE PISCINE
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43324100 Équipement de piscine, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Lots avec Variantes et Options Obligatoires Lot 14 (électricité) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 16 (Casiers/Cabines) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 7 (Serrurerie) : Comprend une Option Obligatoire pour la Barrière de l'espace d'observation publique. Lots 18 et 19 (Bassin Inox Brut Et Revêtu) : Comprennent une Option Obligatoire pour les Garde-corps amovibles pour la maintenance du bassin sportif. Les variantes libres « Entreprise » ne sont pas autorisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 bis rue Général de Gaulle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/05/2026
Date de fin de durée: 08/11/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Envermeu
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: 2025_017_18
Description: BASSIN INOX REVÊTU
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43324100 Équipement de piscine, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Lots avec Variantes et Options Obligatoires Lot 14 (électricité) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 16 (Casiers/Cabines) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 7 (Serrurerie) : Comprend une Option Obligatoire pour la Barrière de l'espace d'observation publique. Lots 18 et 19 (Bassin Inox Brut Et Revêtu) : Comprennent une Option Obligatoire pour les Garde-corps amovibles pour la maintenance du bassin sportif. Les variantes libres « Entreprise » ne sont pas autorisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 bis rue Général de Gaulle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/05/2026
Date de fin de durée: 08/11/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Envermeu
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: 2025_017_19
Description: BASSIN INOX BRUT
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43324100 Équipement de piscine, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Lots avec Variantes et Options Obligatoires Lot 14 (électricité) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 16 (Casiers/Cabines) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 7 (Serrurerie) : Comprend une Option Obligatoire pour la Barrière de l'espace d'observation publique. Lots 18 et 19 (Bassin Inox Brut Et Revêtu) : Comprennent une Option Obligatoire pour les Garde-corps amovibles pour la maintenance du bassin sportif. Les variantes libres « Entreprise » ne sont pas autorisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 bis rue Général de Gaulle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/05/2026
Date de fin de durée: 08/11/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Envermeu
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: 2025_017_20
Description: FOND MOBILE
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43324100 Équipement de piscine, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Lots avec Variantes et Options Obligatoires Lot 14 (électricité) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 16 (Casiers/Cabines) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 7 (Serrurerie) : Comprend une Option Obligatoire pour la Barrière de l'espace d'observation publique. Lots 18 et 19 (Bassin Inox Brut Et Revêtu) : Comprennent une Option Obligatoire pour les Garde-corps amovibles pour la maintenance du bassin sportif. Les variantes libres « Entreprise » ne sont pas autorisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 bis rue Général de Gaulle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/05/2026
Date de fin de durée: 08/11/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Envermeu
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: 2025_017_21
Description: PENTAGLISS
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43324100 Équipement de piscine, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Lots avec Variantes et Options Obligatoires Lot 14 (électricité) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 16 (Casiers/Cabines) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 7 (Serrurerie) : Comprend une Option Obligatoire pour la Barrière de l'espace d'observation publique. Lots 18 et 19 (Bassin Inox Brut Et Revêtu) : Comprennent une Option Obligatoire pour les Garde-corps amovibles pour la maintenance du bassin sportif. Les variantes libres « Entreprise » ne sont pas autorisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 bis rue Général de Gaulle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/05/2026
Date de fin de durée: 08/11/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Envermeu
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: 2025_017_22
Description: NETTOYAGE DE LIVRAISON
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Lots avec Variantes et Options Obligatoires Lot 14 (électricité) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 16 (Casiers/Cabines) : Comprend une Variante Obligatoire pour la Serrure de type Rfid. Lot 7 (Serrurerie) : Comprend une Option Obligatoire pour la Barrière de l'espace d'observation publique. Lots 18 et 19 (Bassin Inox Brut Et Revêtu) : Comprennent une Option Obligatoire pour les Garde-corps amovibles pour la maintenance du bassin sportif. Les variantes libres « Entreprise » ne sont pas autorisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 bis rue Général de Gaulle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/05/2026
Date de fin de durée: 08/11/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Envermeu
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: B4346425-ED92-ACC8-9BD3BEFDDEB3FE17
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: COMMUNAUTE DE COMMUNES FALAISES DU TALOU
Numéro d’enregistrement: 76625
Adresse postale: 46 bis rue Général de Gaulle
Ville: Envermeu
Code postal: 76630
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: PHILIPPE Patrice
Téléphone: 0235048510
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: B4346448-C3D4-E51A-AF913FC96FD9D44B
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232081270
Télécopieur: 0232081271
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: B4346457-F6A3-E048-DBACEFCC867D80DF
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232081270
Télécopieur: 0232081271
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: cb09fb99-b25e-4704-a8d1-0805d1aab3c5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/11/2025 13:10:01 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 790801-2025
Numéro de publication au JO S: 230/2025
Date de publication: 28/11/2025
