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A proximité de Varennes-le-Grand 71240 Saone Et Loire
Acheteur : cté de communes entre Saône-Et-Grosne
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ENTRE SAÔNE ET GROSNE
30 Rue des Muriers
71240 Sennecey le Grand
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 25/09/2023  
Secteurs d'activité
Services de curage des égouts.

Accord cadre mono attributaire à bons de commandeHydrocurage de réseaux d'assainissement et ouvrages annexesMarché 2023-Fcs-Ast-08

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 01/09/2023
BOAMP - 23-122275

Département(s) de publication : 71
Annonce No 23-122275
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
cté de communes entre Saône-et-Grosne
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
24710376500019
Ville :
Sennecey le Grand
Code Postal :
71240
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 71

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1342178
Identifiant interne de la consultation :
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Communauté de Communes Entre Saône et Grosne
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Conformément au règlement de consultation
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Conformément au règlement de consultation
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Conformément au règlement de consultation
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
25 septembre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Collectivité territoriale
Critères d'attribution :
Valeur technique de l'offre : 60%Prix : 40%

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Accord cadre mono attributaire à bons de commandeHydrocurage de réseaux d'assainissement et ouvrages annexesMarché 2023-Fcs-Ast-08
Code CPV principal
Descripteur principal : 90470000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Lieu principal d'exécution du marché :
Commuauté de Communes Entre Saône et Grosne 71240 - Sennecey Le Grand
Durée du marché (en mois) :
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Curage

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Le tribunal territorialement compétent est :Tribunal administratif de Dijon22 rue d'assasB.P. 6161621016 DijonTél : 03 80 73 91 00télécopieur : 03 80 73 39 89mel : greffe.ta-dijon@juradm.frpour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :Tribunal administratif de Dijon22 rue d'assasB.P. 6161621016 DijonTél : 03 80 73 91 00télécopieur : 03 80 73 39 89mel : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Date d'envoi du présent avis :
1.e.r septembre 2023
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