Centrale des marchés
fourniture, la livraison, l'installation de brancards, de fauteuils lits ambulatoires, de tables d'examens et de fauteuil de soins 95 Fourniture, livraison, installation de brancards, fauteuils lits ambulatoires, tables d'examens et fauteuil de soins pour le Centre Hospitalier à Gonesse lieu : 25 rue Bernard Février B.P. 30...
Centre Hospitalier de Gonesse 95503Gonesse celachat.dse@ch-gonesse.fr 01 34 53 22 90
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Fourniture, la livraison, l'installation de brancards, de fauteuils lits ambulatoires, de tables d'examens et de fauteuil de soins

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344196

Date de clôture estimée : 23/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/12/14)
441381-2014
BOAMP (26/12/14)
14-192636

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Gonesse, 25 rue Bernard Février B.P. 30071, à l'attention de Vauconsant cateherine, F-95503 Gonesse Cedex. Tél. : (+33) 1 34 53 24 80. E-mail : celachat.dse@ch-gonesse.fr. Fax : (+33) 1 34 53 22 90.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, la livraison, l'installation de brancards, de fauteuils lits ambulatoires, de tables d'examens et de fauteuil de soins.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture, la livraison, l'installation de brancards, de fauteuils lits ambulatoires, de tables d'examens et de fauteuil de soins.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33192160.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er juin 2015, jusqu'au : 31 décembre 2018.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture , livraison et installation de brancards adultes
1) Description succincte :
Fourniture , livraison et installation de brancards adultes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192160.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture , livraison et installation de fauteuils lits de soins ambulatoires
1) Description succincte :
Fourniture , livraison et installation de fauteuils lits de soins ambulatoires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192160.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Fourniture, livraison et installation de fauteuils de soins pour hospitalisation de jour
1) Description succincte :
Fourniture, livraison et installation de fauteuils de soins pour hospitalisation de jour
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192160.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : fourniture , livraison et installation de divans d'examens adultes
1) Description succincte :
fourniture , livraison et installation de divans d'examens adultes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192160.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le paiement s'effectuera conformément aux dispositions fixées à l'article 98 du Code des Marchés Publics.-
Le mode de règlement choisi par les Établissements Publics de Santé adhérents est le virement par mandat administratif.-
-
les sommes dues au titulaire en exécution de l'intégralité des prestations figurant à un bon de commande du présent marché seront payées par l'adhérent concerné dans un délai de 50 jours à compter de la réception de la facture du titulaire (date de l'accusé de réception ou du récépissé faisant foi), et prestations intégralement effectuées par le titulaire.-
le taux des intérêts moratoires est le taux de l'intérêt de la Banque Centrale Européenne à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 8 points, plus une indemnité forfaitaire de 40 EUR.-
le comptable assignataire de la dépense est le Trésorier Principal de Gonesse.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités financieres du candidat - references du candidat.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités techniques du candidat - capacités professionnelles du candidat.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique du matériel évalué selon le dossier technique
Pondération : 45.
2. coûts des équipements
Pondération : 35.
3. moyens mis en oeuvre sur les prestations de services associes
Pondération : 15.
4. engagement en matière de développement durable
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 février 2015, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 décembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 décembre 2014.

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