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95 fourniture, installation, mise en service de matériels d'explorations neurosensorielles pour le service des EFN du CH à Gonesse 95 fourniture, installation, mise en service de matériels d'explorations neurosensorielles pour le service des EFN du CH à Gonesse fourniture, l'installation, la mise en service de matériels d'expl...
Centre Hospitalier de Gonesse 95503Gonesse celachat.dse@ch-gonesse.fr 0134532290
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95 fourniture, installation, mise en service de matériels d'explorations neurosensorielles pour le service des EFN du CH à Gonesse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895290

Date de clôture estimée : 06/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (05/12/13)
BOAMP (30/11/13)
13-209018

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Gonesse.
Correspondant : M. Burnier Jean Pierre, Directeur, 25, rue Pierre de Theilley B.P. 30071 95503 Gonesse Cedex télécopieur : 01-34-53-22-90 courriel : celachat.dse@ch-gonesse.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.klekoon.com.

Objet du marché : fourniture, l'installation, la mise en service de matériels d'explorations Neurosensorielles pour le service des EFN du Centre Hospitalier de Gonesse.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33121100.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
fourniture, l'installation, la mise en service de matériels d'explorations Neurosensorielles pour le service des EFN du Centre Hospitalier de Gonesse

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er mars 2014 et jusqu'au 30 juin 2015.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de règlement : Le paiement s'effectuera conformément aux dispositions fixées à l'article 98 du Code des Marchés Publics. Le mode de règlement choisi par les Etablissements Publics de Santé adhérents est le virement par mandat administratif. Les sommes dues au titulaire en exécution de l'intégralité des prestations figurant à un bon de commande du présent marché seront payées par l'adhérent concerné dans un délai de 50 jours à compter de la réception de la facture du titulaire (date de l'avis de réception ou du récépissé faisant foi), et prestations intégralement effectuées par le titulaire. Le taux des intérêts moratoires est le taux de l'intérêt de la Banque Centrale Européenne à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 8 points, plus une indemnité forfaitaire de 40 EUR. Le comptable assignataire de la dépense est le Trésorier Principal de Gonesse. Mode de financement Le Centre Hospitalier de Gonesse finance les dépenses liées à l'objet de la consultation sur ces fonds propres et sur les crédits inscrits dans la section d'investissement.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités techniques du candidat Capacités professionnelles du candidat Références du candidat Capacités financières du candidat.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique du matériel évalué selon le dossier technique : 45 % ;
- coût : 35 % ;
- délais de livraison et d'installation : 15 % ;
- délais de garantie : 5 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 janvier 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 novembre 2013.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - station électoencéphalographie avec vidéo 1
Lot 6 - station de polygraphie avec vidéo 1
Lot 4 - station potentiels évoqués laser 1
Lot 5 - station de polysomnographie avec vidéo 1
Lot 7 - actimétrie 2
Lot 3 - station de potentiels évoqués moteurs 1
Lot 2 - station d'électromyographie 1

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