Retour aux résultats
A proximité de Toulouse 31505 Haute Garonne
Acheteur : Toulouse Métropole
31505 Toulouse
Tel : 0581917336
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 30/06/2023  
5 Lots
Lot 1
peintures de traçage blanches diluables pour terrains de sport (application)
Lot 2
peintures de traçage colorées prêtes à l'emploi pour terrains de sport
Lot 3
robot pulvérisateur de traçage par guidage satellite et peinture de traçage prête à l'emploi pour pulvérisateur
Lot 4
peinture de traçage effaçable pour terrains de sport
Lot 5
poudre de traçage pour terrains de sport
Secteurs d'activité
Peintures.
Carbonates.
Robots industriels.

22mc0583aoo - fourniture De Produits De Tracage Et Traceuse Pour Terrains De Sport Annees 2023 A 2027

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/06/2023
JOUE - 331586-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: toulouse metropole
Numéro national d'identification: 24310051800170
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31505
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulouse-metropole.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc, null
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31505
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulouse-metropole.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, null
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31040
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulouse-metropole.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.agysoft.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

22mc0583aoo - fourniture De Produits De Tracage Et Traceuse Pour Terrains De Sport Annees 2023 A 2027

Numéro de référence: 22mc0583aoo
II.1.2)Code CPV principal
44810000 Peintures
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

les fournitures objet du présent accord-cadre sont destinées au traçage de terrains engazonnés.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

peintures de traçage blanches diluables pour terrains de sport (application)

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

direction des Sports et des Bases de Loisirsateliers Thibaud2 rue Grandjean 31100 - toulouse

II.2.4)Description des prestations:

peintures de traçage blanches diluables pour terrains de sport4 745 000 mètres linéaires tracés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 340 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée de la période initiale est d'un an à compter de la notification, reconductible trois fois par tacite reconduction, soit une durée maximale de l'accord-cadre de quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

peintures de traçage colorées prêtes à l'emploi pour terrains de sport

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

direction des Sports et des Bases de Loisirsateliers Thibaud2 rue Grandjean 31100 - toulouse

II.2.4)Description des prestations:

peintures de traçage colorées prêtes à l'emploi pour terrains de sport82 000 mètres linéaires tracés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée de la période initiale est d'un an à compter de la notification, reconductible trois fois par tacite reconduction, soit une durée maximale de l'accord-cadre de quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

robot pulvérisateur de traçage par guidage satellite et peinture de traçage prête à l'emploi pour pulvérisateur

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42997300 Robots industriels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

direction des Sports et des Bases de Loisirsateliers Thibaud2 rue Grandjean 31100 - toulouse

II.2.4)Description des prestations:

robot pulvérisateur de traçage par guidage satellite et peinture de traçage prête à l'emploi pour pulvérisateur1 robot et 200 000 mètres linéaires tracés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée de la période initiale est d'un an à compter de la notification, reconductible trois fois par tacite reconduction, soit une durée maximale de l'accord-cadre de quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

peinture de traçage effaçable pour terrains de sport

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

direction des Sports et des Bases de Loisirsateliers Thibaud2 rue Grandjean 31100 - toulouse

II.2.4)Description des prestations:

peinture de traçage effaçable pour terrains de sport 8 000 mètres linéaires tracés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée de la période initiale est d'un an à compter de la notification, reconductible trois fois par tacite reconduction, soit une durée maximale de l'accord-cadre de quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

poudre de traçage pour terrains de sport

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24313300 Carbonates
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

direction des Sports et des Bases de Loisirsateliers Thibaud2 rue Grandjean 31100 - toulouse

II.2.4)Description des prestations:

poudre de traçage pour terrains de sport202 000 mètres linéaires tracés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 204 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée de la période initiale est d'un an à compter de la notification, reconductible trois fois par tacite reconduction, soit une durée maximale de l'accord-cadre de quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatpour le lot 1 uniquement : les références d'application de la peinture pour retransmission télévisée

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/06/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/06/2023
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Les prestations sont réparties en 5 lots. Le montant maximum pour chaque lot figure dans le règlement de la consultation.Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccp.Des échantillons (exclusivement les lots 1 et 5)devront obligatoirement être fournis par les candidats sous peine d'irrégularité de l'offre.ils seront remis avant les date et heure limites de remise des offres à l'adresse suivante :Direction des Sports et des Bases de LoisirsAteliers des Sports Z.I. Thibaud 2 rue Grandjean 31100 ToulouseUne visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.Les conditions de visite sont les suivantes :Pour le lot 3 exclusivement, le candidat devra obligatoirement et préalablement à la remise de son offre,effectuer sur site, un essai de son robot de traçage à guidage satellite et de la peinture proposée. CetteDémonstration comprendra le traçage sur un terrain annexe du Stadium de Toulouse. Elle devra avoir lieuau plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, et sera réalisée individuellement pourchaque candidat.Les coordonnées de la personne à contacter pour l'organisation de l'essai sont les suivantes :M. Stéphane CazabatTél :0562276424/portable professionnel :0614027014 /mail:stephane.cazabat@mairie-toulouse.frles prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.Délai global de paiement: 30 joursressources propres de la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/05/2023
Répondre Accès au DCE