A proximité de Golbey 88190 Vosges
Acheteur : Syndicat Mixte Moselle Amont
4 rue Louis Meyer
88190 Golbey
Tel : 0682491110
  Reste 50 jours - Date de clôture estimée : 30/06/2025  
Secteurs d'activité
Services d'études.

Réalisation d’un inventaire des ensembles fonctionnels des milieux humides et élaboration d’un plan d’action à l’échelle du Syndicat Mixte Moselle Amont-.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/04/2025
JOUE - 263775-2025
263775-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'études – Réalisation d’un inventaire des ensembles fonctionnels des milieux humides et élaboration d’un plan d’action à l’échelle du Syndicat Mixte Moselle Amont-.
OJ S 80/2025 24/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSyndicat Mixte Moselle Amont
Adresse électroniquedominique.andres@epinal.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRéalisation d’un inventaire des ensembles fonctionnels des milieux humides et élaboration d’un plan d’action à l’échelle du Syndicat Mixte Moselle Amont-.
DescriptionRéalisation d’un inventaire des ensembles fonctionnels des milieux humides et élaboration d’un plan d’action à l’échelle du Syndicat Mixte Moselle Amont 1 tranche ferme et 3 tranches optionnelles
Identifiant de la procédureb39d0681-95ad-4451-9e80-27efad98cf22
Identifiant interne2025-05-ET
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxCf RC
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot unique
DescriptionLot unique
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
5.1.3.
Durée estimée
Durée54 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciPas de renouvellement
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionSe reporter au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres30/06/2025 18:00:00 (UTC+1) Central European Time, Western European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCollectivité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCollectivité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationCollectivité
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSyndicat Mixte Moselle Amont
Numéro d’enregistrement20009743400027
Adresse postale4 rue Louis Meyer
VilleGOLBEY
Code postal88190
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Adresse électroniquedominique.andres@epinal.fr
Téléphone0682491110
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrementFRF3154036
Adresse postale5, place de la carrière
VilleNANCY cedex
Code postal54036
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrementFRF3154036
Adresse postale5, place de la carrière
VilleNANCY cedex
Code postal54036
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielCollectivité
Numéro d’enregistrementFRF3488380
Adresse postale3 Rue de la Gare
VilleARCHES
Code postal88380
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Adresse électroniquesyndicat-mixte@moselleamont.fr
Téléphone0329825674
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0005
Nom officielCollectivité
Numéro d’enregistrementFRF3488380
Adresse postale3 Rue de la Gare
VilleARCHES
Code postal88380
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Adresse électroniquesyndicat-mixte@moselleamont.fr
Téléphone0329825674
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0006
Nom officielCollectivité
Numéro d’enregistrementFRF3488380
Adresse postale3 Rue de la Gare
VilleARCHES
Code postal88380
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Adresse électroniquesyndicat-mixte@moselleamont.fr
Téléphone0329825674
Rôles de cette organisation
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis122e6c7c-025e-4841-bc82-e6e39fc9f44d  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis23/04/2025 11:53:50 (UTC+1) Central European Time, Western European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis263775-2025
Numéro de publication au JO S80/2025
Date de publication24/04/2025