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A proximité de Nantes 44036 Loire Atlantique
Acheteur : NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
26,·place Rosa-Parks, BP·83618
44036 Nantes 1
Tel : 0240670707
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
2 Lots
Lot 1
Plomberie Chauffage - agence Watteau
Lot 2
Plomberie Chauffage - agence Feyder
Secteurs d'activité
Travaux de plomberie.

Travaux D'Entretien Et De Reparation Des Immeubles Geres Par Nantes Metropole Habitat - Lots 3 Plomberie Chauffage - Lots 3w (agence Watteau) et 3f (agence Feyder)

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 344418-2023

Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
Numéro national d'identification: 27440002700307
Adresse postale: 26 place Rosa Parks
Ville: NANTES
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44036
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 240670707
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.nmh.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux D'Entretien Et De Reparation Des Immeubles Geres Par Nantes Metropole Habitat - Lots 3 Plomberie Chauffage - Lots 3w (agence Watteau) et 3f (agence Feyder)

Numéro de référence: 23.017
II.1.2)Code CPV principal
45330000 Travaux de plomberie
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre alloti reconductible, à bons de commandes, sans montant minimum mais avec un montant maximum.

pour le lot 3w un montant maximum de 90 000,00 EUR HT est affecté à la période initiale (7 mois maximum) , puis un montant de 150 000,00 EUR HT par année soit un montant maximum de 390 000,00 EUR HT sur 31 mois maximum.

pour le lot 3f un montant maximum de 80 000,00 EUR HT est affecté à la période initiale (7 mois maximum), puis un montant de 130 000,00 EUR HT par année soit un montant maximum de 340 000,00 EUR HT sur 31 mo

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie Chauffage - agence Watteau

Lot nº: 3w
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

3w - Plomberie chauffage - agence Watteau

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie Chauffage - agence Feyder

Lot nº: 3f
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

3f - Plomberie chauffage - agence Feyder

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Le présent avis est un avis ex ante volontaire ayant pour objet de rendre publique l'intention du pouvoir adjudicateur de conclure avec le soumissionnaire indiqué en section «V attribution». La procédure d'attribution n'étant pas à ce jour finalisée, la date d'attribution est à lire comme étant la date à laquelle la commission des Mapa a rendu un avis favorable.

de plus il est envisagé d'attribuer le marché public sous réserve que l'attributaire désigné en section V et pour chacun des lots, apporte la preuve qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015.889 du 23.7.2015.

de plus la procédure d'attribution n'étant pas achevée, le montant des offres indiqué ci-dessus n'est pas à prendre en compte. Celui-ci ne peut être divulgué avant la notification du marché au soumissionnaire retenu.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:

Plomberie Chauffage - agence Watteau

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
24/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: IDEX ENERGIES
Adresse postale: 33 AV DU COUVENT DES MINIMES
Ville: LA RICHE
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37520
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:

Plomberie Chauffage - agence Feyder

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
24/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: MICHEL GLEN
Adresse postale: 11 RUE DU BIGNON
Ville: LES SORINIERES
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44840
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/06/2023