1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Sedan
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de nettoiement des voies et espaces publics de la ville de Sedan
Description: Le présent marché a pour objet le nettoiement de toutes les voiries, places et espaces publics situés sur le territoire de la ville de Sedan ainsi que le désherbage régulier de certains secteurs, le vidage des corbeilles de propreté et le traitement des déchets issus du nettoyage.
Identifiant de la procédure: 1cb69c7d-4f98-46e4-927e-f864ce25ee16
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 6 Rue de la Rochefoucauld
Ville: SEDAN
Code postal: 08200
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de nettoiement des voies et des espaces publics de la ville de Sedan
Description: Le présent marché a pour objet le nettoiement de toutes les voiries, places et espaces publics situés sur le territoire de la ville de Sedan ainsi que le désherbage régulier de certains secteurs, le vidage des corbeilles de propreté et le traitement des déchets issus du nettoyage.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Sedan
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Sedan
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Sedan
Numéro d’enregistrement: 21080372208409
Département: ardennes
Ville: SEDAN
Code postal: 08200
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Téléphone: +33324277390
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 168ff2ed-f857-4cae-9e91-a0ce24a9ff98 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/10/2026 10:28:10 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 759844-2026
Numéro de publication au JO S: 212/2026
Date de publication: 02/11/2026
