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Marché pour la conception et la réalisation d'un stand pour le salon du SIMI 2014 Marché pour la conception et la réalisation d'un stand pour le salon du SIMI 2014 marché pour la conception et la réalisation d'un stand pour le salon du SIMI 2014 ville : Givors Cedex code_post...
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Marché pour la conception et la réalisation d'un stand pour le salon du SIMI 2014

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1096176

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (21/05/14)
14-78899
Avis de marché
Département de publication : 69
Annonce No 14-78899
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : POLE METROPOLITAIN.
 Correspondant :  le président, 1 Place de la Liberté, CS 80507 69701 Givorstél. : 04-37-20-17-51télécopieur : 04-37-22-61-47courriel : accueil@polemetropolitain.fr adresse internet : http://www.polemetropolitain.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://polemetropolitain.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : marché pour la conception et la réalisation d'un stand pour le salon du SIMI 2014.

Caractéristiques principales : 
mission de conception, fabrication et gestion d'un stand partagé entre le Grand Lyon, Saint-Etienne Métropole, CAPI et Pays Viennois et d'un espace central commun à ces quatre entités présentes au SIMI (Salon de l'immobilier d'entreprise) prévu au Palais des Congrès de Paris du 3 au 5 décembre 2014.
le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour se terminer le 23 décembre 2014
Refus des variantes.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le mode de règlement choisi est le virement administratif dans un délai de 30 jours. En cas de dépassement du délai de paiement, les intérêts moratoires dus au titulaire du marché ou du ou des sous-traitants sera égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
le marché sera traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement commandées. Les prix du marché seront traités à prix fermes.
une avance égale à 5% du montant du marché sera versée au titulaire dans les conditions définies par l'article 87 du code des marchés publics sous réserve de la constitution par le titulaire d'une garantie à première demande portant sur le montant total de l'avance.
les prestations seront financées sur les fonds propres du Pôle Métropolitain.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera attribué à un titulaire unique ou à un groupement d'entreprises.
conformément à l'article 51 du Code des marchés publics, si le marché est attribué à un groupement, aucune forme de groupement ne sera imposée lors de la notification du marché.
une même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être mandataire de plus d'un groupement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualités esthétiques et fonctionnelles du stand : 50 %;
     - prix : 30 %;
     - valeur technique de l'offre : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 juillet 2014, à 11 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://polemetropolitain.fr
Type de marché de Services : Services de publicité
la procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Non
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin
69433 LyonCedex 03
tél : 0478141010 télécopieur : 0478141065
mel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le Tribunal Administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1du Code de Justice Administrative(Cja).L'Article L.521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L.521-3 du Cja). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un marché public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter del'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat soumissionnaire.
les candidats sont invités à demander la transmission du dossier de consultation des entreprises par télécopieur au 04.37.22.61.47 ou courrier, à l'attention de :. Adresse postale : pole metropolitain - 1, Place de la Liberté - cS 80507 - 69701 givors Cedex. Sur place : pole metropolitain - 1, Place de la Liberté - cS 80507 - 69701 givors Cedex (du lundi au vendredi : 9 heures / 12 heures et 14 heures / 18 heures).
les documents de consultation peuvent également être téléchargés gratuitement, après une inscription préalable, sur le site : http://www.polemetropolitain.fr
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté contenant une enveloppe intérieure également cachetée, avant la date et l'heure limite selon lesmodalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation.
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, les candidats sont informés que le mode de transmission des candidatures et des offres retenu par le Pôle Métropolitain est le suivant : transmission des plis par voie électronique par l'intermédiaire du site : http://www.polemetropolitain.fr
Après examen et classement des offres, le Pôle Métropolitain se réserve la possibilité de négocier avec les trois meilleurs candidats en fonction des résultats obtenus lors de l'analyse des offres sur la base des critères susmentionnés.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 mai 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : GRAND LYON : Florence REBOUL.
 direction Marketting et Stratégies économiques - chargé de projets salons - évènementiels, Mobile : 06 08 45 03 42, 20 rue du Lac,  69003 Lyon, tél. : 04-78-63-49-98, télécopieur : 04-26-99-38-74, courriel : freboul@grandlyon.org.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : POLE METROPOLITAIN.
 1 Place de la Liberté, CS 80507,  69701 Givors Cedex, tél. : 04-37-20-17-51, télécopieur : 04-37-22-61-47, courriel : accueil@polemetropolitain.fr.
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