Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
marché d'acquisition de jeux et jouets pour la Ville d'angers
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour les lots 1 et 2, multi-attributaires pour le lot 3
jeux et jouets grand public Jeux et jouets Grand Public
fourniture de jeux et jouets grand public
jeux d'exercice, symboliques et d'assemblage sans contrainte d'éditeur
jeux d'exercice, symboliques et d'assemblage sans contrainte d'éditeur
jeux de société sans contrainte d'éditeur
jeux de société sans contrainte d'éditeur
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
jeux et jouets grand public
Section V: Attribution du marché
jeux d'exercice, d'assemblage et symboliques sans contrainte
Section V: Attribution du marché
jeux de société jeunesse et adultes sans contrainte d'éditeur
Section VI: Renseignements complémentaires
marchés signés le 19/12/2023.
Lot 03 est multi-attributaire : no1= donjon ludique angevin-sortilege, notifié le 03/01/2024 - no2 = la guilde des joueurs, notifié le 02/01/2024
référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.